Traduction de «succession des différentes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exécution de brasures successives à des températures différentes
stage brazing | step brazing

parts relatives des différentes sources d'énergie | dosage des différentes formes d'énergie | répartition de l'énergie par sources | ventilation de l'énergie par sources | sources d'énergie utilisées | formes d'énergie utilisées
energy mix | fuel type mix | fuel mix

liquidateur de la succession | liquidatrice de la succession | liquidateur de succession | liquidatrice de succession | liquidateur successoral | liquidatrice successorale | liquidateur | liquidatrice | exécuteur testamentaire | exécutrice testamentaire | administrateur de succession | administratrice de succession | administrateur du bien d'autrui | administratrice du bien d'autrui | fiduciaire
liquidator of a succession | testamentary executor | executor | estate trustee

calendriers de mise en application des différentes conventions collectives [ dates de mise en application des différentes conventions collectives ]
collective agreement implementation schedules [ collective agreement processing schedules | collective agreement implementation dates ]

Ottawa, une ville différente?: discrimination et relations interraciales dans la capitale nationale : étude [ Ottawa, une ville différente? ]
Is Ottawa different?: perceptions of discrimination and race relations in the nation's capital: a study [ Is Ottawa different? ]

avoir recours à des techniques de cuisson | utiliser différentes techniques de cuisson | exploiter différentes techniques de cuisson | utiliser des techniques de cuisson
use cookery techniques | use techniques to cook | select different cooking methods | use cooking techniques

succession ab intestat | succession légale | succession non testamentaire
intestacy | intestate succession | statutory intestate succession

Cour des successions | cour des successions et des tutelles | tribunal des homologations | tribunal des successions | tribunal successoral
probate court | surrogate court

Règlement de 1996 sur les versements aux successions [ Règlement de 1990 sur les versements aux successions | Règlement concernant le versement, à la succession ou à certaines personnes, des montants payables par Sa Majesté à une personne décédée | Règlement sur les versements aux successions ]
Payment to Estates Regulations, 1996 [ Payments to Estates Regulations, 1990 | Regulations Respecting Payments to Estates of Certain Persons Where Moneys Are Payable by Her Majesty to a Deceased Person | Payments to Estates Regulations ]

conseiller juridique - successions | conseillère juridique - successions | conseiller en droit successoral | conseillère en droit successoral
estate lawyer

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ainsi, à ce jour, ce sont six versions, successives et différentes, des règles opérationnelles applicables au transport aérien par avion définies par les JAA (JAR OPS 1) qui sont mises en œuvre par les vingt-cinq États membres, et encore huit de ces États ont-ils modifié, via des règles nationales, la version qu’ils ont choisie d’appliquer.
Six different successive versions of the operational rules applicable to air transport by aeroplane established by the JAAs (JAR-OPS 1) are at present being implemented by the 25 Member States, and eight of them have amended the version that they have chosen to apply through national rules.

Déjà adoptée par 20 % des exploitants zambiens (250 000 personnes), cette méthode agricole durable fait appel à des principes tels que la couverture végétale permanente (utilisation de plants pour prévenir l'érosion des sols) et la rotation des cultures (plantations successives de différentes cultures sur la même surface pour améliorer la fertilité des sols).
This sustainable agricultural method, which has already been adopted by 20% of Zambian farmers (250,000), uses principles like continuous soil cover (using plants to prevent soil erosion) and crop rotations (the successive planting of different crops on the same land to improve soil fertility).

Lorsque deux ou plusieurs personnes dont les successions sont régies par des lois différentes décèdent dans des circonstances qui ne permettent pas de déterminer l'ordre des décès, et que ces lois règlent cette situation par des dispositions différentes ou ne la règlent pas du tout, aucune de ces personnes décédées n'a de droit dans la succession de l'autre ou des autres.
Where two or more persons whose successions are governed by different laws die in circumstances in which it is uncertain in what order their deaths occurred, and where those laws provide differently for that situation or make no provision for it at all, none of the deceased persons shall have any rights to the succession of the other or others.

En vue d'assurer un traitement uniforme de la situation dans laquelle l'ordre de décès de deux ou plusieurs personnes dont la succession serait régie par des lois différentes n'est pas connu, le présent règlement devrait prévoir une règle prévoyant qu'aucune de ces personnes défuntes ne devrait avoir de droits dans la succession de l'autre ou des autres.
To ensure uniform handling of a situation in which it is uncertain in what order two or more persons whose succession would be governed by different laws died, this Regulation should lay down a rule providing that none of the deceased persons is to have any rights in the succession of the other or others.

Dès lors, ne peuvent être considérées comme des dispositions spéciales imposant des restrictions concernant la succession portant sur certains biens ou ayant une incidence sur celle-ci ni les règles de conflits de lois soumettant les biens immobiliers à une loi différente de celle applicable aux biens mobiliers, ni les dispositions prévoyant une réserve héréditaire plus importante que celle prévue par la loi applicable à la succession en vertu du présent règlement.
Therefore, neither conflict-of-laws rules subjecting immovable property to a law different from that applicable to movable property nor provisions providing for a reserved share of the estate greater than that provided for in the law applicable to the succession under this Regulation may be regarded as constituting special rules imposing restrictions concerning or affecting the succession in respect of certain assets.

Dans différentes décisions successives d'un groupe spécial et de l'organe d'appel, l'OMC a estimé que le régime FSC constituait une aide illégale à l'exportation, tant au regard de l'accord sur les subventions qu'à celui de l'accord sur l'agriculture (pour ce qui concerne les produits agricoles).
In subsequent rulings by a Panel and the Appellate Body, the WTO found the FSC to constitute an illegal export subsidy under both the Subsidies Agreement and (in relation to agricultural products) the Agriculture Agreement.

3) en coopération avec la Commission, l'Agence spatiale européenne et le secteur privé, de contribuer à mobiliser les fonds du secteur public et du secteur privé nécessaires pour soumettre au Conseil des propositions concernant les structures de gestion des différentes phases successives du programme sur la base des activités suivantes:
3. in cooperation with the Commission, the European Space Agency and the private sector, to help to mobilise the public and private sector funds needed to make proposals to the Council for the management structures for the various successive phases of the programme, on the basis of the following activities:

d'encourager l'indentification des correspondances entre des systèmes juridiques de conception différente en vue de résoudre des problèmes de droit civil touchant des particuliers: lois concernant la succession et le droit de la famille, notamment en matière de divorce;
promote the identification of correspondences between legal systems of different inspirations in order to resolve civil law problems relating to individuals: laws of succession and family law, including divorce;

Je souhaite enfin recueillir vos suggestions pour rendre plus lisible la succession des différentes procédures communautaires.
Finally, I should like to gather your views on the way in which these Community procedures could be made more transparent.

Nous voulons préserver les différentes étapes du cycle écologique de la forêt et une partie du stade de succession que nous pouvons préserver en faisant de la gestion forestière ou de la coupe à blanc correspond au premier stade de succession.
We want to preserve all successional stages in the forest, and one part of the successional stage that we can preserve by using forest management or clear-cutting is the first successional stage.