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Affrontement remis à cause de la pluie
Arrosage par rigoles de niveau
Calcinose suivant une acné
Clause suivant le bien-fonds
Commande automatique suivant programme
Commande automatique à programme
Commande suivant programme
Commande à cycle automatique
Commande à programme
Covenant rattaché au bien-fonds
Cumul de causes d'action
Cumul des causes d'action
Dommages causés par le feu
Dégâts causés par l'incendie
Dégâts causés par le feu
Dégâts dus au feu
Dégâts dus à l'incendie
Dégâts imputables au feu
Dégâts occasionnés par les incendies
Dégâts par le feu
Dégâts produits par le feu
Engagement rattaché au bien-fonds
Engagement suivant le bien-fonds
Incriminé à cause de ses fréquentations
Incriminé à cause de ses relations
Irrigation par contournage
Irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau
Jonction d'instance
Jonction des causes d'action
Match remis à cause de la pluie
Mise hors service à cause d'un sinistre
Partie remise à cause de la pluie
Ravages du feu
Rencontre remise à cause de la pluie
Réunion de causes d'action
Suspension d'un match à cause de la pluie
Suspension d'une partie à cause de la pluie

Traduction de «suivant à cause » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
partie remise à cause de la pluie [ match remis à cause de la pluie | rencontre remise à cause de la pluie | affrontement remis à cause de la pluie ]

rained-out game [ rained-out contest | rained-out match ]


suspension d'un match à cause de la pluie [ suspension d'une partie à cause de la pluie ]

rain delay


incriminé à cause de ses relations [ incriminé à cause de ses fréquentations ]

guilty by association


mise hors service à cause d'un sinistre

casualty retirement


arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau

contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation


clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds

covenant running with the land


cumul de causes d'action | cumul des causes d'action | jonction des causes d'action | jonction d'instance | réunion de causes d'action

joinder of causes of action




commande automatique suivant programme | commande automatique à programme | commande à cycle automatique | commande à programme | commande suivant programme

machine program control | programming control | pre-set control | programme control


dégâts par le feu | dégâts causés par le feu | dégâts causés par l'incendie | dégâts produits par le feu | dégâts occasionnés par les incendies | dégâts imputables au feu | dégâts dus au feu | dégâts dus à l'incendie | ravages du feu | dommages causés par le feu

fire damage | damage by fire
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le demandeur au principal n’a pas bénéficié d’une possibilité raisonnable de présenter sa cause, car le titre exécutoire en cause ne fournit, en substance, que les informations suivantes : le montant de créance litigieuse se rapportant aux droits de douane, l’État membre d’origine, la date d’établissement de la créance litigieuse et la date à laquelle celle-ci est devenue exécutoire, la date (alléguée) de notification de l’instrument initial permettant l’adoption de mesures exécutoires (à savoir, dans la procédure au principal, l’acte ...[+++]

The plaintiff in the main proceedings was not supplied with a reasonable opportunity to present his case because the impugned enforcement Instrument supplied only, in essence, the following information: the amount of the disputed claim, that it related to customs duties, the Member State of origin, the date of the establishment of the disputed claim and when it became enforceable, the (purported) date of notification of the initial instrument permitting enforcement (which, in the main proceedings, is the 2009 Assessment act) and the address of the customs office responsible.


Le fond du problème était donc le suivant : à cause des problèmes de productivité au port, à cause des délais à l'arrivée et au départ et à cause de la congestion de la circulation dans le Lower Mainland, les propriétaires-exploitants avaient du mal à tirer un revenu satisfaisant parce qu'ils n'étaient pas indemnisés pour le temps passé sur la route, ce calcul ne faisant pas partie du modèle retenu.

The central issue was that because of productivity issues at the port, because of delays getting in and out, and because of congestion in the Lower Mainland, it was difficult for the owner-operators to make a good living if they were not compensated for their time, which is not part of that model.


Ce qui est important, c'est que l'on s'attend à une croissance très substantielle dans toutes les régions d'ici à l'an 2010 et pour les années suivantes, à cause d'une multitude de facteurs—par exemple, en Colombie-Britannique, essentiellement à cause de la croissance démographique.

The important point here I think is that all regions are anticipated to experience very substantial growth in the year 2010 and beyond, driven by a variety of factors—for example, in British Columbia, very strongly driven by population growth.


Les critères sont les suivants: dommages causés à la concurrence; perspectives d'élimination d'un concurrent; dommages potentiels causés à un concurrent.

These are: harm to competition; the prospect of elimination of a competitor; prospective harm to a competitor.


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En effet, nous n'aurons alors que des réductions d'impôt temporaires qui commenceront immédiatement à disparaître l'année suivante à cause de l'inflation.

Therefore, we're bringing in tax cuts that are temporary and that immediately start to be undone the next year by inflation.


La valeur des quantités de produits détériorés ou détruits est calculée suivant la nature de la cause dans les conditions suivantes:

The value of products which have deteriorated or been destroyed shall be calculated depending on the type of cause, as follows:


1. Lorsqu’il est avéré que des règles relatives aux stocks faisant l’objet de plans pluriannuels ne sont pas respectées par un État membre et qu’il peut en résulter une menace grave pour la conservation de ces stocks, la Commission peut procéder à des déductions importantes sur les quotas annuels, allocations ou parts de stock ou de groupes de stocks dont dispose l’État membre en cause, l’année ou les années suivantes, en appliquant le principe de proportionnalité compte tenu des dommages causés aux stocks.

1. Where there is evidence that rules on stocks subject to multiannual plans are not being complied with by a Member State and that this may lead to a serious threat to the conservation of these stocks, the Commission may operate deductions in the following year or years from the annual quotas, allocations or shares of a stock or group of stocks available to that Member State, applying the proportionality principle by taking into account the damage caused to the stocks.


Les milieux de la recherche se sont réjouis de cette décision du gouvernement, réagissant en grande partie comme les groupes de défense des intérêts, mais ils ont insisté sur la nécessité d’un financement supplémentaire de la recherche sur l’autisme dans les domaines suivants : incidence, causes, outils de dépistage et mise au point de traitements, y compris les interventions psychopharmacologiques et psychosociales.

The research community welcomed this government decision but, much like the advocacy groups, they insisted on the need for additional autism research funding for areas such as the incidence, causes, effective screening tools, and treatment development including psychopharmacological and psychosocial interventions.


1. À l'article 62, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1623/2000, l'alinéa suivant est ajouté: "Par dérogation au premier alinéa, en ce qui concerne le Portugal et pour la campagne 2000/2001, le distillateur peut livrer à l'organisme d'intervention, au plus tard le 31 décembre suivant la campagne en cause, le produit ayant un titre alcoométrique d'au moins 92 % vol".

1. The following subparagraph is added to Article 62(1) of Regulation (EC) No 1623/2000: "Notwithstanding the first subparagraph, as regards Portugal and for the 2000/01 wine year, distillers may deliver products of an alcoholic strength of at least 92 % vol to the intervention agency until 31 December following the wine year concerned at the latest".


Les États membres transmettent à la Commission avant le 15 octobre suivant la fin de l'année en cause, toutes les informations suivantes:

The Member States shall forward to the Commission, before 15 October of the year following the end of the year in question, the following information:


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