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Vertaling van "suffisamment d’éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
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modification d'éléments constitutifs de l'avion

aircraft component change


dichotomie (opposition binaire d'éléments abstraits complémentaires)

dichotomy


Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often ...[+++]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cependant, il n’y a pas suffisamment d’éléments au niveau de l’Union sur la façon dont le consommateur moyen comprend et utilise ces formes d’expression ou de présentation alternatives de l’information.

However, there is insufficient evidence across all the Union on how the average consumer understands and uses the alternative forms of expression or presentation of the information.


Avant de prendre une décision préliminaire de nature procédurale, l'autorité compétente pourrait être d'abord tenue de vérifier qu'il existe suffisamment d'éléments de preuve à charge à l'égard du suspect ou de la personne poursuivie pour justifier ladite décision, et celle-ci pourrait contenir une référence à ces éléments.

Before taking a preliminary decision of a procedural nature the competent authority might first have to verify that there are sufficient elements of incriminating evidence against the suspect or accused person to justify the decision concerned, and the decision could contain reference to those elements.


En outre, la Commission n’a pas avancé suffisamment d’éléments objectifs et vérifiables permettant de démontrer que le versement d’indemnités complémentaires de licenciement serait une pratique suffisamment établie parmi les entrepreneurs privés ou bien que le comportement de l’État français, au cas d’espèce, aurait été motivé par une probabilité raisonnable d’en tirer un profit matériel indirect, même à long terme (en évitant, par exemple, une dégradation du climat social au sein des entreprises publiques).

Moreover, the Commission did not furnish sufficient objective and verifiable evidence to show that the payment of additional redundancy benefits is a sufficiently established practice among private business persons or that that conduct of the French State, in the present case, was motivated by a reasonable likelihood of drawing indirect material profit, even in the long term (by preventing, for example, a worsening of the social climate within public undertakings).


En réponse à la question précédente, vous m'avez dit avoir trouvé qu'il n'y avait pas suffisamment d'éléments de preuve ou pas suffisamment d'éléments pour continuer votre enquête.

I've heard this answer a fair bit today, but go ahead. I can't comment on an investigation that I'm in the middle of.


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Je pense qu'il y a suffisamment d'éléments sur la table et que l'eau a suffisamment coulé sous les ponts; il y a eu suffisamment d'exposés et suffisamment d'études; le gouvernement dispose de l'information dont il a besoin pour formuler une recommandation et proposer un projet de loi.

I believe there's enough on the table and enough water under the bridge; there have been enough presentations and enough studies that the government has the information it needs to bring forward a recommendation, bring forward legislation.


40 À supposer même que les sachets tenant debout constituent des formes usuelles d’emballage pour les boissons de fruits et les jus de fruits sur le marché européen, les formes tridimensionnelles des sachets dont l’enregistrement est demandé en tant que marques communautaires présenteraient suffisamment d’éléments de design pour pouvoir remplir leur fonction d’origine.

Even if it were accepted that stand-up pouches constitute normal forms of packaging for fruit drinks and fruit juices on the European market, the three‑dimensional shapes of the pouches in respect of which registration as Community trade marks is sought have sufficient design features to be able to fulfil their function of indicating origin.


47 D’autre part, en tant qu’elle fait grief au Tribunal d’avoir jugé, aux points 44 à 52 de l’arrêt attaqué, que les formes tridimensionnelles des sachets dont l’enregistrement est demandé en tant que marques communautaires ne présentent pas suffisamment d’éléments de design pour remplir leur fonction d’origine, ladite branche vise à remettre en cause l’appréciation des faits opérée par le Tribunal et doit être déclarée irrecevable pour les motifs rappelés au point 35 du présent arrêt.

Secondly, inasmuch as it complains that the Court of First Instance held, in paragraphs 44 to 52 of the judgment under appeal, that the three-dimensional shapes of the pouches in respect of which registration is sought as Community trade marks do not have a sufficient number of design features to fulfil their function of indicating origin, that part of the plea seeks to challenge the factual assessment made by the Court of First Instance and must be declared inadmissible for the reasons set out in paragraph 35 of the present judgment.


Cela revient à savoir s'il s'agit d'une vraie enquête, après avoir déterminé qu'il y a suffisamment d'éléments pour justifier une enquête, ou si elle est toujours en train de voir s'il y a suffisamment d'éléments.

It comes down to an interpretation of whether it's an actual investigation, where they have deemed already that there's sufficient evidence to warrant an investigation, or whether they're still looking into whether there's sufficient evidence.


Il verra notamment si la Couronne a eu l'occasion de prouver qu'il existe toujours suffisamment d'éléments de preuve pour que l'accusé subisse son procès, comme elle est tenue de le faire tous les deux ans. En effet, la loi actuelle exige que la Couronne établisse qu'elle a suffisamment d'éléments de preuve à présenter pour que l'accusé subisse son procès (1325) Les modifications proposées traitent de la situation des accusés qui sont déclarés à jamais inaptes à subir leur procès et qui ne présentent aucun danger pour la sécurité du p ...[+++]

This is the current requirement in our law, that the Crown does establish that sufficient evidence can be brought forward to put the accused on trial (1325) The proposed amendments will address the situation of the permanently unfit accused who poses no risk and will permit the court to order a stay of proceedings.


1. Nonobstant l’article 2, paragraphe 1, et sans préjudice du titre VII, les États membres prennent les mesures nécessaires en vue de s’assurer que les médicaments qui sont introduits dans l’Union mais ne sont pas destinés à être mis sur le marché de l’Union ne sont pas mis en circulation s’il y a suffisamment d’éléments permettant de soupçonner une falsification de ces médicaments.

1. Notwithstanding Article 2(1), and without prejudice to Title VII, Member States shall take the necessary measures in order to prevent medicinal products that are introduced into the Union, but are not intended to be placed on the market of the Union, from entering into circulation if there are sufficient grounds to suspect that those products are falsified.


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