Traduction de «successives ont progressivement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

éliminer progressivement | supprimer progressivement
to phase out

succession ab intestat | succession légale | succession non testamentaire
intestacy | intestate succession | statutory intestate succession

Cour des successions | cour des successions et des tutelles | tribunal des homologations | tribunal des successions | tribunal successoral
probate court | surrogate court

héritage [ succession | testament ]
inheritance [ succession | testament | will | Inheritance law(STW) ]

succession de l'exploitation agricole [ poursuite de l'activité agricole ]
transfer of farms [ farm inheritance ]

impôt sur la transmission [ droits de succession | impôt sur l'héritage ]
capital transfer tax [ death duty | estate duty | inheritance tax ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

16. Pour les procédures concurrentielles avec négociation, le dialogue compétitif ou les partenariats d'innovation, indiquer, le cas échéant, le recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre d'offres à négocier ou de solutions à discuter.
16. In the case of a competitive procedure with negotiation, a competitive dialogue or an innovation partnership, indication, where appropriate, of recourse to a staged procedure in order gradually to reduce the number of tenders to be negotiated or solutions to be discussed.

122. rappelle que pour soutenir l'esprit d'entreprise, l'Union met en œuvre sa politique concernant les entreprises et sa politique de cohésion en faisant principalement appel à des subventions mais qu'elle évolue progressivement vers un recours accru aux instruments financiers disponibles dans le cadre du FEDER; fait remarquer que les instruments financiers sont des instruments remboursables et renouvelables dont plusieurs générations successives de PME peuvent bénéficier;
122. Recalls that to support entrepreneurship, the Union implements its enterprise policy and its cohesion policy mainly using grants but progressively more through FIs in the ERDF framework; notes that the FIs are repayable and revolving thereby ensuring that successive waves of SMEs can benefit;

20. rappelle que, aux termes de l'article XIX de l'AGCS, "(...) les membres engageront des séries de négociations successives, qui commenceront cinq ans au plus tard après la date d'entrée en vigueur de l'accord sur l'OMC et auront lieu périodiquement par la suite, en vue d'élever progressivement le niveau de libéralisation"; rappelle que ces négociations s'inscrivent dans le cadre du principe de l'entreprise unique et que, dès lors, il y a lieu d'assurer l'équilibre avec les intérêts défendus dans d'autres secteurs de négociation;
20. Recalls Article XIX of GATS stating that members shall enter into successive rounds of negotiations, beginning not later than five years from the date of entry into force of the WTO Agreement and periodically thereafter, with a view to achieving a progressively higher level of liberalisation; recalls that such negotiations take place in the frame of the single undertaking principle and therefore have to be balanced against interests put forward in other areas of negotiations;

Des réformes successives ont progressivement remplacé les mesures de soutien des marchés et des prix par des paiements directs, qui seront largement découplés à partir de 2005.
Successive reforms have gradually switched support from market and price management to direct payments, which from 2005 will be largely decoupled.

(41) Dans le dialogue compétitif et dans les procédures négociées avec publication d'un avis de marché, compte tenu de la flexibilité qui peut être nécessaire ainsi que des coûts trop élevés liés à ces méthodes de passation de marchés, il convient de permettre aux pouvoirs adjudicateurs de prévoir un déroulement de la procédure en phases successives de manière à réduire progressivement, sur la base des critères d'attribution préalablement indiqués, le nombre d'offres qu'ils continueront à discuter ou à négocier.
(41) In the competitive dialogue and negotiated procedures with publication of a contract notice, in view of the flexibility which may be required and the high level of costs associated with such methods of procurement, contracting authorities should be entitled to make provision for the procedure to be conducted in successive stages in order gradually to reduce, on the basis of previously indicated contract award criteria, the number of tenders which they will go on to discuss or negotiate.

19. Pour le dialogue compétitif et les procédures négociées avec publication d'un avis de marché, indiquer, le cas échéant, le recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.
19. In the case of a competitive dialogue or a negotiated procedure with the publication of a contract notice, indicate, if appropriate, recourse to a staged procedure in order gradually to reduce the number of solutions to be discussed or tenders to be negotiated.

(40) Dans le dialogue compétitif et dans les procédures négociées avec publication d'un avis de marché, compte tenu de la flexibilité qui peut être nécessaire ainsi que des coûts trop élevés liés à ces méthodes de passation de marchés, il convient de permettre aux pouvoirs adjudicateurs de prévoir un déroulement de la procédure en phases successives de manière à réduire progressivement, sur la base des critères d'attribution préalablement indiqués, le nombre d'offres qu'ils continueront à discuter ou à négocier.
(40 ) In the competitive dialogue and negotiated procedures with publication of a contract notice, in view of the flexibility which may be required and the high level of costs associated with such methods of procurement, contracting authorities should be entitled to make provision for the procedure to be conducted in successive stages in order gradually to reduce, on the basis of previously indicated contract award criteria, the number of tenders which they will go on to discuss or negotiate.

c) Pour les mutuelles d'assurance visées à l'article 3, point 6, de la présente directive, dès qu'elles tombent dans le champ d'application de la présente directive, et pour les sociétés à forme tontinière, chaque État membre peut autoriser la constitution d'un minimum de fonds de garantie de 100000 euros porté progressivement au montant fixé au point b) de la présente section par tranches successives de 100000 euros chaque fois que le montant des cotisations augmente de 500000 euros.
(c) For mutual associations referred to in the second sentence of the second indent of Article 3(6) of this Directive, as soon as they come within the scope of this Directive, and for tontines, any Member State may permit the establishment of a minimum of the guarantee fund of EUR 100000 to be increased progressively to the amount fixed in (b) of this section by successive tranches of EUR 100000 whenever the contributions increase by EUR 500000.

Cette identité sera élaborée progressivement selon un processus comportant des étapes successives.
This identity will be pursued through a gradual process involving successive phases.