Vertaling van "succincte des modalités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.
Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

règlement de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement financier | règlement sur les modalités d'exécution
Commission Regulation laying down detailed rules for the implementation of the Financial Regulation | Implementing Regulation | IR [Abbr.] | RIFR [Abbr.]

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle
deviating credit conditions

conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement
terms of payment | payment terms

modalité d'application (1) | modalité (2)
rule for applying (1) | procedure (2)

dossier succinct d'information par pays
country information sheet

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Coût: présentation succincte des modalités de calcul du montant que les organismes du secteur public - bibliothèques, musées et archives compris - devraient faire payer aux réutilisateurs de données.
Cost: gives an overview on how public sector bodies, including libraries, museums and archives, should calculate the amount they should charge re-users for data.

Aux fins du premier alinéa, point c), les dispositions de l'accord décrivent succinctement les modalités de prise en charge des conséquences d'une défaillance de l'une des contreparties centrales avec laquelle un accord d'interopérabilité a été conclu.
For the purposes of point (c) of the first subparagraph, the terms of the arrangement shall outline the process for managing the consequences of the default where one of the CCPs with which an interoperability arrangement has been concluded is in default.

Je ne vais pas essayer de remplacer ce qu'il a à dire ou à proposer. Par contre, je peux m'efforcer de cibler mes remarques de façon plus succincte sur l'applicabilité de la finance sociale à la prévention du crime, sur les modalités à cette fin.
I will not attempt to replace what he has to say or to offer, but what I can do is try to focus my remarks more succinctly on the applicability of social finance to crime prevention, or the how-tos.

Aux fins du paragraphe 1, point c), les dispositions de l'accord décrivent succinctement les modalités de prise en charge des conséquences d'une défaillance de l'une des contreparties centrales avec laquelle un accord d'interopérabilité a été conclu.
For the purposes of point (c) of the first subparagraph, the terms of the arrangement shall outline the process for managing the consequences of the default where one of the CCPs with which an interoperability arrangement has been concluded is in default.

Aux fins du paragraphe 1, point c), les dispositions de l’accord décrivent succinctement les modalités de prise en charge des conséquences d’une défaillance de l’une des contreparties centrales avec laquelle un accord d’interopérabilité a été conclu.
For the purposes of point (c) of the first subparagraph, the terms of the arrangement shall outline the process for managing the consequences of the default where one of the CCPs with which an interoperability arrangement has been concluded is in default.

demande à la Commission de faire en sorte que, en sus des dispositions nationales en vigueur, ce secteur fournisse aux consommateurs, avant l'ouverture d'un compte, un récapitulatif succinct détaillant tous les frais, y compris les éventuels frais de clôture, selon des modalités comparables dans toute l'Union; demande à la Commission de proposer une législtation appropriée dans le cas où ce secteur ne respecterait pas son engagement;
Requests the Commission to work towards ensuring that the industry, as a supplement to existing national provisions, provides consumers, before they open an account, with a succinct compilation detailing all costs, including closing costs, if any, in a way that is comparable across the European Union; calls on the Commission to propose appropriate legislation in the event that the industry fails to respect its commitment;

Les informations, succinctes dans le prospectus simplifié, détaillées dans le prospectus complet, portent sur l'OPCVM, sur sa politique de placement, sur les modalités de vente et d'achat des parts, sur d'autres éléments de nature fiscale, etc.
The information, presented briefly in the simplified prospectus and in detail in the full prospectus, relates to the UCITS, its investment policy, how to buy and sell units, and other tax-related details, etc.

Vous allez avoir une idée succincte de la façon dont la Couronne essaie de trouver de nouvelles modalités d'achat.
You'll get a very brief flavour as to how the crown is trying to in fact find new ways of procuring.