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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Arrêt
Arrêt CJCE
Arrêt de la Cour
Arrêt de la Cour
Arrêt de la Cour de justice
Concevoir des tests logiciels
Concevoir une suite de tests TIC
Concevoir une séquence de tests
Delirium tremens
Droit de suite
Démence alcoolique SAI
Développer une suite de tests TIC
Hallucinose
Jalousie
Jugement
Mauvais voyages
Paranoïa
Post-contusionnel
Psychose SAI
Robinet d'arrêt
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sentence
Soupape d'arrêt
Valve d'arrêt
Vanne d'arrêt
Vanne d'isolement
Vanne obturante

Vertaling van "suite aux arrêts " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


(a)Arrêté fédéral du 13 décembre 1996 concernant les recherches historiques et juridiques sur le sort des avoirs ayant abouti en Suisse à la suite de l'avènement du régime national-socialiste; (b)AFR

(a)Federal Decree concerning the Historical and Legal Investigation into the Fate of Assets which reached Switzerland as the results of the National-Socialist Regime; (b)FDI; (c)Federal Decree concerning the historical and legal investigation of the fate of assets which found their way into Switzerland as a result of National Socialist domination


arrêt de la Cour (UE) [ arrêt CJCE | arrêt de la Cour (CE) | arrêt de la Cour de justice (CE) | arrêt de la Cour de justice (UE) ]

judgment of the Court (EU) [ Court of Justice judgment | judgment of the CJEC | judgment of the Court of Justice (EU) | judgment of the EC Court | judgment of the EC Court of Justice ]


Définition: Syndrome survenant à la suite d'un traumatisme crânien (habituellement d'une gravité suffisante pour provoquer une perte de connaissance) et comportant de nombreux symptômes variés tels que maux de tête, vertiges, fatigue, irritabilité, difficultés de concentration, difficultés à accomplir des tâches mentales, altération de la mémoire, insomnie, et diminution de la tolérance au stress, aux émotions, ou à l'alcool. | Syndrome:cérébral post-traumatique, non psychotique | post-contusionnel (encéphalopathie)

Definition: A syndrome that occurs following head trauma (usually sufficiently severe to result in loss of consciousness) and includes a number of disparate symptoms such as headache, dizziness, fatigue, irritability, difficulty in concentration and performing mental tasks, impairment of memory, insomnia, and reduced tolerance to stress, emotional excitement, or alcohol. | Postcontusional syndrome (encephalopathy) Post-traumatic brain syndrome, nonpsychotic


Définition: Trouble caractérisé par une perte visible des cheveux, causée par une impossibilité répétée de résister aux impulsions à s'arracher les cheveux. L'arrachage des cheveux est habituellement précédé par une sensation croissante de tension et suivi d'un sentiment de soulagement ou de satisfaction. On ne porte pas ce diagnostic quand le sujet présente une affection inflammatoire pré-existante du cuir chevelu, ou quand il s'arrache les cheveux à la suite d'idées délirantes ou d'hallucinations.

Definition: A disorder characterized by noticeable hair-loss due to a recurrent failure to resist impulses to pull out hairs. The hair-pulling is usually preceded by mounting tension and is followed by a sense of relief or gratification. This diagnosis should not be made if there is a pre-existing inflammation of the skin, or if the hair-pulling is in response to a delusion or a hallucination.


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guide de perçage amovible type fixe utilisé avec bride d'arrêt ou vis d'arrêt | guide de perçage amovible type fixe utilisé avec tenon d'arrêt ou vis d'arrêt

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jugement [ arrêt | arrêt de la Cour | sentence ]

ruling [ court decision | court judgment | court ruling ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'augmentation rapide de l'absentéisme par suite d'arrêts-maladie de longue durée sera combattue par le nouveau programme en onze points, composé de trois priorités principales: des mesures visant à améliorer l'environnement de travail et à définir plus clairement la responsabilité de l'employeur, des mesures relatives au retour rapide sur le marché du travail après une période de congé de maladie et, finalement, des études dans ce domaine.

The rapidly increase in long-term sick leave will be combated by the new eleven-point programme consisting of three overall priorities; measures to enhance the working environment and a clearer employer responsibility, measures for a quick return to the labour market after a period of sick leave and, finally, research.


Il existe cependant des exemples patents de cas où le Parlement n'a pas immédiatement donné suite aux arrêts de la Cour constitutionnelle concernant la législation ou les droits et les obligations des parlementaires[15].

However, there are clear examples where Parliament has not immediately followed up on Constitutional Court rulings relevant to legislation or the rights and obligations of parliamentarians.[15]


E. considérant que 15 jeunes militants ont été arrêtés entre le 20 et le 24 juin 2015 à la suite d'une discussion politique privée; que le capitaine Zenóbio Lázaro Muhondo Zumba a par la suite été arrêté le 30 juin en raison de liens présumés avec les 15 militants arrêtés;

E. whereas 15 youth activists were arrested between 20 and 24 June 2015 in connection with a private political discussion; whereas Captain Zenóbio Lázaro Muhondo Zumba was subsequently arrested on 30 June on the grounds of alleged links with the 15 activists arrested;


E. considérant que 15 jeunes militants ont été arrêtés entre le 20 et le 24 juin 2015 à la suite d'une discussion politique privée; que le capitaine Zenóbio Lázaro Muhondo Zumba a par la suite été arrêté le 30 juin 2015 en raison de liens présumés avec les 15 militants arrêtés;

E. whereas 15 youth activists were arrested between 20 and 24 June 2015 in connection with a private political discussion; whereas Captain Zenóbio Lázaro Muhondo Zumba was subsequently arrested on 30 June 2015 on the grounds of alleged links with the 15 activists arrested;


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E. considérant que 15 jeunes militants ont été arrêtés entre le 20 et le 24 juin 2015 à la suite d'une discussion politique privée; que le capitaine Zenóbio Lázaro Muhondo Zumba a par la suite été arrêté le 30 juin 2015 en raison de liens présumés avec les 15 militants arrêtés;

E. whereas 15 youth activists were arrested between 20 and 24 June 2015 in connection with a private political discussion; whereas Captain Zenóbio Lázaro Muhondo Zumba was subsequently arrested on 30 June 2015 on the grounds of alleged links with the 15 activists arrested;


− Le point suivant concerne la déclaration de la Commission concernant la mise en œuvre de la directive sur le détachement des travailleurs suite aux arrêts de la Cour de justice.

− The next item is the Commission statement on the implementation of the posting of workers directive following the judgments of the Court of Justice.


Suite aux arrêts « Ciel ouvert », les États membres ne peuvent agir seuls dans la négociation d’accords de services aériens internationaux.

Following the "open skies" judgments, Member States cannot act in isolation when negotiating international air service agreements.


Malheureusement, la Commission, sentant probablement sa tranquillité menacée, a aussitôt demandé l'annulation de l'arrêt Jego-Quéré, et elle a d'ailleurs obtenu tout de suite un arrêt conforme à ses vœux pendant les vacances judiciaires.

Unfortunately, the Commission, probably feeling under threat, immediately requested that the Jégo-Quéré ruling be overturned, and it also immediately obtained a ruling in line with its wishes during the judicial vacations .


Dans ces conditions, le Tribunal a pu, au point 39 de l’arrêt attaqué, considérer, sans les dénaturer, que les éléments de preuve résumés aux points 21 et 22 de l’arrêt attaqué n’établissaient pas que les marques en cause avaient un caractère distinctif, au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, et qu’ils étaient seulement susceptibles de démontrer que ces marques pouvaient acquérir un caractère distinctif à la suite de l’usage qui en serait fait, au sens de l’article 7, paragraphe 3, du même règlement.

In those circumstances, the Court of First Instance was entitled, at paragraph 39 of the contested judgment, to hold, without distorting the evidence summarised at paragraphs 21 and 22 of the contested judgment, that that evidence failed to show that the marks in question had distinctive character within the meaning of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94, and that it was only capable of establishing that those marks could become distinctive in consequence of the use made of them for the purposes of Article 7(3) of that regulation.


S’agissant, en premier lieu, des éléments de preuve résumés aux points 21 et 22 de l’arrêt attaqué, le Tribunal a pu, pour les motifs exposés aux points 55 et 56 du présent arrêt, considérer, sans les dénaturer, que ces éléments étaient seulement susceptibles d’établir que les marques en cause avaient pu acquérir un caractère distinctif à la suite de l’usage qui en avait été fait.

As regards, first, the evidence summarised at paragraphs 21 and 22 of the contested judgment, the Court of First Instance could, for the reasons given at paragraphs 55 and 56 of this judgment, hold, without distorting that evidence, that it was only capable of establishing that the marks in question might have become distinctive in consequence of the use which had been made of them.




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Date index: 2024-03-24
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