Vertaling van "subséquente qui vise " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

coup-arrière | visée arrière | visée inverse | visée rétrograde
backsight(USA) | backward sight | plus sight

visée reflex | visée reflexe | visée réflexe
reflex viewing

valeurs subséquentes
Post

Commande subséquente à une offre à commandes pour du personnel temporaire [ Commande subséquente à une offre permanente pour services de travail temporaire ]
Call-up against a Standing Offer for Temporary Help Services

Commande subséquente à une offre à commandes [ Commande subséquente à une offre permanente ]
Call-Up Against a Standing Offer [ Requisition Against a Standing Offer ]

Commande subséquente à une offre à commandes (Ébauche) [ Commande subséquente à une offre permanente (brouillon) ]
Call-up Against a Standing Offer (Draft)

cercle de visée | champ de visée
aiming circle | aiming field | aiming symbol

aménagement paysager à visée nourricière | paysagement à visée nourricière | aménagement paysager comestible | paysagement comestible
edible landscaping | foodscaping

laser de visée
Helium/neon laser

dossier clinique vérifié par la personne visée
Clinical record verified by subject

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La motion subséquente qui vise à retarder l'étude article par article jusqu'à nouvel ordre est contraire à une décision déjà prise par le comité.
The effect of the subsequent motion to not proceed with clause-by-clause until something else happened contradicted a decision already taken by the committee.

Je vous écris aujourd'hui pour vous demander respectueusement de vous opposer aux motions tendant à suspendre les sénateurs Duffy, Wallin et Brazeau, ainsi que la motion subséquente qui vise à clore le débat sur ces motions.
I write to you today to respectfully request that you oppose both the motion to suspend Senators Duffy, Wallin and Brazeau, and the subsequent motion to impose closure on debate of the suspension motion.

5. Lorsque les investissements dans les instruments de fonds propres de base de catégorie 1 d'une entité du secteur financier sont détenus indirectement par le biais d'entités intermédiaires subséquentes ou de plusieurs entités intermédiaires, le pourcentage de financement exposé au paragraphe 1 est déterminé en divisant le montant visé au point a) du présent paragraphe par le montant visé au point b) du présent paragraphe:
5. Where investments in Common Equity Tier 1 instruments of a financial sector entity are held indirectly through subsequent or several intermediate entities, the percentage of funding set out in paragraph 1 shall be determined by dividing the amount referred to in point (a) of this paragraph by the amount referred to in point (b) of this paragraph:

b) aucun rajustement n’est effectué en application de cet alinéa pour une année civile subséquente jusqu’à ce que, à l’égard d’une année civile subséquente, l’indice des prix à la consommation pour la première année de rajustement correspondant à cette année civile dépasse l’indice des prix à la consommation pour la seconde année de rajustement correspondant à l’année civile visée à l’alinéa a), auquel cas la seconde année de rajustement correspondant à cette année civile est censée constituer la seconde année de rajustement correspondant à cette année civile subséquente.
(b) no adjustment shall be made by virtue of that paragraph in respect of any subsequent calendar year until, in relation to a subsequent calendar year, the Consumer Price Index for the first adjustment year that relates to that subsequent calendar year is higher than the Consumer Price Index for the second adjustment year that relates to the calendar year referred to in paragraph (a), in which case the second adjustment year that relates to the calendar year referred to in paragraph (a) is deemed to be the second adjustment year that relates to that subsequent calendar year.

(3) Dans le cas où l’un des alinéas (2)a) et b) s’applique au cours d’une année civile subséquente, la personne responsable utilise — pour la détermination de la variable G à l’égard de cette année subséquente — la méthode d’attribution appropriée qui prend en considération le changement visé à l’alinéa en cause.
(3) If paragraph (2)(a) or (b) applies in a subsequent calendar year, the responsible person must, when making the determination referred to in the description of G in subsection (1) for that subsequent calendar year, use a method of attribution that is appropriate to the circumstances described in that paragraph.

a) les transactions effectuées sur le marché primaire visées à l'article 5, point c), du règlement (CE) n° 1287/2006, y compris l'activité de souscription et d’attribution subséquente d’instruments financiers dans le cadre de leur émission;
(a) primary market transactions referred to in Article 5(c) of Regulation (EC) No 1287/2006, including the activity of underwriting and subsequent allocation of financial instruments in the framework of their issue;

3. Les déductions visées au paragraphe 2 et les attributions subséquentes sont opérées en tenant compte en priorité des espèces et des zones géographiques concernées pour lesquelles les possibilités de pêche ont été fixées.
3. The deductions referred to in paragraph 2 and the consequent allocations shall be made taking into account as a matter of priority the species and relevant geographical areas for which the fishing opportunities were fixed.

En cas de deuxième infraction ou d'infraction subséquente, si la première infraction ou celle visée était associée à une course de rue et à la mort, le projet de loi d'initiative parlementaire ne prévoyait comme peine que l'interdiction de conduire à vie (1015) En raison d'obstacles fort importants, le projet de loi d'initiative ministérielle ne crée pas de système imposant à la poursuite le fardeau de prouver la répétition de la circonstance aggravante en cas d'infractions subséquentes qui s'accompagneraient d'une interdiction minimale de conduire plus longue.
On a second or subsequent offence, if either the first or the current offence involves street racing and a death, the only penalty under the private member's bill would have been a lifetime ban (1015) Because of very significant practical obstacles, the government bill does not create a scheme that relies upon the prosecution proving a repetition of the aggravating factor for subsequent offences followed by a higher minimum driving prohibition.

3. La procédure prévue à l'article 8 s'applique en ce qui concerne l'approbation, conformément aux principes visés à l'article 5, du rapport préliminaire et du plan général de réalisation de chaque projet IDA au terme de la phase de faisabilité et de la phase de mise au point et de validation, ainsi que l'adoption de toute modification substantielle subséquente apportée par la suite audit plan.
3. The procedure set out in Article 8 shall apply in respect of the approval, on the basis of its compliance with the principles laid down in Article 5, of the preparatory report and of the global implementation plan of each IDA project at the end of the feasibility phase and at the end of the development and validation phase, as well as the approval of any subsequent substantial amendments to that implementation plan.

- l'acquéreur établit avoir effectué cette acquisition intracommunautaire pour les besoins d'une livraison subséquente, effectuée à l'intérieur de l'État membre visé au paragraphe 1, pour laquelle le destinataire a été désigné comme le redevable de la taxe conformément à l'article 28 quater titre E paragraphe 3,
- the acquirer establishes that he has effected this intra-Community acquisition for the needs of a subsequent supply effected in the Member State referred to in paragraph 1 and for which the consignee has been designated as the person liable for the tax due in accordance with Article 28c (E) (3),