Vertaling van "suite de l’opération " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

système de références [ piste de l'opération | piste de contrôle des opérations | suite séquentielle des opérations ]
transaction trail

Atelier sur l'évaluation de l'exposition aux produits antiparasitaires à la suite de l'application
Workshop on Pesticide Postapplication Exposure Assessment

Service sur l'expérience acquise à la suite de l'emploi de codes
Service on Experience in Code Use

décision rendue à la suite de l'examen préliminaire de l'initiative
decree issued following a preliminary examination | preliminary examination decree

étalement par suite de l'effet Doppler
Doppler frequency stretch

rétrécissement par suite de l'effet Doppler
Doppler frequency contraction

Arrêté fédéral du 13 décembre 1996 concernant les recherches historiques et juridiques sur le sort des avoirs ayant abouti en Suisse à la suite de l'avènement du régime national-socialiste [ AFR ]
Federal Decree of 13 December 1996 on the Historical and Legal Investigation into the Fate of Assets which reached Switzerland as the result of the National-Socialist Regime | Federal Decree of 13 December 1996 on the historical and legal investigation of the fate of assets which found their way into Switzerland as a result of National Socialist domination

coûts d'opération | coûts de transaction | coûts de l'opération | coûts de la transaction
transaction costs

crédit d'exploitation? (intérêts et remboursement sont assurés par l'opération commerciale ou de production qu'il finance)
bridge loan

organisation des opérations à la suite de catastrophes
disaster management

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

6. Sans préjudice du mécanisme de sanctions visé au paragraphe 2, lorsque le prix des actions convenu lors de la négociation est supérieur au prix payé pour l’exécution de l’opération de rachat d’office, le participant défaillant paie la différence au participant destinataire au plus tard le deuxième jour ouvrable après la livraison des instruments financiers à la suite de l’opération de rachat d’office.
6. Without prejudice to the penalty mechanism referred to in paragraph 2, where the price of the shares agreed at the time of the trade is higher than the price paid for the execution of the buy-in, the corresponding difference shall be paid to the receiving participant by the failing participant no later than on the second business day after the financial instruments have been delivered following the buy-in.

«recyclage», la réutilisation d’un gaz à effet de serre fluoré récupéré à la suite d’une opération de nettoyage de base.
‘recycling’ means the reuse of a recovered fluorinated greenhouse gas following a basic cleaning process.

Lorsqu’un détenteur d’actions acquiert ou cède des actions d’un émetteur dont les actions sont admises à la négociation sur un marché réglementé et auxquelles sont attachés des droits de vote, il doit notifier à l’émetteur le pourcentage de droits de vote qu’il détient à la suite de l’opération.
When a shareholder acquires or yields the shares of an issuer whose shares are admitted for negation on a regulated market and which carry voting rights, s/he must notify the issuer of the percentage of voting rights that s/he possesses following the operation.

(A) le total des sommes dont chacune constitue une dépense engagée ou effectuée par le contribuable par suite d’une opération survenue avant 1972 en vue de l’acquisition du droit gouvernemental, ou du droit initial du contribuable relatif au droit gouvernemental, dans la mesure où cette dépense n’a pas été déduite par ailleurs dans le calcul du revenu du contribuable pour une année d’imposition quelconque et serait, si elle avait été engagée ou effectuée par lui par suite d’une opération survenue après 1971, une dépense en capital admissible du contribuable,
(A) the total of all amounts each of which is an outlay or expenditure made or incurred by the taxpayer as a result of a transaction that occurred before 1972 for the purpose of acquiring the government right, or the taxpayer’s original right in respect of the government right, to the extend that the outlay or expenditure was not otherwise deducted in computing the income of the taxpayer for any taxation year and would, if made or incurred by the taxpayer as a result of a transaction that occurred after 1971, be an eligible capital expenditure of the taxpayer, and

a) ni une somme ajoutée à ce compte en application de l’alinéa b) de la définition de « compte de dividendes en capital » au paragraphe 89(1) au titre d’un dividende reçu sur une action du capital-actions d’une autre société, s’il est raisonnable de considérer qu’une partie du compte de dividendes en capital de cette autre société juste avant que ce dernier dividende ne soit devenu payable consistait en sommes qui ont été ajoutées à ce compte en application de l’alinéa 87(2)z.1) ou de l’alinéa b) de cette définition par suite d’une opération ou d’une série d’opérations et qui n’auraient pas été ainsi ajoutées si l’opération avait eu lieu, ou la série avait commencé, après 16 heures, heure avancée de l’Est, le 25 septembre 1987;
(a) added to that capital dividend account under paragraph (b) of the definition “capital dividend account” in subsection 89(1) in respect of a dividend received on a share of the capital stock of another corporation if it is reasonable to consider that any portion of the capital dividend account of that other corporation immediately before that dividend became payable consisted of amounts added to that account under paragraph 87(2)(z.1) or paragraph (b) of that definition as a result of a transaction or a series of transactions that would not have been so added had the transaction occurred or the series of transactions been commenced after 4:00 p.m. Eastern Daylight Saving Time, September 25, 1987;

b)les dispositions sur les réductions de capital ne s’appliquent pas à une réduction du capital souscrit dont le but est de neutraliser les pertes encourues ou d’inclure des sommes d’argent dans une réserve non distribuable à condition que, par suite de cette opération, le montant de ladite réserve ne soit pas supérieur à 10 % du capital souscrit réduit; et
(b)the provisions on capital reductions shall not apply on a reduction in the subscribed capital, the purpose of which is to offset losses incurred or to include sums of money in a non-distributable reserve provided that, following that operation, the amount of such reserve is not more than 10 % of the reduced subscribed capital; and

«recyclage», la réutilisation d'un gaz à effet de serre fluoré récupéré à la suite d'une opération de nettoyage de base.
‘recycling’ means the reuse of a recovered fluorinated greenhouse gas following a basic cleaning process.

À la suite de cette opération, Honeywell deviendra une filiale à 100 % de GE.
Following the transaction, Honeywell will become a wholly owned subsidiary of GE.

À la suite de l'opération, les sociétés mères respectives des deux entreprises, le groupe Kar-Tess (Grèce) et The Coca-Cola Company (États-Unis), seront les deux principaux actionnaires de la société d'embouteillage Hellenic agrandie.
Following the operation, the two companies' respective parent companies, the Kar-Tess Group (Greece) and The Coca-Cola Company (US) will be the two largest shareholders in the enlarged Hellenic bottling operations.