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Comme suite à
Concevoir des tests logiciels
Concevoir une suite de tests TIC
Concevoir une séquence de tests
Droit de suite
Droit de suite sur les œuvres artistiques
Développer une suite de tests TIC
Le règlement ... est modifié comme suit
Le règlement est modifié ainsi qu'il suit
Par suite d'un évènement fortuit
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Patineur de vitesse qui suit
Patineur qui suit
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Protocoles de communication dans le domaine des TIC
Protocoles de communication dédiés aux TIC
Protocoles réseau
Rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE
Réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
Suite à
Utiliser des suites logicielles de création graphique
à la suite de

Vertaling van "suite qu’ils estiment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
par suite d'un événement fortuit [ par suite d'un événement imprévisible | par suite d'un évènement fortuit | par suite d'un évènement imprévisible ]

by accident


patineur de vitesse qui suit [ patineuse de vitesse qui suit | patineur qui suit | patineuse qui suit ]

oncoming speed skater [ oncoming skater ]


pour faire suite à [ comme suite à | à la suite de | suite à ]

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Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document


le règlement ... est modifié comme suit | le règlement est modifié ainsi qu'il suit

Regulation ... is hereby amended as follows


rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE | réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

CSCE follow-up meeting in Vienna


droit de suite | droit de suite sur les œuvres artistiques

resale right | artists resale right | droit de suite


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ICT communications protocols | IT communications protocols


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le cas où les fournisseurs communautaires de services de téléphonie mobile estiment que les avantages de l'interopérabilité et de la connectivité de bout en bout pour leurs clients sont mis en danger par la disparition, ou par le risque de disparition, de leurs arrangements d'itinérance avec des opérateurs de réseaux mobiles dans un autre État membre, ou ne sont pas en mesure de fournir à leurs clients un service déterminé dans un autre État membre à la suite de l'absence d'accord avec au moins un opérateur de réseau et fournisse ...[+++]

Where Community providers of mobile telephony services find the benefits of interoperability and end-to-end connectivity for their customers jeopardised by the termination, or threat of termination, of their roaming arrangements with mobile network operators in other Member States, or are unable to provide their customers with service in another Member State as a result of a lack of agreement with at least one wholesale network provider, national regulatory authorities should make use, where necessary, of the powers under Article 5 of the Access Directive to ensure adequate access and interconnection in order to guarantee such end-to-end ...[+++]


Dans le cas où les fournisseurs communautaires de services de téléphonie mobile estiment que les avantages de l'interopérabilité et de la connectivité de bout en bout pour leurs clients sont mis en danger par la disparition, ou par le risque de disparition, de leurs arrangements d'itinérance avec des opérateurs de réseaux mobiles dans un autre État membre, ou ne sont pas en mesure de fournir à leurs clients un service déterminé dans un autre État membre à la suite de l'absence d'accord avec au moins un opérateur de réseau et fournisse ...[+++]

Where Community providers of mobile telephony services find the benefits of interoperability and end-to-end connectivity for their customers jeopardised by the termination, or threat of termination, of their roaming arrangements with mobile network operators in other Member States, or are unable to provide their customers with service in another Member State as a result of a lack of agreement with at least one wholesale network provider, national regulatory authorities should make use, where necessary, of the powers under Article 5 of the Access Directive to ensure adequate access and interconnection in order to guarantee such end-to-end ...[+++]


PREND NOTE du fait que, selon le rapport Eurobaromètre spécial intitulé «Patient Safety and Quality of Care» (Sécurité des patients et qualité des soins) , un peu plus de la moitié (53 %) des citoyens de l’Union européenne considèrent que les patients pourraient subir un préjudice à la suite de soins hospitaliers dans leur pays, tandis que la moitié des personnes interrogées estiment qu’elles pourraient subir un préjudice à la suite de soins non hospitaliers, et que ces pourcentages n’ont pas diminué de manière notable depuis 2009.

TAKES NOTE of the fact that according to the special Eurobarometer survey ‘Patient Safety and Quality of Care’ just over half (53 %) of all EU citizens think that patients could be harmed by hospital care in their country, while half of the respondents think that they can be harmed by non-hospital healthcare and that these percentages have not significantly decreased since 2009.


PREND NOTE du fait que, selon le rapport Eurobaromètre spécial intitulé «Patient Safety and Quality of Care» (Sécurité des patients et qualité des soins) (13), un peu plus de la moitié (53 %) des citoyens de l’Union européenne considèrent que les patients pourraient subir un préjudice à la suite de soins hospitaliers dans leur pays, tandis que la moitié des personnes interrogées estiment qu’elles pourraient subir un préjudice à la suite de soins non hospitaliers, et que ces pourcentages n’ont pas diminué de manière notable depuis 2009 ...[+++]

TAKES NOTE of the fact that according to the special Eurobarometer survey ‘Patient Safety and Quality of Care’ (13) just over half (53 %) of all EU citizens think that patients could be harmed by hospital care in their country, while half of the respondents think that they can be harmed by non-hospital healthcare and that these percentages have not significantly decreased since 2009;


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i) à la suite d'une demande écrite de transporteurs aériens représentant plus de la moitié des mouvements dans un aéroport ou de l'entité gestionnaire de l'aéroport, lorsqu'ils estiment que la capacité est insuffisante pour les mouvements effectifs ou prévus à certaines périodes; ou

(i) following a written request from air carriers representing more than half of the operations at an airport or from the managing body of the airport when either considers that capacity is insufficient for actual or planned operations at certain periods; or


i) à la suite d'une demande écrite de transporteurs aériens représentant plus de la moitié des mouvements dans un aéroport ou de l'entité gestionnaire de l'aéroport, lorsqu'ils estiment que la capacité est insuffisante pour les mouvements effectifs ou prévus à certaines périodes; ou

(i) following a written request from air carriers representing more than half of the operations at an airport or from the managing body of the airport when either considers that capacity is insufficient for actual or planned operations at certain periods; or


Des études récentes sur les liens environnement/santé estiment que tous les ans, six mille à neuf mille citadins adultes meurent prématurément en France des suites de la pollution de l'air [3] et qu'environ un sixième des décès et des maladies chez l'enfant peut être attribué à des facteurs environnementaux [4].

Recent studies on the environment and health link include estimates that each year between six and nine thousand French city dwellers die prematurely because of air pollution [3] and that about one sixth of the total burden of death and disease for children can be attributed to environmental factors [4].


Le rappel intervient en dernier recours, lorsque d'autres actions ne suffiraient pas à prévenir les risques encourus, dans les cas où les producteurs l'estiment nécessaire ou s'ils y sont tenus à la suite d'une mesure prise par l'autorité compétente.

Recall shall take place as a last resort, where other measures would not suffice to prevent the risks involved, in instances where the producers consider it necessary or where they are obliged to do so further to a measure taken by the competent authority.


Le rappel intervient en dernier recours, lorsque d'autres actions ne suffiraient pas à prévenir les risques encourus, dans les cas où les producteurs l'estiment nécessaire ou s'ils y sont tenus à la suite d'une mesure prise par l'autorité compétente.

Recall shall take place as a last resort, where other measures would not suffice to prevent the risks involved, in instances where the producers consider it necessary or where they are obliged to do so further to a measure taken by the competent authority.


4.4. En ce qui concerne la dette fiscale, c'est aux États membres créanciers des ressources nationales en cause de décider, en vertu de leurs dispositions nationales, quelles suites ils estiment devoir donner à ces demandes, pour autant que cela soit compatible avec l'égalité de traitement fiscal des opérateurs, la neutralité de la TVA et le maintien de l'assiette de la ressource propre TVA.

4.4. Where tax debts are concerned, it is for the Member States to which the relevant national revenue is owed to decide, under national legislation, how they should respond to such requests, as long as this is compatible with equivalent tax treatment, remains neutral as far as operators are concerned, and does not affect the VAT 'own resources` base.




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suite qu’ils estiment ->

Date index: 2024-06-30
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