Vertaling van "suite au renouvellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

consultant en énergies renouvelables | consultante en énergies renouvelables | conseiller en énergies renouvelables/conseillère en énergies renouvelables | conseillère en énergies renouvelables
renewable energy market consultant | sustainable energy consultant | renewable energy consultant | sustainable energy survey consultant

énergie renouvelable [ énergie non renouvelable | source d'énergie renouvelable ]
renewable energy [ low-carbon energy | non-renewable energy | renewable energy source ]

attachée commerciale en énergies renouvelables | représentante en énergies renouvelables | délégué commercial en énergies renouvelables | délégué commercial en énergies renouvelables/déléguée commerciale en énergies renouvelables
renewable energy salesman | renewable energy salesperson | alternative energy sales promoter | renewable energy sales representative

chef de projet énergies renouvelables | ingénieure R&D en énergies renouvelables | ingénieur R&D en énergies renouvelables | ingénieur R&D en énergies renouvelables/ingénieure R&D en énergies renouvelables
project engineer, PV array | renewable power engineer | renewable energy engineer | renewable energy engineering specialist

source d'énergie renouvelable aléatoire | source d'énergie renouvelable irrégulière | source d'énergie renouvelable variable | source intermittente d'énergie renouvelable
intermittent energy source | variable renewable energy | VRE [Abbr.]

ressource renouvelable [ ressource non renouvelable ]
renewable resources [ non-renewable resources ]

initiative africaine pour l'énergie renouvelable | initiative africaine pour les énergies renouvelables | Initiative de l'Afrique sur les énergies renouvelables | AREI [Abbr.] | IAER [Abbr.]
Africa Renewable Energy Initiative | AREI [Abbr.]

dotation de renouvellement | fonds de réinvestissement | fonds de renouvellement | réserve de renouvellement
allocation to renewal | provision for renewals | renewal fund | replacement fund | replacement reserve

Examen de routine pour entretien de la contraception Renouvellement d'une prescription de pilules contraceptives ou d'autres contraceptifs
Repeat prescription for contraceptive pill or other contraceptive drugs Routine examination for contraceptive maintenance

Agence internationale pour les énergies renouvelables [ IRENA ]
International Renewable Energy Agency [ IRENA ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Suite au renouvellement de l'approbation d'une substance active, tout fournisseur de la substance ou du produit peut présenter à l'Agence une lettre d'accès à toutes les données considérées par l'autorité compétente d'évaluation comme pertinentes aux fins du renouvellement et pour lesquelles la période de protection n'a pas encore expiré (ci-après dénommées “données pertinentes”).
Following the renewal of the approval of an active substance, any substance supplier or product supplier may submit to the Agency a letter of access to all the data which was considered by the evaluating competent authority as relevant for the purpose of the renewal, and for which the protection period has not yet expired ('the relevant data').

Suite au renouvellement de l'approbation d'une substance active, l'Agence retire de la liste tout fournisseur de la substance ou du produit qui n'aurait pas, dans les 12 mois à compter du renouvellement, présenté toutes les données pertinentes ou une lettre d'accès à toutes les données pertinentes, soit conformément au deuxième alinéa du paragraphe 1 du présent article soit par l'intermédiaire d'une demande soumise conformément à l'article 13.
Following the renewal of the approval of an active substance, the Agency shall remove from the list any substance supplier or product supplier who has not, within 12 months of the renewal, submitted all the relevant data or a letter of access to all the relevant data, either in accordance with the second subparagraph of paragraph 1 of this Article or in an application in accordance with Article 13.

Suite au renouvellement de l'approbation d'une substance active, l'Agence retire de la liste visée au paragraphe 1 tout fournisseur d'une substance ou d'un produit y figurant et qui n'aurait pas dans les six mois à compter du renouvellement présenté toutes les données pertinentes ou une lettre d'accès à toutes les données pertinentes, soit conformément au deuxième alinéa du paragraphe 1 soit par l'intermédiaire d'une demande soumise conformément à l'article 13".
Following the renewal of the approval of an active substance, the Agency shall remove from the list referred to in paragraph 1 any substance supplier or product supplier included therein who has not within 6 months from the renewal submitted all the relevant data or a letter of access to all the relevant data, either in accordance with the second subparagraph of paragraph 1 or in an application in accordance with Article 13.

"7 bis. Suite au renouvellement de l'approbation d'une substance active, tout fournisseur d'une substance ou d'un produit peut présenter à l'Agence une lettre d'accès à toutes les données considérées par l'autorité compétente d'évaluation comme pertinentes aux fins du renouvellement et pour lesquelles la période de protection n'a pas expiré (les "données pertinentes").
7a. Following the renewal of the approval of an active substance, any substance supplier or product supplier may submit to the Agency a letter of access to all the data which was considered by the evaluating competent authority as relevant for the purpose of the renewal, and for which the protection period has not yet expired (the 'relevant data').

À la suite du renouvellement partiel des Membres du Tribunal de l’Union européenne et de l’élection du Président de cette juridiction , M. Heikki Kanninen, juge au Tribunal depuis le 7 octobre 2009 a été élu vice-président pour la période allant du 17 septembre 2013 au 31 août 2016.
Following the replacement of some Members of the General Court of the European Union , and the election of the President of that Court , Mr Heikki Kanninen, Judge at the General Court since 7 October 2009, has been elected Vice-President for the period from 17 September 2013 to 31 August 2016.

À la suite du renouvellement partiel de la Cour de justice, les juges de la Cour ont élu parmi eux, le 9 octobre 2012, les présidents des chambres à cinq juges, conformément au paragraphe 1 de l'article 10 du Règlement de procédure de la Cour de justice.
Following the partial replacement of the members of the Court of Justice, on 9 October 2012 the Judges of the Court elected from among their number the Presidents of the Chambers of five Judges in accordance with Article 10(1) of the Rules of Procedure of the Court of Justice.

À la suite du renouvellement partiel des Membres de la Cour de justice , M. Koen Lenaerts, juge à la Cour depuis le 7 octobre 2003, a été élu vice-président de la Cour de justice pour la période du 9 octobre 2012 au 6 octobre 2015.
Following the partial replacement of the members of the Court of Justice , Mr Koen Lenaerts, judge at the Court since 7 October 2003, has been elected as Vice-President of the Court of Justice for the period from 9 October 2012 to 6 October 2015.

Dans le texte proposé, le renouvellement de l’approbation par l’État membre fait suite au renouvellement de la substance active (cf. article 43, paragraphe 5).
In the proposed text the renewal of the authorisation by the Member State follows the renewal of the active substance (Article 43(5)).

Suite au renouvellement partiel des membres de la Cour , M. Vassilios SKOURIS été élu Président de la Cour de justice des Communautés européennes pour la période du 7 octobre 2003 au 6 octobre 2006.
Following the partial renewal of its Members , Mr Vassilios Skouris has been elected President of the Court of Justice of the European Communities for the period from 7 October 2003 to 6 October 2006.

Ces paiements ont augmenté récemment à la suite du renouvellement des licences de Movie Network et de Movie Central.
These payments have been materially increased recently in the last renewals of the Movie Network and Movie Central.