Vertaling van "suivant immédiatement l’année " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

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unbalanced hunting

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Schéma de la politique pour 1973 et les années suivantes
Policy Outline for 1973 and Subsequent Years

dépasser (un plafond) par anticipation, par prélèvement sur le plafond de l'année suivante
exceed (a ceiling) in anticipation of the ceiling for the following year

Calcul de l'impôt à payer pour les fiducies de fonds mutuels (pour les années d'imposition 1980 et suivantes)
Calculation of Total Tax Payable for Mutual Fund Trusts (for the 1982 and Subsequent Taxation Years)

Demande et calcul du dégrèvement d'impôt de l'Alberta au titre des redevances (particuliers) pour 1978 et les années d'imposition suivantes
Alberta Royalty Tax Rebate Calculation and Application (Individuals) - for 1978 and Subsequent Taxation Years

Plan d'action de DRHC pour l'an 2000 et les années suivantes
Action Agenda for 2000 and beyond

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les dispositions du présent Avenant sont applicables aux exercices fiscaux commençant le ou après le 1 janvier de l’année civile suivant immédiatement l’année de l’entrée en vigueur du présent Avenant et, à défaut d’exercice fiscal, à toutes les obligations fiscales prenant naissance le ou après le 1 janvier de l’année civile suivant immédiatement l’année de l’entrée en vigueur du présent Avenant.
The provisions of this Protocol shall have effect for taxable periods beginning on or after 1 January of the calendar year next following the year of the entry into force of this Protocol, and, where there is no taxable period, for all charges to tax arising on or after 1 January of the calendar year next following the year of the entry into force of this Protocol.

(ii) le total des frais d’exploration au Canada, des frais d’aménagement au Canada et des frais à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz qui ont été faits ou engagés par le contribuable au cours de ses dix années d’imposition suivant immédiatement l’année d’imposition donnée et désignés dans sa déclaration de revenu pour l’année où les frais ont été faits ou engagés;
(ii) the total of such of the Canadian exploration expenses, Canadian development expenses and Canadian oil and gas property expenses made or incurred by the taxpayer in the taxpayer’s ten taxation years immediately following the particular year as were designated by the taxpayer in the taxpayer’s return of income for the year in which the expense was made or incurred,

b) l’indice de prestation pour l’année de retraite est réputé être l’indice de prestation pour l’année suivant immédiatement l’année de sa retraite.
(b) the Benefit Index for the retirement year shall be deemed to be the Benefit Index for the year immediately following his retirement year.

a) le montant de la pension payable au prestataire pour ce mois visé à l’alinéa (1)a) est réputé être le total du montant de la pension payable au prestataire pour ce mois et du montant de la prestation de retraite supplémentaire pour un mois de l’année suivant immédiatement l’année de sa retraite calculé selon le paragraphe (3), que ce montant ait été payé ou non;
(a) the amount of the pension payable to the recipient for that month referred to in paragraph (1)(a) shall be deemed to be the aggregate of the amount of the pension payable to the recipient for that month and the amount of the supplementary retirement benefit for a month in the year immediately following his retirement year calculated pursuant to subsection (3), whether or not that amount was paid; and

Ces projections comprennent des estimations quantitatives pour une série de quatre années à venir se terminant par 0 ou 5 suivant immédiatement l'année de déclaration.
Those projections shall include quantitative estimates for a sequence of four future years ending with 0 or 5 immediately following the reporting year.

Des estimations sont fournies pour une série de quatre années à venir se terminant par 0 ou 5 suivant immédiatement l'année de déclaration, une distinction étant établie entre les émissions de gaz à effet de serre relevant de la directive 2003/87/CE et celles relevant de la décision no 406/2009/CE,
Estimates shall be provided for a sequence of four future years ending with 0 or 5 immediately following the reporting year, with a distinction between greenhouse gas emissions covered by Directive 2003/87/EC and those covered by Decision No 406/2009/EC.

5. À moins que d'autres exigences n'aient été imposées comme conditions lors de l'octroi de l'autorisation de mise sur le marché, les notifications de tout effet indésirable sont soumises à l'autorité compétente sous la forme d'un rapport périodique actualisé relatif à la sécurité, soit immédiatement sur demande soit à intervalles réguliers avec la périodicité suivante: tous les six mois durant les deux premières années suivant l'autorisation, annuellement pendant les deux années suivantes et une fois au moment du premier renouvellement.
5. Unless other requirements have been laid down as condition of the granting of authorization, records of all adverse reactions shall be submitted to the competent authorities in the form of a periodic safety update report, either immediately upon request or periodically as follows: six monthly for the first two years after authorization, annually for the subsequent two years, and at the same time of the first renewal.

la désignation - par les représentants des gouvernements des Etats membres - de villes européennes de la culture pour les années suivant immédiatement celles pour lesquelles des villes ont déjà été choisies (c'est-à-dire pour la période allant de 2001 à 2004) ; et le texte de la position commune relative à la proposition de décision instituant une action communautaire en faveur de la manifestation "Capitale européenne de la culture".
the designation - by the representatives of the governments of the Member States - of European Cities of Culture for the years immediately following those for which cities have already been selected (i.e. the period from 2001 to 2004); and the text of the common position regarding the proposed decision establishing a Community action for "The European Capital of Culture" event.