Vertaling van "succession claire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

écriture en clair | en clair | texte clair | texte en clair
cleartext | plaintext

texte en clair [ texte clair | langage en clair | langage clair | langage simple | données en clair ]
plaintext [ cleartext | plain text | clear text | plain language | clear data ]

Instructions nautiques : Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River [ Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River ]
Sailing Directions: Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River [ Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River ]

turbulence en air limpide [ CAT | turbulence en ciel clair | turbulence en air clair | turbulence en atmosphère claire | turbulence par temps clair ]
clear air turbulence [ CAT | clear-air turbulence ]

message en clair | texte clair | texte en clair
clear text | plain text | plaintext

liquidateur de la succession | liquidatrice de la succession | liquidateur de succession | liquidatrice de succession | liquidateur successoral | liquidatrice successorale | liquidateur | liquidatrice | exécuteur testamentaire | exécutrice testamentaire | administrateur de succession | administratrice de succession | administrateur du bien d'autrui | administratrice du bien d'autrui | fiduciaire
liquidator of a succession | testamentary executor | executor | estate trustee

caisse à claire-voie | plateau à claire-voie | cadre à claire-voie
crate

turbulence en air clair | TAC | turbulence en air limpide | turbulence en ciel clair | turbulence par temps clair
clear air turbulence | CAT

Cour des successions | cour des successions et des tutelles | tribunal des homologations | tribunal des successions | tribunal successoral
probate court | surrogate court

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un cadre destiné à assurer l'application rigoureuse des normes comprend une succession d'éléments : 1) des normes comptables claires; 2) la publication à temps d'interprétations et de recommandations de mise en oeuvre; 3) un contrôle légal des comptes; 4) une surveillance par les autorités compétentes; et 5) des sanctions effectives.
Enforcement comprises a cascade of different elements including (1) clear accounting standards (2) timely interpretations and implementation guidance, (3) statutory audit, (4) monitoring by supervisors and (5) effective sanctions.

En particulier, certaines situations, telles que les modifications d'ordre administratif, la succession universelle et l'application de clauses ou d'options de révision claires et univoques n'ont aucune incidence sur les exigences minimales de la procédure initiale.
In particular, cases such as administrative changes, universal succession and application of clear and unequivocal revision clauses or options do not alter the minimum requirements of the initial procedure.

Le comité mixte était, et est encore, d'avis qu’en l’absence d’une délégation expresse de pouvoir ou d’indication claire du contraire dans la loi habilitante, l’incorporation par renvoi d’un document externe est justifiée seulement lorsque c’est la version à une date donnée du document qui est incorporée, par opposition à la version avec ses modifications successives.
The position of the joint committee was, and is, that absent an express grant of authority or a clear indication to the contrary in the enabling statute, the incorporation by reference of external material is proper only where a fixed text is incorporated, as opposed to a text that is amended from time to time.

Mais il améliorera sensiblement la situation juridique actuelle. Les justiciables disposent d'une base claire et fiable pour régler leur succession.
Individuals would be given a clear and secure basis for arranging their succession.

J’ai toutefois la conviction que, étant donné la nature à long terme des négociations que nous entamons et la succession claire des initiatives que nous envisageons de prendre, en aucun cas je ne permettrais que notre propre effort de négociation et notre engagement envers l’OMC ne soient diminués ou mis en péril par la poursuite de n’importe quel accord bilatéral de libre-échange.
But I am entirely satisfied that, given the long-term nature of the negotiations we are entering into and the clear sequencing of the initiatives we intend to take, there are no circumstances in which I would permit our own negotiating effort and commitment to the WTO to be diminished or jeopardised by any pursuit of bilateral free trade agreements.

(a) en premier lieu, le futur instrument devra contenir des règles de droit international privé simples et claires, qui tiennent compte des spécificités et des traditions des grandes familles de systèmes juridiques existant dans les États membres, de manière à viser la coordination efficace des systèmes juridiques nationaux impliqués dans une succession donnée;
(a) firstly, the future instrument should establish simple and clear rules on private international law which take account of the special features and traditions of the principal types of legal systems in the Member States in order to ensure effective coordination between the national legal systems jointly involved in any given transnational succession;

Il est clair que la manière la plus efficace de résoudre ces problèmes serait de procéder à l'harmonisation du droit substantiel en matière de successions; cet objectif est toutefois extrêmement difficile à atteindre et, surtout, il ne relève pas des compétences communautaires.
Obviously, the most effective way of resolving problems of this kind would be to harmonise the substantive law on succession; however, this objective would be extremely difficult to attain and, moreover, falls outside the competence of the Community.

En règle générale, l'assistance sera versée par tranches successives, le décaissement de chaque tranche étant subordonné au respect de critères clairs et mesurables de réalisation macro-économiques et d'ajustement structurel figurant dans les programmes économiques des pays bénéficiaires, tels qu'ils ont été convenus dans les accords dans les tranches supérieures de crédit avec le FMI.
The assistance will generally be released in successive tranches, the disbursement of each of them being conditional upon the fulfilment of clear and measurable macroeconomic performance and structural adjustment criteria, based on the economic programmes of the beneficiary countries, as agreed in upper credit tranche arrangements with the IMF.

Nous y avons effectivement consacré l'attention nécessaire : nous y avons introduit plus de progressivité, nous y avons intégré des étapes successives, nous avons réellement obtenu un résultat appréciable. Nous sommes convaincus, nous espérons, que ce texte - dont nous espérons qu'il ne devra pas aller en conciliation - constitue une référence législative claire, sans aucune ambiguïté.
We have been very careful with this sector: we have introduced more stages, more steps into the process and have achieved a genuinely satisfactory result. We are convinced, it is our hope, that this text – which we hope will not need any form of conciliation – will become a clear, unambiguous legislative point of reference.

Lorsqu'on relit les conclusions successives des derniers conseils européens (Lisbonne, Edimbourg, Copenhague), on peut se faire une idée claire des actions grâce auxquelles la Communauté pourrait contribuer à la sécurité et à la stabilité du continent.
Successive conclusions of the most recent European Council meetings held in Lisbon, Edinburgh and Copenhagen clearly suggest actions through which the Community can contribute to the continent's security and stability.