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Avertissement auquel on a répondu
Concevoir des tests logiciels
Concevoir une suite de tests TIC
Concevoir une séquence de tests
Droit de suite
Droit de suite sur les œuvres artistiques
Développer une suite de tests TIC
Le règlement ... est modifié comme suit
Le règlement est modifié ainsi qu'il suit
Par suite d'un évènement fortuit
Par suite d'un évènement imprévisible
Par suite d'un événement fortuit
Par suite d'un événement imprévisible
Protocoles de communication dans le domaine des TIC
Protocoles de communication dédiés aux TIC
Protocoles réseau
Rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE
Réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
Utiliser des suites logicielles de création graphique

Vertaling van "suite répondu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Validation de l'inventaire national pour le poliovirus sauvage - identification des établissements qui n'ont pas répondu à l'enquête

Validation of National Inventory for Wild Poliovirus - Identifying non-responding institutions


par suite d'un événement fortuit [ par suite d'un événement imprévisible | par suite d'un évènement fortuit | par suite d'un évènement imprévisible ]

by accident


avertissement auquel on a répondu

acknowledged warning


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Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document


le règlement ... est modifié comme suit | le règlement est modifié ainsi qu'il suit

Regulation ... is hereby amended as follows


rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE | réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

CSCE follow-up meeting in Vienna


droit de suite | droit de suite sur les œuvres artistiques

resale right | artists resale right | droit de suite


utiliser des suites logicielles de création graphique

apply creative suite software | using creative suite software | employ creative suite software | use creative suite software


protocoles de communication dédiés aux TIC | protocoles réseau | protocoles de communication dans le domaine des TIC | suite TCP/IP

ICT communications protocols | IT communications protocols
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À la suite de l'adoption par l'Allemagne, en mars, d'une loi modifiée sur le système de tarification routière, la Commission est parvenue à la conclusion que cet État membre avait répondu à ses préoccupations en supprimant toute discrimination fondée sur la nationalité.

Following the adoption by Germany in March of an amended law on the road charging scheme, the Commission has come to the conclusion that Germany has addressed its concerns by removing any discrimination based on nationality.


Deux producteurs exportateurs en Inde et un importateur indépendant de l'Union se sont fait connaître et ont, par la suite, répondu au questionnaire.

Two exporting producers in India and one unrelated importer in the Union made themselves known and submitted replies to the questionnaires.


À la suite d’une plainte détaillée, la Commission a adressé une lettre de mise en demeure aux autorités grecques le 26 février 2016, à laquelle les autorités grecques ont répondu le 27 avril 2016.

Following the reception of a detailed complaint, the Commission sent a letter of formal notice on 26 February 2016 to which the Greek authorities replied on 27 April 2016.


S’il est répondu par l’affirmative à la question 16: si une juridiction constate, suite à leur contestation, que des décisions rendues par l’administration fiscale de l’État membre sont illégales quant à la procédure en raison de l’omission du recueil d’informations et d’une demande adressée aux autorités compétentes d’un autre État membre, quelle conséquence la juridiction qui procède au contrôle des décisions rendues par l’administration fiscale de l’État membre doit-elle appliquer, compte tenu également de la question 14?

If the answer to question 16 is in the affirmative and the decisions adopted by the tax authority of the Member State are challenged before a court and are found to be unlawful in procedural terms on that ground, in other words, on the basis of failure to obtain information and the absence of a request, what action should the court hearing the action against the administrative decisions adopted by the tax authority of the Member State take, having regard also to the considerations set out in question 14?


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Parmi les amis du Japon, les Européens ont tout de suite répondu présent pour venir prêter main-forte aux populations sinistrées.

Among Japan’s friends, Europeans have immediately reported themselves for duty to lend a helping hand to the people afflicted.


Il a été répondu aux arguments avancés par les parties comme suit:

The arguments raised by the parties were addressed as follows:


Par lettre du 11 mai 2007, M. Meierhofer a introduit une demande de réexamen de la décision du 10 mai 2007, considérant, par référence au compte rendu qu’il avait lui-même rédigé à la suite de l’épreuve orale, qu’il avait répondu correctement à au moins 80 % des questions posées au cours de cette épreuve.

By letter of 11 May 2007, Mr Meierhofer submitted a request for review of the decision of 10 May 2007, taking the view, with reference to the report which he himself had drawn up following the oral test and which is annexed to the application, that he had answered correctly at least 80% of the questions during that test.


À la suite d'une prolongation du délai de réponse, le Royaume-Uni a répondu par lettre du 27 février 2007.

After an extension of the deadline, the authorities of the United Kingdom responded by letter dated 27 February 2007.


À la suite d'une prolongation du délai de réponse, les autorités britanniques ont répondu par lettre du 3 octobre 2007.

After an extension of the deadline, the authorities of the United Kingdom responded by letter dated 3 October 2007.


La même question m’a été posée par la journaliste. J’ai tout de suite répondu par une autre question à savoir s’il n’en était pas de même dans tous les pays européens, situation que je connais, en tous les cas, dans mon pays d’origine, et selon laquelle c’est d’abord aux autorités chargées des poursuites judiciaires et aux tribunaux compétents de décider des poursuites à engager pour les infractions constatées et c’est seulement par la suite qu’ont lieu les procédures disciplinaires.

The lady journalist asked me the same question, to which I responded by asking whether it was not the case in all European countries, as it is at any rate in my own homeland, that disciplinary proceedings are set in motion only after the law-enforcement services and the relevant tribunals have decided on the prosecution of offences.




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Date index: 2024-05-08
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