Vertaling van "substitution contenues dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

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éditeur de contenu | éditrice de contenu | organisateur de contenu | organisatrice de contenu | curateur de contenu
content curator | digital curator

partenaire sexuel substitut | partenaire sexuelle substitut | partenaire sexuelle substitute | partenaire substitut | partenaire substitute
sex surrogate

indicateur de substitution [ marqueur de substitution | critère de substitution | marqueur substitut | marqueur-substitut ]
surrogate endpoint [ surrogate marker | surrogate end point | surrogate outcome | surrogate outcome measures ]

contenu de ligne [ contenu de la ligne | contenu de la canalisation | contenu de la conduite | pétrole en transit | stock en canalisation | stock en conduite ]
linefill [ line fill ]

coordinateur du contenu des stands [ coordinatrice du contenu des stands | coordonnateur du contenu des stands | coordonnatrice du contenu des stands ]
content coordinator

legs de substitution | legs de substitution de biens personnels | legs mobilier de substitution
substitutional legacy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

annuler le règlement d'exécution (UE) no 2015/408 de la Commission du 11 mars 2015, en ce qui concerne l’inscription du Metalaxil sur la liste des substances dont on envisage la substitution, contenue en annexe de celui-ci, et
annul Commission Implementing Regulation (EU) 2015/408 of 11 March 2015, with respect to the inclusion of Metalaxyl in the list of candidates for substitution contained in the Annex, and

Par exemple, la plupart des États membres ont reconnu que la considération appropriée de solutions de substitution peut influencer le contenu des plans et programmes, mais en pratique, les solutions de substitution visent essentiellement la réduction ou l'atténuation des incidences négatives.
For example, most Member States have acknowledged that the proper consideration of the alternatives can influence the content of plans and programmes, but in practice the alternatives focus mainly on reducing or mitigating the negative impacts.

«dispositions relatives à la continuité du service de la dette»: dispositions contenues dans la documentation juridique concernant un titre adossé à des actifs qui sont relatives soit au gestionnaire suppléant (ci-après le «recouvreur de substitution») soit à l'assistance à la désignation d'un recouvreur de substitution (en l'absence de stipulation prévoyant un recouvreur de substitution).
‘servicing continuity provisions’ means provisions in the legal documentation of an asset-backed security that consist of either back-up servicer provisions or back-up servicer facilitator provisions (if there are no back-up servicer provisions).

L’exploitant tient compte au minimum des sources potentielles d’émission de CO suivantes: calcination du calcaire contenu dans les matières premières, combustibles fossiles classiques alimentant les fours, combustibles fossiles et matières premières de substitution alimentant les fours, combustibles issus de la biomasse alimentant les fours (déchets de la biomasse), combustibles non destinés à alimenter les fours, carbone organique contenu dans le calcaire et les schistes et matières premières utilisées pour l’épuration des effluents gazeux.
The operator shall include at least the following potential sources of CO emissions: calcination of limestone in the raw materials, conventional fossil kiln fuels, alternative fossil-based kiln fuels and raw materials, biomass kiln fuels (biomass wastes), non-kiln fuels, organic carbon content of limestone and shales and raw materials used for waste gas scrubbing.

En outre, vu l’ampleur de la population de consommateurs exposée au bore contenu dans les détergents et les produits de nettoyage ménagers et étant donné que des substituts des perborates sont disponibles pour ces applications, il est approprié de limiter l’utilisation des perborates dans les détergents et les produits de nettoyage ménagers.
Moreover, because the consumer population exposed to boron from household detergents and cleaners is considerable, and because alternatives to perborates are available in these applications, it is appropriate to restrict the use of perborates in household detergents and cleaners.

Étant donné que l'objectif de la présente décision-cadre, à savoir définir les règles selon lesquelles un État membre est tenu de surveiller les mesures de probation ou les peines de substitution contenues dans un jugement rendu dans un autre État membre, ne peut pas être atteint de manière suffisante par les États membres eux-mêmes compte tenu du caractère transfrontalier des situations concernées et peut donc, en raison de la dimension de l'action, être mieux réalisé au niveau de l'Union, cette dernière peut adopter des mesures conformément au principe de subsidiarité défini à l'article 5 du traité instituant la Communauté européenne, tel qu'appliqué par l'article 2, deuxième alinéa, du traité sur l'Union européenne.
Since the objective of this Framework Decision, namely laying down the rules according to which one Member State is to supervise suspensory measures or alternative sanctions contained in a judgment given in another Member State, cannot be sufficiently achieved by the Member States themselves in view of the cross-border nature of the situations involved and can therefore, by the scale of the action, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as defined in Article 5 of the Treaty establishing the European Community and as applied by the second paragraph of Article 2 of the Treaty on European Union.

1. En vue de faciliter la réinsertion sociale d'une personne condamnée et d'améliorer la protection des victimes, la présente décision-cadre vise à définir les règles selon lesquelles un État membre surveille les mesures de probation imposées sur la base d'un jugement rendu dans un autre État membre ou les peines de substitution contenues dans un tel jugement et prend toute autre décision relative à l'exécution dudit jugement, dans la mesure où cela relève de sa compétence.
1. The objective of this Framework Decision is, with a view to facilitating the social re-integration of sentenced persons and improving the protection of victims, to lay down the rules according to which one Member State supervises suspensory measures imposed on the basis of a judgment which was issued in another Member State, or alternative sanctions contained in such a judgment and takes all other decisions relating to the execution of that judgment, insofar as this falls within its competence.

Au troisième niveau (« niveau matériel »), la comparaison met l'accent sur le contenu de la peine alternative : parmi les « peines de substitution », il faut distinguer entre les peines alternatives adoptées avant, lors ou après le prononcé du jugement.
At the third level, the "substantive level" the comparison highlights the content of the alternative penalty: within "substitute penalties", a distinction must be made between alternative sanctions adopted before, during and after the judgment stage.

(6) La probabilité que ces effets favorables à l'efficience et à la concurrence l'emportent sur les éventuels effets anticoncurrentiels des restrictions contenues dans les accords de transfert de technologie dépend du pouvoir de marché des entreprises concernées et, dès lors, de la mesure dans laquelle elles sont confrontées à la concurrence d'entreprises détenant des technologies de substitution ou d'entreprises fabriquant des produits de substitution.
(6) The likelihood that such efficiency-enhancing and pro-competitive effects will outweigh any anti-competitive effects due to restrictions contained in technology transfer agreements depends on the degree of market power of the undertakings concerned and, therefore, on the extent to which those undertakings face competition from undertakings owning substitute technologies or undertakings producing substitute products.

Les opérateurs veillent à ce que les produits visés à l'article 1er ne puissent être transportés vers d'autres unités, y compris les grossistes et les détaillants, que dans des emballages, des conteneurs ou des véhicules appropriés, fermés de manière à ce que toute substitution du contenu soit impossible sans manipuler ou endommager le cachet et munis d'un étiquetage faisant mention, sans préjudice de toute autre indication réglementaire:
The operators shall ensure that products as referred to in Article 1 may be transported to other units, including wholesalers and retailers, only in appropriate packaging, containers or vehicles closed in such a manner that substitution of the content cannot be achieved without manipulation or damage of the seal and provided with a label stating, without prejudice to any other indications required by law: