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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Année financière suivante
Arrosage par rigoles de niveau
Arthropathie diabétique
Bureaucratie
Cataracte
Charge administrative
Clause suivant le bien-fonds
Covenant rattaché au bien-fonds
Coût administratif
Coût de l'administration
Coût des formalités administratives
Delirium tremens
Diabétique
Démence alcoolique SAI
Engagement rattaché au bien-fonds
Engagement suivant le bien-fonds
Exercice financier suivant
Exercice suivant
Exercice ultérieur
Formalité administrative
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Irrigation par contournage
Irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau
Jalousie
Mauvais voyages
Mononévrite
Neuropathie végétative
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
Simplification administrative
Simplification des formalités administratives
Suivant l'ampleur de l'apport
Suivant l'ampleur de la contribution
Suivant l'ampleur de la participation
Ulcère
échelonnement sur les années suivantes
étalement du revenu sur les années suivantes
étalement sur les années suivantes

Vertaling van "suivantes administrer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


suivant la procédure fixée par le Conseil d'administration

in accordance with the procedure laid down by the Administrative Board


arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau

contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation


année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]

subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]


étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]

forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]


suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]

on a level of effort basis


clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds

covenant running with the land


formalité administrative [ bureaucratie | charge administrative | coût administratif | coût de l'administration | coût des formalités administratives | simplification administrative | simplification des formalités administratives ]

administrative formalities [ administrative burden | administrative cost | administrative simplification | bureaucracy | cost of administration | cost of administrative formalities | simplification of administrative formalities | Bureaucracy(STW) | bureaucracy(UNBIS) ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le tableau de bord de la simplification administrative publié périodiquement par la Commission permet de suivre les progrès réalisés dans ce domaine. La complexité des règles administratives concernant l'exécution du budget de l'UE, au niveau de l'Union et des États membres, augmente la charge administrative, les retards et le coût des contrôles et des erreurs. La simplification est une composante essentielle de la nouvelle initiative de l'UE en faveur d'un «budget axé sur les résultats» et la Commission continuera à œuvrer dans ce sens, par exemple dans les domaines suivants: ...[+++]

Progress on simplification is monitored through an Administrative Simplification Scoreboard, regularly published by the Commission.The complexity of the administrative rules for the implementation of the EU budget, both at Union and Member States’ level, increases red-tape, delays, cost of controls and errors.Simplification is a building block of the new EU 'Budget focused on results' effort and the Commission will continue this work, for instance in the area of:


Il a également été reconnu que l’utilisation de systèmes électroniques d’information sur la pêche et de procédures de contrôle normalisées a réduit la charge administrative des opérateurs et des autorités publiques (d’autres détails sont présentés dans la section suivante «Simplification et réduction de la charge administrative»).

It has also been acknowledged that the use of electronic fisheries information systems and standard control procedures reduced the administrative burden on operators, as well as on public authorities (more details are presented in the next section 'Simplification and reduction of Administrative Burden').


2. Les États membres, conformément à leur droit national, font en sorte que les autorités compétentes aient le pouvoir d’infliger au moins les sanctions administratives suivantes et de prendre au moins les mesures administratives suivantes, en cas de violations visées au paragraphe 1, premier alinéa, point a):

2. Member States shall, in accordance with national law, ensure that competent authorities have the power to impose at least the following administrative sanctions and to take at least the following administrative measures in the event of the infringements referred to in point (a) of the first subparagraph of paragraph 1:


1. Au plus tard le 31 octobre de chaque année, le directeur établit un projet de programme de travail annuel pour l’année suivante, assorti de perspectives indicatives à long terme pour les années suivantes, qu’il soumet à l’approbation du conseil d’administration.

1. By 31 October of each year, the Director shall establish a draft annual work programme for the following year, accompanied by indicative long-term perspectives for the following years, and shall submit it to the Board for approval.


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4. estime que l'administration en ligne devrait être considérée comme une étape vers une forme ouverte d'administration qui soit transparente, participative et collaborative; invite à cet égard les États membres à promouvoir un libre accès aux données publiques et l'utilisation du web 2.0, de manière à accroître la participation des citoyens; estime que le principe d'une administration ouverte devrait être mis en œuvre étape par étape, en associant les jalons consécutifs suivants: accroître la transparence, permettre la participatio ...[+++]

4. Considers that eGovernment should be seen as a step towards an open form of government that is transparent, participatory and collaborative; calls, in this connection, on Member States to promote open access to public data and the use of Web 2.0 in order to increase citizens’ participation; takes the view that the principle of open government should be implemented in a step-by-step process involving the following consecutive milestones: increasing transparency, enabling participation, and facilitating cooperation and the implementation of a cross-departmental governance process;


3. À défaut d'un accord entre les institutions concernées dans le mois suivant la date de la demande de l'institution destinataire , la commission administrative peut être saisie conformément à l'article 76, paragraphe 6, du règlement de base pour concilier les points de vue dans les six mois suivant sa saisine.

3. Where no agreement is reached between the institutions concerned one month after the date on which the receiving institution ║ submitted its request, the matter may be brought before the Administrative Commission in accordance with Article 76(6) of the basic Regulation in order to reconcile the points of view within six months of the date on which the matter was brought before it.


Eurostat recommande que les actifs liés à un partenariat public-privé soient classés comme actifs non publics et ne soient donc pas enregistrés dans le bilan des administrations publiques si les deux conditions suivantes sont réunies: 1. le partenaire privé supporte le risque de construction, et 2. le partenaire privé supporte au moins l'un des deux risques suivants: celui de disponibilité ou celui liée à la demande.

Eurostat recommends that the assets involved in a public-private partnership should be classified as non-government assets, and therefore recorded off balance sheet for government, if both of the following conditions are met: 1. the private partner bears the construction risk, and 2. the private partner bears at least one of either availability or demand risk.


2 ter) À l'article 109, le paragraphe 2 bis) suivant est ajouté: "2 bis) Avant de prendre toute décision ayant des conséquences financières significatives et pouvant avoir un impact sur le niveau de la subvention communautaire de l'année en cours ou des années suivantes, le conseil d'administration en informe la Commission et l'autorité budgétaire.

2b. In Article 109, the following paragraph 2a is added: "2a. Before taking any decision which has financial implications and which may have an impact on the amount of the Community subsidy for the current year or for subsequent years, the management board shall notify the Commission and the budgetary authority.


Le paragraphe 4 bis) suivant est inséré: "4 bis) Avant de prendre toute décision ayant des conséquences financières significatives et pouvant avoir un impact sur le niveau de la subvention communautaire de l'année en cours ou des années suivantes, le conseil d'administration en informe la Commission et l'autorité budgétaire.

The following paragraph 4a is added: "4a. Before taking any decision which has financial implications and which may have an impact on the amount of the Community subsidy for the current year or for subsequent years, the management board shall notify the Commission and the budgetary authority.


9. invite la Cour des comptes à présenter des audits individuels avant le 15 juillet de chaque année suivant l'exercice considéré; demande à la Cour de rendre compte de ses conclusions à caractère horizontal dans la sous-section "Organismes décentralisés” du chapitre relatif aux dépenses administratives de son rapport annuel; se féliciterait d'un rééquilibrage qui tendrait à donner plus d'importance aux évaluations des performances par rapport aux audits purement financiers et amènerait ainsi la Cour à aborder les aspects suivants:

9. Invites the Court of Auditors to submit individual audits before 15 July of each year following the financial year in question; calls on the Court to report findings of a horizontal nature in the sub-heading on decentralised agencies in the chapter on administrative expenditure in its Annual report; would welcome a shift of emphasis from purely financial audits to performance audits, whereby the Court would address the following questions:




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Date index: 2023-07-03
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