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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Année financière suivante
Arrosage par rigoles de niveau
Arthropathie diabétique
Asthénique
Bordereau de soumission financière
Bordereau financier
Cataracte
Delirium tremens
Diabétique
Démence alcoolique SAI
Exercice financier suivant
Exercice suivant
Exercice ultérieur
Formulaire de soumission financière
Formulaire financier de soumission
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Inadéquate
Irrigation par contournage
Irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau
Jalousie
Mauvais voyages
Mononévrite
Neuropathie végétative
Offre collusive
Offre collusoire
Offre concertée
Paranoïa
Passive
Personnalité à conduite d'échec
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
Soumission collusive
Soumission collusoire
Soumission concertée
Soumission en ligne
Soumission par voie électronique
Soumission électronique
Suivant l'ampleur de l'apport
Suivant l'ampleur de la contribution
Suivant l'ampleur de la participation
Ulcère
échelonnement sur les années suivantes
étalement du revenu sur les années suivantes
étalement sur les années suivantes

Traduction de «suivant la soumission » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
offre collusive | offre collusoire | offre concertée | soumission collusive | soumission collusoire | soumission concertée

collusive bidding | collusive tendering


bordereau de soumission financière | bordereau financier | formulaire de soumission financière | formulaire financier de soumission

financial form


arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau

contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance systématique à laisser passivement autrui prendre les décisions, importantes ou mineures, le concernant, par une crainte d'être abandonné, des sentiments d'impuissance et d'incompétence, une soumission passive à la volonté d'autrui (par exemple de personnes plus âgées) et une difficulté à faire face aux exigences de la vie quotidienne. Un manque d'énergie peut se manifester dans le domaine intellectuel ou émotionnel; il existe souvent une tendance à rejeter la respon ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by pervasive passive reliance on other people to make one's major and minor life decisions, great fear of abandonment, feelings of helplessness and incompetence, passive compliance with the wishes of elders and others, and a weak response to the demands of daily life. Lack of vigour may show itself in the intellectual or emotional spheres; there is often a tendency to transfer responsibility to others. | Personality (disorder):asthenic | inadequate | passive | self-defeating


année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]

subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]


étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]

forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]


suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]

on a level of effort basis


soumission en ligne | soumission électronique | soumission par voie électronique

electronic bidding | electronic tendering | e-bidding | e-tendering


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Tout demandeur est informé, dans les six mois suivant la soumission d'une demande complète, si l'agrément sollicité lui est accordé ou non.

3. An applicant shall be informed, within six months of the submission of a complete application, whether or not authorisation has been granted.


L'autorité compétente informe l'entreprise du pays tiers , dans les six mois suivant la soumission d'une demande complète, si l'agrément sollicité est accordé ou non.

The competent authority shall inform the third-country firm, within six months of submission of a complete application, whether or not the authorisation has been granted.


Dans les neuf mois suivant leur soumission, la Commission informera les États membres si elle a des doutes sur la compatibilité de ces accords avec le droit de l'UE, en particulier avec le droit de la concurrence et la législation relative au marché intérieur de l'énergie.

Within nine months following their submission, the Commission will inform member states where it has doubts as to their compatibility with EU law, in particular with competition and internal energy market legislation.


L'État membre concerné s'abstient de signer l'accord pendant quatre mois suivant la soumission du projet.

The Member State concerned shall refrain from signing the agreement for a period of four months following the submission of the draft intergovernmental agreement.


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1 bis. Lorsque, après sa première évaluation, la Commission a des doutes quant à la compatibilité des accords qui lui ont été soumis en vertu du paragraphe 1 avec le droit de l'Union, en particulier avec le droit de la concurrence de l'Union et la législation relative au marché intérieur de l'énergie, elle en informe les États membres concernés dans les neuf mois suivant la soumission de ces accords.

1a. Where following its first assessment, the Commission has doubts as to the compatibility with Union law of agreements submitted to it under paragraph 1, in particular with Union competition law and internal energy market legislation, the Commission shall inform the Member States concerned accordingly within 9 months following the submission of those agreements.


L'État membre concerné s'abstient de signer l'accord pendant deux mois suivant la soumission de l'accord intergouvernemental.

The Member State concerned shall refrain from signing the agreement for a period of two months following the submission of the intergovernmental agreement.


(i) le calcul — et les documents l’établissant — du bénéfice net, moins les coûts de soumission, le cas échéant, que le plaignant aurait pu réaliser — sans tenir compte de la valeur d’options ou de prolongations du marché —, s’il s’était vu attribuer le marché de l’État à la moindre des valeurs des soumissions suivantes : celle à laquelle il a soumissionné pour ce marché, le cas échéant, ou celle à laquelle le marché a été attribué,

(i) a calculation, together with supporting documents, of the net profit that the complainant would have realized, had it been awarded that contract, at the lower of the amount it bid, if any, and the amount at which the contract was awarded, without including the value of any options or any extensions of the contract, less the cost of submitting the bid, if any, and


L'article 2, John Duncan propose, Que le projet de loi C-11 , à l'article 2, soit modifié par adjonction après la ligne 16, page 1, de ce qui suit : « (3) Le vérificateur général revoit toutes les soumissions retenues et les soumissions de remplacement qui ont été présentées au gouverneur en conseil ou acceptées par celui-ci relativement à la vente de biens prévue au paragraphe (1) et fait rapport au Parlement dans l'année suivant l'aliénation réussie de la Société de développement du Cap-Breton tout en préservant la confidentialité ...[+++]

On Clause 2, John Duncan moved, That Bill C-11, in Clause 2, be amended by adding after line 17 on page 1 the following: " (3) The Auditor General shall review any successful and alternate bids submitted to or accepted by the Governor in Council with respect to the sale of assets set out in subsection (1) and shall report to Parliament within one year of the successful disposition of The Cape Breton Development Corporation, while maintaining the necessary confidentiality of business interests" .


Je posais la question à une des commissions des travaux publics et services gouvernementaux, au ministre responsable (1825) La question était la suivante: «Monsieur le ministre, seriez-vous d'accord pour confirmer, cet après-midi, devant cette commission et vous engagez-vous devant cette commission, à accepter d'aller en appel d'offres public dans les journaux, de préparer un avis public, de préparer un bon devis, d'analyser les soumissions et d'accepter le plus bas soumissionnaire conforme?» La réponse du ministre était, vous ne le c ...[+++]

During the proceedings of a commission on public works and government services, I asked a question to the Minister of Public Works and Government Services (1825) My question was: ``Minister, are you prepared to confirm and to pledge to this commission that you will make public tenders in the newspapers, prepare a public notice and adequate specifications, review the tenders, and then accept the lowest qualified bid?'' You will not believe the minister's answer. He said: ``I will not pledge to accept the lowest qualified bid''.


Dans les 30 jours suivant l'annonce de la soumission gagnante, le groupe d'arbitrage devra remettre un rapport complet présentant la soumission finale des deux parties et la justification détaillée, point par point, de son choix quant à l'offre retenue.

Within 30 days of the announcement of the successful submission, the arbitration panel shall submit a full report containing the final submission of both parties and a full point by point justification of the arbitration panel's choice of the submitted offers.




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Date index: 2023-09-18
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