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Traduction de «suite confirmé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
crédit documentaire non confirmé | lettre de crédit non confirmé | lettre de crédit irrévocable non confirmé | lettre de crédit documentaire non confirmé | crédoc notifié | crédoc non confirmé | crédoc irrévocable non confirmé | crédit documentaire notifié | crédit documentaire irrévocable non confirmé

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, il y a eu moins de cas dans lesquels un refus a été pleinement confirmé, et considérablement plus de cas dans lesquels un accès plus large a été accordé à la suite d'une demande confirmative.

However, there were less cases in which a refusal was fully confirmed and significantly more cases where wider access was granted following a confirmatory application.


Par ailleurs, le nombre de cas dans lesquels un refus a été pleinement confirmé a augmenté, tandis que le nombre de cas dans lesquels un accès plus large a été accordé à la suite d'une demande confirmative a fortement diminué (Voir le tableau 6 en annexe).

In addtion, there was a increase in cases where a refusal was fully confirmed and a significant decrease in the number of cases where wider access was granted following a confirmatory application (See annex – table 6)


3. Des subventions peuvent être accordées aux États membres quand, à la suite de la confirmation de la présence de l’un des organismes nuisibles visés à l’article 17, deux États membres ou plus coopèrent étroitement en vue de mener à bien les mesures visées au paragraphe 1.

3. Grants may be awarded to Member States where, following the confirmation of the presence of one of the pests referred to in Article 17, two or more Member States collaborate closely in carrying out the measures referred to in paragraph 1.


Les observations formulées au cours de la consultation publique ont confirmé qu'une limite inférieure à 0,01 % en poids présenterait des difficultés considérables de mise en œuvre car les textiles peuvent être contaminés par les NPE à des concentrations aussi faibles à la suite d'une exposition accidentelle intervenue durant le processus de production.

Comments received during the public consultation confirmed that a limit lower than 0,01 % by weight would present considerable enforcement difficulties because textiles can become contaminated with NPE at such low concentrations due to incidental exposure during the production process.


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Le plan d’action relatif à l’application de la stratégie[8] a par la suite confirmé que «l’objectif principal de la stratégie de santé animale est l’élaboration d’une législation communautaire dans le domaine de la santé animale».

Subsequently, the Action Plan for the implementation of the Strategy[8] confirmed that "the main objective of the Strategy is the development of an EU Animal Health Law".


Dans le cas visé au point a) du présent paragraphe, les opérateurs économiques qui ont manifesté leur intérêt à la suite de la publication de l’avis périodique indicatif sont ultérieurement invités à confirmer leur intérêt par écrit au moyen d’une invitation à confirmer l’intérêt, conformément à l’article 74.

In the case referred to in point (a) of this paragraph, economic operators having expressed their interest following the publication of the periodic indicative notice shall subsequently be invited to confirm their interest in writing by means of an invitation to confirm interest in conformity with Article 74.


Par ailleurs, le nombre de cas dans lesquels un refus a été pleinement confirmé a augmenté, tandis que le nombre de cas dans lesquels un accès plus large a été accordé à la suite d'une demande confirmative a fortement diminué (Voir le tableau 6 en annexe).

In addtion, there was a increase in cases where a refusal was fully confirmed and a significant decrease in the number of cases where wider access was granted following a confirmatory application (See annex – table 6)


Toutefois, il y a eu moins de cas dans lesquels un refus a été pleinement confirmé, et considérablement plus de cas dans lesquels un accès plus large a été accordé à la suite d'une demande confirmative.

However, there were less cases in which a refusal was fully confirmed and significantly more cases where wider access was granted following a confirmatory application.


En second lieu, les services de la Commission ont par la suite confirmé que les modifications étaient conformes aux orientations.

secondly, the Commission services subsequently confirmed that the amendments complied with the Guidelines.


En effet, une telle décision, qui intervient à la suite d’un réexamen de l’intérêt du service et de la situation de l’intéressé, contient un élément nouveau par rapport au contrat initial et ne saurait être regardée comme purement confirmative de celui-ci.

Such a decision, which is adopted following a reconsideration of the interests of the service and of the situation of the staff member concerned, contains a new factor by reference to the initial contract and cannot be regarded as merely confirming that contract.




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Date index: 2022-02-20
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