Vertaling van "suivants du plan " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau
contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation

trajet dans le plan du grand cercle | trajet de propagation suivant un grand cercle | trajet orthodromique
great circle path

suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]
on a level of effort basis

année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]
subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]

étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]
forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]

clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds
covenant running with the land

bouton Suivante | bouton Suivant
Next button

groupe suivant le statut social | groupement suivant le statut social
status group | status grouping

touche Page suivante | touche de défilement vers le bas | Page suivante | P. suiv. | Page suiv.
page down key | page down | PgDn

calcinose suivant une acné
Calcinosis following acne

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Les autorités compétentes, dans les six mois suivant la présentation de chaque plan, et après consultation des autorités compétentes des États membres où se situent des succursales d’importance significative dans la mesure où celles-ci sont concernées, examinent ledit plan et évaluent dans quelle mesure il satisfait aux exigences définies à l’article 5 et aux critères suivants:
2. The competent authorities shall, within six months of the submission of each plan, and after consulting the competent authorities of the Member States where significant branches are located insofar as is relevant to that branch, review it and assess the extent to which it satisfies the requirements laid down in Article 5 and the following criteria:

2. Les autorités compétentes, dans les six mois suivant la présentation de chaque plan, et après consultation des autorités compétentes des États membres où se situent des succursales d'importance significative dans la mesure où celles-ci sont concernées, examinent ledit plan et évaluent dans quelle mesure il satisfait aux exigences définies à l'article 5 et aux critères suivants:
2. The competent authorities shall, within six months of the submission of each plan, and after consulting the competent authorities of the Member States where significant branches are located insofar as is relevant to that branch, review it and assess the extent to which it satisfies the requirements laid down in Article 5 and the following criteria:

le paragraphe suivant est inséré:" 2 bis. Le 1 er janvier 2017 au plus tard , les États membres veillent à ce que soient établis, pour l'ensemble de leur territoire géographique, un ou plusieurs plans, se présentant soit séparément soit en tant que partie bien distincte d'autres plans, concernant les inspections réalisées en vertu du paragraphe 2 (ci-après dénommé “plan d'inspection”).
the following paragraph is inserted:" '2a. By 1 January 2017, Member States shall ensure that, in respect of their entire geographical territory, one or more plans are established, either separately or as a clearly defined part of other plans, for inspections carried out pursuant to paragraph 2 (“inspection plan”).

rappelle qu'il convient que le futur plan d'action pour la santé en ligne garantisse les principes essentiels suivants:
Recalls the need for the future eHealth Action Plan to guarantee the following key principles:

q+1 (trimestre suivant) || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan
q+1 (next quarter) || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan || plan

q+1 (trimestre suivant, plan) || plan || plan || plan || plan
q+1 (next quarter, plan) || plan || plan || plan || plan

2. Nonobstant le paragraphe 1, lorsque dans les cas exceptionnels où, après avoir consulté l'État membre concerné dans la semaine suivant la transmission de son projet de plan budgétaire, la Commission décèle un manquement particulièrement grave aux obligations de politique budgétaire prévues dans le pacte de stabilité et de croissance, la Commission adopte son avis dans les deux semaines suivant la transmission du projet de plan budgétaire.
2. Notwithstanding paragraph 1, where, in exceptional cases, after consulting the Member State concerned within one week of submission of the draft budgetary plan, the Commission identifies particularly serious non-compliance with the budgetary policy obligations laid down in the SGP, the Commission shall adopt its opinion within two weeks of submission of the draft budgetary plan.

3. Le projet de plan budgétaire contient les informations suivantes pour l'année suivante:
3. The draft budgetary plan shall contain the following information for the forthcoming year:

invite instamment l'Union européenne à effectuer une analyse d'impact et une analyse coûts-avantages de la possibilité d'établir des plans d'action pour le désamiantage sûr des bâtiments publics et des bâtiments dans lesquels sont fournis des services qui nécessitent un accès régulier du public, d'ici à 2028, et de fournir des informations et des lignes directrices afin d'encourager les propriétaires de maisons privées à vérifier efficacement la présence de MCA dans leurs bâtiments et d'en évaluer les risques, en suivant l'exemple de la Pologne; dans le cas des plans d'action globaux de désamiantage, les ministres compétents devraient coordonner l'action tandis que les autorités compétentes des États membres devraient contrôler la conformité des plans locaux de désamiantage;
Urges the EU to conduct an impact assessment and cost benefit analysis of the possibility of establishing action plans for the safe removal of asbestos from public buildings and buildings providing services which require regular public access by 2028, and to provide information and guidelines to encourage private house owners to effectively audit and risk-assess their premises for ACMs, following the example of Poland; in the case of comprehensive national withdrawal action plans, competent government ministers should coordinate the action, while the responsible authorities of the Member State should control the conformity of local withdrawal plans;

En ce qui concerne les plans d'amélioration approuvés en 1990, elle est applicable pour une durée de deux ans et pour les plans d'amélioration approuvés en 1991, elle est applicable pour une période d'un an, suivant immédiatement la date d'expiration de la dixième année du plan et au plus tard jusqu'au 31.12.2002 .
For those improvement plans approved in 1990 it shall apply for a period of two years, and for those approved in 1991 it shall apply for a period of one year immediately following the expiry of the 10th year of the plan and up to a latest date of 31.12.2002 .