Traduction de «suite d’une simple » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

par suite d'un événement fortuit [ par suite d'un événement imprévisible | par suite d'un évènement fortuit | par suite d'un évènement imprévisible ]
by accident

habit de neige | combinaison d'hiver | ensemble de neige | costume de neige | suit de skidoo | suit d'hiver
snowsuit

paiement de rajustement par suite d'une promotion [ rajustement par suite d'une promotion | rajustement de la promotion ]
adjustment for promotion [ promotion adjustment ]

mitigeur | l- robinet mitigeur simple à commande unique | mitigeur d'évier simple à commande unique | mitigeur simple à commande unique
single-unit faucet

décision rendue à la suite d'un grief de classification [ décision faisant suite à un grief de classification ]
classification grievance decision

extinction du moteur à la décélération par suite d'excès d'air
lean die-out

faire valoir un droit sur qqch | déposer/ intenter une action en justice | revendication (réclamation d'un objet précis | droit de suite d'un propriétaire)
claim (to)

aller simple | parcours simple | simple course | trajet simple
single journey

rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE | réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
CSCE follow-up meeting in Vienna

Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elle suit un cheminement plus simple et plus rapide dans lequel, pour chaque pays, les décisions «individuelles» du conseil d'association ou les accords d'association «individuels» sont remplacés par::
It follows a simpler and faster path whereby, for each country, “Individual” Association Council decisions or Agreements are replaced by:

a)un référentiel central enfreint l'article 61, paragraphe 1, en fournissant des renseignements inexacts ou trompeurs lorsqu'il donne suite à une simple demande de renseignements de l'AEMF en application de l'article 61, paragraphe 2, ou à une décision de l'AEMF demandant que des renseignements soient fournis en application de l'article 61, paragraphe 3.
(a)a trade repository infringes Article 61(1) by providing incorrect or misleading information in response to a simple request for information by ESMA in accordance with Article 61(2) or in response to a decision by ESMA requiring information in accordance with Article 61(3).

un référentiel central enfreint l'article 61, paragraphe 1, en fournissant des renseignements inexacts ou trompeurs lorsqu'il donne suite à une simple demande de renseignements de l'AEMF en application de l'article 61, paragraphe 2, ou à une décision de l'AEMF demandant que des renseignements soient fournis en application de l'article 61, paragraphe 3.
a trade repository infringes Article 61(1) by providing incorrect or misleading information in response to a simple request for information by ESMA in accordance with Article 61(2) or in response to a decision by ESMA requiring information in accordance with Article 61(3).

un référentiel central enfreint l'article 61, paragraphe 1, en fournissant des renseignements inexacts ou trompeurs lorsqu'il donne suite à une simple demande de renseignements de l'AEMF en application de l'article 61, paragraphe 2, ou à une décision de l'AEMF demandant que des renseignements soient fournis en application de l'article 61, paragraphe 3;
a trade repository infringes Article 61(1) by providing incorrect or misleading information in response to a simple request for information by ESMA in accordance with Article 61(2) or in response to a decision by ESMA requiring information in accordance with Article 61(3);

En 2002, à la suite d’une série d’accidents impliquant des pétroliers et produisant une pollution grave, l’UE a adopté un instrument exigeant le retrait des pétroliers à simple coque (où le pétrole dans la citerne de cargaison est séparé de l’eau de mer uniquement par un plateau inférieur ou latéral), plus vulnérables, et leur remplacement par des pétroliers à double coque (dont les citernes de cargaison sont entourées par un deuxième plateau interne à une distance suffisante du plateau externe).
In 2002, following a series of accidents involving oil tankers which resulted in serious pollution, the EU adopted a law requiring the phase-out of the more vulnerable single-hull oil tankers (where oil in the cargo tanks is separated from the seawater only by a bottom and a side plate) and their replacement by double-hull vessels (where the cargo tanks are surrounded by a second internal plate at a sufficient distance from the external plate).

Le conseil prend ses décisions à la majorité simple, à la majorité qualifiée ou à l'unanimité comme suit:
The Council shall take decisions by simple majority, qualified majority or unanimity as follows:

La résolution du Conseil du 5 décembre 2003 relative à la création d'un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce (4), qui fait suite à la communication de la Commission sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce, invite la Commission à élaborer, en étroite collaboration avec les États membres, un plan stratégique pluriannuel visant à mettre en place un environnement douanier électronique européen, cohérent et interopérable pour la Communauté.
The Council Resolution of 5 December 2003 on creating a simple and paperless environment for customs and trade (4), which followed on from the Commission Communication on a simple and paperless environment for customs and trade, calls upon the Commission to draw up, in close cooperation with the Member States, a multi-annual strategic plan for creating a coherent and interoperable electronic customs environment for the Community.

(3) La résolution du Conseil du 5 décembre 2003 relative à la création d'un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[5], qui fait suite à la communication de la Commission sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[6], appelle la Commission à élaborer, en étroite collaboration avec les États membres, un plan stratégique pluriannuel visant à mettre en place un environnement électronique douanier européen, cohérent et interopérable.
(3) The Council Resolution of 5 December 2003 on creating a simple and paperless environment for customs and trade[5], which followed on from the Commission Communication on a simple and paperless environment for customs and trade[6], calls upon the Commission to draw up, in close co-operation with the Member States, a multi-annual strategic plan for creating a coherent and interoperable electronic customs environment for the Community.

Les dispositifs alternatifs de résolution des litiges (DAR) seront galvanisés par l'euro et font suite à une volonté politique des États membres de rendre les échanges transfrontaliers aussi simples qu'au niveau national.
Alternative dispute resolution (ADR) arrangements will be galvanised by the euro and are a response to the political will of the Member States to make cross-border trade as straightforward as national trade.