Traduction de «substitution n’est reconnue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)

Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent
Definition: Other kinds of persistently repeated maladaptive behaviour that are not secondary to a recognized psychiatric syndrome, and in which it appears that the patient is repeatedly failing to resist impulses to carry out the behaviour. There is a prodromal period of tension with a feeling of release at the time of the act. | Intermittent explosive disorder

éducateur reconnu par l'Etat, éducatrice reconnue par l'Etat
state-recognised childcare worker

produits de substitution céréalière | produits de substitution des céréales | substituts céréaliers | PSC [Abbr.]
cereal substitutes | grain substitutes

legs de substitution | legs de substitution de biens personnels | legs mobilier de substitution
substitutional legacy

n'être plus reconnu [ ne plus être reconnu ]
be refused continued recognition

hormonothérapie de substitution demandée
Hormone replacement therapy requested

Intoxication par hormones et leurs substituts synthétiques et antagonistes
Poisoning by hormones and their synthetic substitutes and antagonists

traitement de substitution nicotinique contre-indiqué
Nicotine replacement therapy contraindicated

Main-d'œuvre compétitive, reconnue et éduquée du N.-B.
CREW-NB

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Par exemple, la plupart des États membres ont reconnu que la considération appropriée de solutions de substitution peut influencer le contenu des plans et programmes, mais en pratique, les solutions de substitution visent essentiellement la réduction ou l'atténuation des incidences négatives.
For example, most Member States have acknowledged that the proper consideration of the alternatives can influence the content of plans and programmes, but in practice the alternatives focus mainly on reducing or mitigating the negative impacts.

À l'heure actuelle, il n'existe pas d'indicateur unique universellement reconnu pour mesurer les incidences environnementales de l'utilisation d'une ressource, si bien que des indicateurs de «pression» tels que la consommation d'énergie ou la production de déchets servent parfois de valeurs de substitution.
At present there is no generally accepted single indicator of the environmental impact of resource use, so "pressure" indicators like energy use or generation of waste have sometimes been used as proxies.

M. Leon Benoit: Monsieur le président, vous devriez savoir que notre parti d'opposition a fourni tous les documents qu'il devait fournir, de sorte que n'importe quel membre de notre caucus peut assister aux séances de ce comité à titre de substitut et être reconnu comme un membre à part entière sans avoir à présenter de documents.
Mr. Leon Benoit: Mr. Chair, you should know that in fact we have provided all that we have to provide, as an opposition party, so that any member of our caucus can come to this committee without any paperwork and be recognized as a full member, as a substitute.

Du consentement unanime, le Comité reprend l'article 6 Sur motion de Sophia Leung, il est convenu, - Que l'article 6 soit modifié par substitution, à la ligne 8, page 4, de ce qui suit : " ze jours au cours des six ans qui ont " Andrew Telegdi propose, - Que l'article 6 soit modifié par substitution : a) à la ligne 6, page 4, de ce qui suit : " ce titre et a résidé au Canada " b) à la ligne 9, page 4, de ce qui suit : " précédé la date de sa demande, la durée de sa résidence étant calculée de la manière suivante : (i) s'il a été reconnu réfugié au sens de la Convention par la section du statut de réfugié de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié, sous le régime de la Loi sur l'immigration, ou s'il est un " visiteur " ou titulaire d'un " permis " , au sens que donne cette loi à ces termes, un demi-jour pour chaque jour de résidence au Canada avant son admission à titre de résident permanent, jusqu'à concurrence de trois cent soixante-cinq jours, étant entendu que le calcul pour le réfugié au sens de la Convention commence le jour où il a été reconnu tel, (ii) un jour pour chaque jour de résidence au Canada depuis son admission à titre de résident permanent; " Après débat, l'amendement, mis aux voix, est adopté avec dissidence.
By unanimous consent, the Committee reverted to Clause 6. On motion of Sophia Leung, it was agreed, - That Clause 6 be amended by striking out line 7, on page 4, and substituting the following therefor: " six years immediately before applying for" Andrew Telegdi moved, - That Clause 6 be amended by striking out lines 8 and 9, on page 4, and substituting the following therefor: " citizenship, resided in Canada for at least 1,095 days, calculated in the following manner, namely, (i) the person is deemed to have resided in Canada one half of a day for every day that the person has resided in Canada, up to a maximum of 365 days of deemed residence, during the period (A) beginning on the day on which that determination was made and ending on the day before the person became a permanent resident if the person has, under the Immigration Act, been determined by the Convention Refugee Determination Division of the Immigration and Refugee Board to be a Convention refugee, or (B) that the person is a visitor or a permit holder, as the case may be, if the person is a visitor or has a permit within the meaning of the Immigration Act, and (ii) for every day during which the person has resided in Canada after lawful admission to Canada for permanent residence, the person is deemed to have resided in Canada for one day; " After debate, the question being put on the amendment, it was carried on division.

Lorsqu'aucune méthode de substitution n'est reconnue par la législation communautaire, le nombre d'animaux peut être réduit en employant d'autres méthodes s'il existe une possibilité raisonnable et pratique d'y recourir et en mettant en œuvre des stratégies d'expérimentation, comme les essais in vitro et d'autres méthodes susceptibles de réduire et de perfectionner l'utilisation des animaux.
Where no alternative method is recognised by Community legislation, numbers of animals may be reduced by resorting to other methods which are reasonably and practically available, and by implementing testing strategies, such as use of in vitro and other methods that would reduce and refine the use of animals.

1. Une fois que l’autorité compétente de l’État d’exécution a reconnu le jugement et, le cas échéant, la décision de probation qui lui ont été transmis et qu’elle a informé l’autorité compétente de l’État d’émission de cette reconnaissance, l’État d’émission n’est plus compétent en ce qui concerne la surveillance des mesures de probation ou des peines de substitution imposées, ni pour prendre les mesures ultérieures prévues à l’article 14, paragraphe 1.
1. Once the competent authority of the executing State has recognised the judgment and, where applicable, the probation decision forwarded to it and has informed the competent authority of the issuing State of such recognition, the issuing State shall no longer have competence in relation to the supervision of the probation measures or alternative sanctions imposed, nor to take subsequent measures referred to in Article 14(1).

M. René Canuel (Matapédia-Matane, BQ) propose: Motion no 7 Que le projet de loi C-23, à l'article 10, soit modifié par substitution, à la ligne 3, page 6, de ce qui suit: «saires permanents-dont au moins un représentant d'un organisme généralement reconnu pour son travail à la protection de l'environnement depuis au moins cinq ans et un représentant de l'industrie nucléaire-, nommés par le gouverneur» Motion no 8 Que le projet de loi C-23, à l'article 10, soit modifié par substitution, à la ligne 4, page 6, de ce qui suit: «en conseil après approbation par résolution du Sénat et de la Chambre des communes».
Mr. René Canuel (Matapédia-Matane, BQ) moved: Motion No. 7 That Bill C-23, in Clause 10, be amended by replacing line 2 on page 6 with the following: ``more than seven permanent members, among whom there shall be at least one representative of an organization generally recognized for at least five years for its work in environmental protection and a representative of the nuclear industry, to be'' Motion No. 8 That Bill C-23, in Clause 10, be amended by replacing line 3 on page 6 with the following: ``appointed by the Governor in Council following approval by resolution of the Senate and the House of Commons'.

Ce dernier, que j'invoque, dit entre autres ce qui suit: Lorsqu'aucune liste n'a été déposée [ .]le whip en chef de tout parti reconnu peut apporter des changements en déposant avis auprès du greffier du comité après avoir choisi les substituts parmi tous les députés de son parti. Lesdits changements s'appliquent dès que le greffier du comité en a reçu avis (1205) Cette procédure est efficace puisque le substitut assume les mêmes droits qu'un membre permanent tant que dure le remplacement.
The relevant section of the standing order that I applied reads as follows: At any time-the Chief Whip of any recognized party may effect substitutions by filing notice thereof with the clerk of the committee, having selected the substitutes from among all the Members of his or her party-and such substitutions shall be effective immediately they are received by the clerk of the committee (1205) This procedure is effective because the substitute is given the full status of a permanent member while the substitution is in force.

Voici les 16 groupes: la Commission des services juridiques du Québec, qui est de la défense; le Conseil permanent de la jeunesse; M. Jean Trépanier, de l'École de criminologie de l'Université de Montréal, qui est reconnu comme une sommité dans ce domaine; l'Aide communautaire juridique de Montréal, qui est aussi de la défense; la Fondation québécoise pour les jeunes contrevenants; l'Institut Pinel, qui est représenté par Mme Cécile Toutant, reconnue elle aussi comme une sommité dans ce domaine; l'Association des chefs de police et de pompiers du Québec; la Conférence des régies régionales du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec; l'Association des centres jeunesse du Québec; la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse; le Bureau des substituts du procureur général, donc les avocats de la poursuite; l'Association des CLSC et des CHSLD du Québec; M. Marc Leblanc de l'École de psycho-éducation de l'Université de Montréal, qui est aussi une sommité reconnue dans le domaine; le Regroupement des organismes de justice alternative du Québec; l'Association canadienne pour la justice pénale; et, finalement, la Ligue pour le bien-être de l'enfance du Canada.
This is the list of 16 groups: the Commission des services juridiques du Québec, which is on defence side; the Conseil permanent de la jeunesse; Jean Trépanier, of the School of Criminology of the University of Montreal, who is an eminent criminologist; the Aide communautaire juridique de Montréal, which also works for the defence; the Fondation québécoise pour les jeunes contrevenants, the Institut Pinel which is represented by Cécile Toutant, also prominent in that area; the Association des chefs de police et pompiers du Québec; the Conférence des régies régionales du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec; the Association des centres jeunesse du Québec; the Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse; the Bureau des substituts du procureur général, which works on the prosecutor side; the Association des CLSC et des CHSLD du Québec; Marc Leblanc, of the Psycho-education School of the University of Montreal, who also is a well-known authority in that area; the Regroupement des organismes de justice alternative du Québec; the Canadian Criminal Justice Association; and finally the League for the well-being of young children of Canada.