Traduction de «substitution de substances » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

substance chimique de remplacement | substance chimique de substitution
alternative chemical | chemical alternative | chemical substitute | replacement chemical | substitute chemical

substance chimique de remplacement/substitution | substitut chimique
replacement chemical

substance chimique de remplacement [ substance chimique de substitution ]
chemical substitute [ substitute chemical | chemical alternative | alternative chemical | replacement chemical ]

substances de substitution non nuisibles à l'environnement
environmentally safe alternative substances

partenaire sexuel substitut | partenaire sexuelle substitut | partenaire sexuelle substitute | partenaire substitut | partenaire substitute
sex surrogate

indicateur de substitution [ marqueur de substitution | critère de substitution | marqueur substitut | marqueur-substitut ]
surrogate endpoint [ surrogate marker | surrogate end point | surrogate outcome | surrogate outcome measures ]

bien de substitution [ produit substituable | succédané | produit de substitution | substitut | produit de remplacement | bien substituable | produit remplaçable | bien remplaçable | produit substitut ]
substitute [ substitutable good | substitute good | substitute product | replacement product | substitutable product | substitutional good ]

contremaître substitut | contremaître substitute | contremaîtresse substitut | contremaîtresse substitute | contremaître volant | contremaître volante | contremaîtresse volante
replacing foreman

legs de substitution | legs de substitution de biens personnels | legs mobilier de substitution
substitutional legacy

substitut du procureur général (1) | substitute de la procureure générale (2) | suppléant du parquet général (3) | suppléante du parquet général (4) | procureur-substitut (5)
Deputy Public Prosecutor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Élaborer, d’ici 2018, une stratégie de l’Union pour un environnement non toxique, qui aboutisse à des innovations et à la mise au point de produits de substitution durables, y compris des solutions non chimiques, en s’appuyant sur les mesures horizontales qui doivent être mises en œuvre d’ici 2015 afin de garantir: 1) la sûreté des nanomatériaux manufacturés et des matériaux présentant des propriétés similaires; 2) la réduction maximale de l’exposition aux perturbateurs endocriniens; 3) des approches réglementaires appropriées portant sur les effets combinés des substances chimiques; et 4) la réduction au minimum de l’exposition aux substances chimiques présentes dans les produits, notamment dans les produits importés, en vue de promouvoir des cycles de matériaux non toxiques et de réduire l’exposition à des substances dangereuses à l’intérieur des bâtiments.
Developing by 2018 a Union strategy for a non-toxic environment that is conducive to innovation and the development of sustainable substitutes including non-chemical solutions, building on horizontal measures to be undertaken by 2015 to ensure: (1) the safety of manufactured nanomaterials and materials with similar properties; (2) the minimisation of exposure to endocrine disruptors; (3) appropriate regulatory approaches to address combination effects of chemicals and (4) the minimisation of exposure to chemicals in products, including, inter alia, imported products, with a view to promoting non-toxic material cycles and reducing indoor exposure to harmful substances.

Un nombre croissant de nouvelles substances psychoactives, qui imitent les effets des substances contrôlées au titre des conventions des Nations unies sur les drogues et qui sont mises sur le marché en tant que produits de substitution licites («euphorisants légaux»), apparaissent et se propagent rapidement sur le marché intérieur.
A growing number of new psychoactive substances, which imitate the effects of substances controlled under the UN Conventions on Drugs and are marketed as legal alternatives to them (‘legal highs’), are emerging and spreading fast in the internal market.

Les gaz industriels fluorés sont utilisés dans plusieurs types de produits et d'applications, principalement en tant que substituts des substances appauvrissant la couche d'ozone telles que les chlorofluorocarbones (CFC), les hydrochlorofluorocarbones (HCFC) et les halons, dont le protocole de Montréal impose la suppression progressive.
Fluorinated industrial gases are used in several types of products and applications, mainly as substitutes for ozone-depleting substances such as chlorofluorocarbons (CFCs), hydrochlorofluorocarbons (HCFCs) and halons, which are being phased out under the Montreal Protocol.

La Commission a encouragé les États membres à participer activement aux efforts conjoints visant à accroître la substitution de substances très préoccupantes par des substances moins dangereuses, en proposant des substances à inclure sur le projet de liste.
The Commission encouraged member states to actively participate in joint efforts to increase substitution of substances of very high concern by less dangerous substances, by proposing such substances for inclusion in the candidate list.

(13)(11) Il convient d'accorder des exemptions à l'obligation de substitution si cette substitution n'est pas possible, d'un point de vue technique ou scientifique? , en portant une attention particulière à la santé des PME ⎪, ou s'il est probable que l'incidence négative potentielle sur la santé humaine, et l'environnement ? ou la situation socioéconomique ⎪ de la substitution dépasse les bénéfices √ sanitaires, environnementaux ∏ ? ou socioéconomiques ⎪ qu'elle apporte à l'homme et à l'environnement ? , ou si la disponibilité et la fiabilité des produits de substitution n'est pas garantie. ⎪ Il y a lieu d'effectuer également le remplacement des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques d'une manière compatible avec la santé et la sécurité des utilisateurs d'équipements électriques et électroniques (EEE).
(13)(11) Exemptions from the substitution requirement should be permitted if substitution is not possible from the scientific and technical point of view ð , taking specific account of the situation of SMEs ï or if the negative environmental, or health ð or socio-economic ï impacts caused by substitution are likely to outweigh the human the health, and environmental ð or socio-economic ï benefits of the substitution. ð or the availability and reliability of substitutes is not ensured. ï Substitution of the hazardous substances in electrical and electronic equipment should also be carried out in a way so as to be compatible with the health and safety of users of electrical and electronic equipment ð The placing on the market of medical devices requires a conformity assessment procedure, according to Directives 93/42/EC and 98/79/EC, which could require the involvement of a notified body designated by Competent Authorities of Member States.

Article 4 (interdiction des substances): les valeurs de concentration maximales pour les substances interdites sont fixées (intégration dans la directive d'une décision de la Commission) et l'autorisation d'utiliser des pièces détachées non conformes est étendue aux équipements bénéficiant d'une exemption lorsqu'ils sont mis sur le marché afin de prévenir des retraits prématurés d'équipements utilisables; une nouvelle annexe indiquant les exemptions spécifiques aux nouvelles catégories de produits (dispositifs médicaux et instruments de contrôle et de surveillance) est ajoutée pour les cas où la substitution n'est actuellement pas réalisable; un mécanisme permettant d'introduire de nouvelles interdictions de substances conformément à la méthodologie du règlement REACH est ajouté afin de garantir la cohérence et d'optimiser les synergies avec les travaux effectués dans le cadre de la législation relative aux substances chimiques. Les modalités de ce processus seront élaborées conformément à la procédure de comitologie.
Article 4 (substance ban): Maximum concentration values for the banned substances are set (incorporation in the Directive of a Commission Decision) and permission to use non-compliant spare parts is extended to equipment benefitting from an exemption when placed on the market, to prevent premature withdrawal of equipment from use; a new annex with exemptions specific to the new product categories (medical devices and control and monitoring instruments) is added for cases where substitution is currently not feasible; a mechanism for introducing new substance bans in line with the REACH methodology is inserted to ensure coherence and maximise synergy with the work carried out under the chemicals' legislation. Detailed rules of this process will be developed through comitology.

Au moment de décider s'il existe un danger pour la santé ou la sécurité, le gouvernement devrait être tenu, en vertu de cette mesure, de déterminer si les produits émettent des substances dangereuses au cours de leur utilisation ou après leur mise au rebut, notamment s'ils se mélangent à la poussière des maisons et à l'air intérieur; de vérifier quel est le danger associé à une exposition constante à ces substances, le risque pour les populations vulnérables et le risque associé à l'exposition cumulative des Canadiens aux dites substances ou à des contaminants environnementaux; enfin, de tenir compte du principe de substitution, soit de l'existence possible de substituts sûrs pour remplacer ces produits.
In deciding whether a danger to health or safety exists, the legislation should require the government to consider: the release of harmful substances from products during use or after disposal, including to house dust and indoor air; the potential harm from chronic exposure to the substance; the potential harm to vulnerable populations; the cumulative exposure to a substance Canadians receive from the products of concern and other environmental exposures; and the substitution principle, that is, whether safe substitutes exist.

Cela encouragera la substitution de substances non sûres par des substances plus sûres.
This will encourage substitution of unsafe substances by safer ones.

Concernant la prise en compte de technologies ou de substances alternatives techniquement et économiquement viables dans le cadre de l’octroi des autorisations, le débat a relevé que le système d'autorisation était un élément important de REACH qui pourrait contribuer à la substitution de substances préoccupantes, et qu’il s’agissait d’encourager davantage la considération de ces solutions alternatives avant la prise de décision.
With regard to taking account of technically and economically viable alternative technologies or substances in the context of granting authorisation, the discussion revealed that the authorisation regime was an important part of REACH that could help replace chemicals of concern, and that the aim was to further encourage consideration of these alternative solutions before a decision was taken.

Conformément aux exigences essentielles visant la conception et la fabrication des dispositifs médicaux, les fabricants devraient éviter d'utiliser des substances qui pourraient compromettre la santé des patients, s'agissant en particulier de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, et devraient, le cas échéant, s'employer à élaborer des substances ou des produits de substitution présentant moins de risques potentiels.
In accordance with the essential requirements on the design and manufacture of medical devices, manufacturers should avoid the use of substances that may possibly compromise the health of patients, in particular of substances which are carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction, and should, as appropriate, strive to develop alternative substances or products with a lower risk potential.