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Dimension de l'exploitation
Industrie située en aval
Issues d'évacuation situées sur les ailes
Loi concernant les terres domaniales situées dans
Loi sur les terres territoriales
Rente convenue pour le droit de superficie
Rente du droit de superficie
SAU
Superficie agricole
Superficie agricole utile
Superficie agricole utilisée
Superficie boisée
Superficie ensemencée
Superficie plantée
Surface boisée
Surface cultivée
Surface d'exploitation
Surface forestière
Taille de l'exploitation
Zone forestière

Traduction de «superficies situées dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plate-forme d'accrochage située à la hauteur d'une longueur composée de trois tiges [ plate-forme située à la hauteur de trois longueurs de tige | plateforme d'accrochage située à la hauteur d'une longueur composée de trois tiges | plateforme située à la hauteur de trois longueurs de tige ]

thribble board


Loi sur les terres territoriales [ Loi concernant les terres domaniales situées dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut | Loi concernant les terres domaniales situées au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut | Loi concernant les terres domaniales situées dans ]

Territorial Lands Act [ An Act respecting Crown lands in the Northwest Territories and Nunavut | An Act respecting Crown lands in the Yukon Territory, the Northwest Territories and Nunavut | An Act respecting Crown Lands in the Yukon Territory and the Northwest Territories ]


Station écologique située sur l'île Gibraltar, Ohio [ Station écologique située sur l'île Gibraltar Ohio, Lac Érié ]

Center for Lake Erie Area Research


superficie agricole utilisée [ SAU | superficie agricole utile | superficie ensemencée | superficie plantée | surface cultivée ]

utilised agricultural area [ area sown | cultivated area | planted area | UAA | utilized agricultural area ]


Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental

Protocol for the Suppression of Unlawful Acts Against the Safety of Fixed Platforms on the Continental Shelf




issues d'évacuation situées sur les ailes

overwing exits


rente du droit de superficie | rente convenue pour le droit de superficie

remuneration for a building right


surface d'exploitation [ dimension de l'exploitation | superficie agricole | taille de l'exploitation ]

area of holding [ acreage | size of holding | Farm size(ECLAS) ]


surface boisée [ superficie boisée | surface forestière | zone forestière ]

wooded area [ forest area | Forest areas(ECLAS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette réduction est appliquée lorsque, dans l'État membre concerné, les superficies situées dans des sous-superficies de base où les limites fixées pour les sous-superficies n'ont pas été atteintes ont été redistribuées aux sous-superficies de base dans lesquelles les limites fixées pour les sous-superficies de base ont été dépassées.

This reduction shall be made when, in the Member State concerned, the areas in the sub-base areas which have not reached their sub-base area limit have been redistributed to the sub-base areas in which the sub-base area limits have been exceeded.


Cette réduction est appliquée lorsque, dans l'État membre concerné, les superficies situées dans des sous-superficies de base où les limites fixées n'ont pas été atteintes ont été redistribuées aux sous-superficies de base dans lesquelles les limites ont été dépassées.

This reduction shall be made when, in the Member State concerned, the areas in the sub-base areas which have not reached their sub-base area limits have been redistributed to the sub-base areas in which the sub-base area limits have been exceeded.


En vertu de l’article 104, paragraphe 4, du règlement (CE) no 479/2008, les États membres peuvent exclure du régime d’arrachage les superficies situées en zone de montagne ou de forte déclivité.

According to Article 104(4) of Regulation (EC) No 479/2008, Member States may exempt mountain or steep slope areas from the grubbing-up scheme.


Cette réduction est appliquée lorsque, dans l'État membre concerné, les superficies situées dans des sous-superficies de base où les limites fixées pour les sous-superficies n'ont pas été atteintes ont été redistribuées aux sous-superficies de base dans lesquelles les limites fixées pour les sous-superficies de base ont été dépassées.

This reduction shall be made when, in the Member State concerned, the areas in the sub-base areas which have not reached their sub-base area limit have been redistributed to the sub-base areas in which the sub-base area limits have been exceeded.


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Cette réduction est appliquée lorsque, dans l'État membre concerné, les superficies situées dans des sous-superficies de base où les limites fixées n'ont pas été atteintes ont été redistribuées aux sous-superficies de base dans lesquelles les limites ont été dépassées.

This reduction shall be made when, in the Member State concerned, the areas in the sub-base areas which have not reached their sub-base area limits have been redistributed to the sub-base areas in which the sub-base area limits have been exceeded.


Une telle réduction est appliquée lorsque, dans l'État membre concerné, les superficies situées dans des sous-superficies de base où les limites fixées n'ont pas été atteintes, ont été redistribuées aux sous-superficies de base dans lesquelles ces limites ont été dépassées.

This reduction shall be made when, in the Member State concerned, the areas in sub-base areas, which have not reached their limits, have been redistributed to sub-base areas in which those limits have been exceeded.


Une telle réduction est appliquée lorsque, dans l'État membre concerné, les superficies situées dans des sous-superficies de base où les limites fixées n'ont pas été atteintes, ont été redistribuées aux sous-superficies de base dans lesquelles ces limites ont été dépassées.

This reduction shall be made when, in the Member State concerned, the areas in sub-base areas, which have not reached their limits, have been redistributed to sub-base areas in which those limits have been exceeded.


aux fins de l'application de l'article 131 du règlement (CE) no 1782/2003, lorsqu' une superficie fourragère est située dans un État membre autre que celui où se trouve le siège agricole de l'agriculteur qui l'utilise, cette superficie est considérée sur demande de l'agriculteur comme faisant partie de l'exploitation dudit agriculteur à condition qu'elle de trouve à proximité immédiate de l'exploitation et qu'une partie majeure de l'ensemble des superficies agricoles utilisées par ledit agriculteur soit située dans ...[+++]

for the purposes of applying Article 131 of Regulation (EC) No 1782/2003, where a forage area is situated in a Member State other than that of the farmer's principal place of business, that area shall be deemed, at the request of the farmer, to be part of that farmer's holding provided that it is situated in the immediate vicinity of the holding and that a major part of all the agricultural land used by that farmer is situated in the Member State in which he has his principal place of business.


5. Un oléiculteur ne peut être membre que d'une seule organisation de producteurs pour les superficies situées dans une même zone administrative et ne peut présenter qu'une seule déclaration de culture et une seule demande d'aide pour ces superficies.

5. An olive grower may not be a member of more than one producer organization for areas located in a given administrative area and may not lodge more than one crop declaration and one aid application for those areas.


2. En Belgique et aux Pays-Bas l'adjonction de saccharose en solution aqueuse ne peut avoir lieu que pour les produits visés à l'article 19 paragraphe 1 sous a) et b) du règlement (CEE) nº 816/70 qui ont été récoltés ou élaborés à partir de raisins récoltés dans des superficies situées dans des communes où la vigne était cultivée au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement.

2. In Belgium and the Netherlands sucrose in aqueous solution may be added to the products mentioned in Article 19 (1) (a) and (b) of Regulation (EEC) No 816/70 only if they have been harvested or made from grapes harvested in areas belonging to communes where vines were cultivated at the time of entry into force of this Regulation.




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superficies situées dans ->

Date index: 2021-07-22
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