Traduction de «substitution appropriés lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder

si cela convient [ lorsqu'approprié ]
when appropriate

lorsqu'il juge la situation et le moment appropriés
as and when appropriate

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsque, en application du paragraphe 3 du présent article, l’autorité appropriée et les autorités compétentes estiment qu'aucune mesure de substitution permettant d’atteindre le résultat visé au point c) de ce paragraphe n’est disponible, l’autorité appropriée décide si le constat au sens de l'article 51, paragraphe 1, qu’elle envisageait est approprié.
Where, pursuant to paragraph 3 of this article, the appropriate authority and the competent authorities assess that no alternative measures are available that would deliver the outcome referred to in point (c) of that paragraph, the appropriate authority shall decide whether the determination referred to in Article (1) under consideration is appropriate.

Sans préjudice des dispositions du Titre VIII du règlement(CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil , lorsque le projet de règle technique vise en particulier la limitation de la commercialisation ou de l'utilisation d'une substance, d'une préparation ou d'un produit chimique, pour des motifs de santé publique ou de protection des consommateurs ou de l'environnement, les États membres communiquent également soit un résumé, soit les références des données pertinentes relatives à la substance, à la préparation ou au produit visé et celles relatives aux produits de substitution connus et disponibles, dans la mesure où ces renseignements seront disponibles, ainsi que les effets attendus de la mesure au regard de la santé publique ou de la protection du consommateur et de l'environnement, avec une analyse des risques effectuée, dans des cas appropriés, selon les principes prévus dans la partie concernée de la Section II. 3 de l'annexe XV du règlement (CE) n° 1907/2006.
Without prejudice to the provisions of Title VIII of Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council , where, in particular, the draft seeks to limit the marketing or use of a chemical substance, preparation or product on grounds of public health or of the protection of consumers or the environment, Member States shall also forward either a summary or the references of all relevant data relating to the substance, preparation or product concerned and to known and available substitutes, where such information may be available, and communicate the anticipated effects of the measure on public health and the protection of the consumer and the environment, together with an analysis of the risk carried out as appropriate in accordance with the principles provided for in the relevant part of Section II. 3 of Annex XV to Regulation (EC) No 1907/2006.

7. Lorsque, dans l'un des cas visés au paragraphe 1, point a), et en vertu du paragraphe 4 du présent article, l'autorité appropriée, après consultation des autorités destinataires de la notification, estime qu'aucune mesure de substitution permettant d'atteindre le résultat visé au paragraphe 4, point c), n'est disponible, elle décide si le constat visé à l'article 59, paragraphe 3, qu'elle envisageait est approprié.
7. Where, in a case referred to in point (a) of paragraph 1, and pursuant to paragraph 4 of this Article, the appropriate authority, after consulting the notified authorities, assesses that no alternative measures are available that would deliver the outcome referred to in point (c) of paragraph 4 , the appropriate authority shall decide whether the determination referred to in Article 59(3) under consideration is appropriate.

6. Lorsque, en application du paragraphe 3 du présent article, l’autorité appropriée et les autorités compétentes estiment qu'aucune mesure de substitution permettant d’atteindre le résultat visé au point c) de ce paragraphe n’est disponible, l’autorité appropriée décide si le constat au sens de l'article 51, paragraphe 1, qu’elle envisageait est approprié.
6. Where, pursuant to paragraph 3 of this article, the appropriate authority and the competent authorities assess that no alternative measures are available that would deliver the outcome referred to in point (c) of that paragraph, the appropriate authority shall decide whether the determination referred to in Article 51(1) under consideration is appropriate.

Pour ce qui est de la santé et de l’environnement, le processus d’autorisation vise à garantir que les risques émanant de substances extrêmement préoccupantes sont maîtrisés et que ces substances seront progressivement remplacées par des produits de substitution appropriés lorsque ceux-ci seront économiquement et techniquement viables.
With respect to health and environment, the authorisation process aims to ensure that risks from Substances of Very High concern (SVHC) are controlled and that those substances are progressively replaced by suitable alternatives where these are economically and technically viable.

Les États membres peuvent autoriser le recours aux assurances contre les dommages professionnels comme solution de substitution à la couverture des risques, lorsque cela s'avère approprié et proportionné à la taille, au profil de risque et à la nature juridique des personnes exclues du champ d'application de la présente directive conformément au paragraphe 1.
Member States may allow professional indemnity insurances as an alternative coverage, where this would be appropriate and proportionate in the view of the size, risk profile and legal nature of the persons excluded from the scope of this Directive under paragraph 1.

4. Lorsqu’il n’est pas possible d’obtenir une heure de données valides pour un paramètre autre que la concentration, l’exploitant calcule des valeurs de substitution de ce paramètre à l’aide d’un modèle approprié de bilan massique ou d’un bilan énergétique du procédé.
4. Where a valid hour of data cannot be provided for a parameter other than concentration, the operator shall obtain substitute values of that parameter through a suitable mass balance model or an energy balance of the process.

Lorsque ce matériel d'étourdissement de substitution concerne des installations lourdes, un matériel mobile est approprié.
Where this back-up stunning method concerns heavy installations, mobile equipment will be appropriate.

L'approche prévue par la Commission dans son Livre blanc permettrait de contrôler beaucoup plus efficacement l'utilisation des substances dangereuses, y compris celles qui sont destinées à devenir des déchets, tout en favorisant le remplacement des substances dangereuses lorsqu'il existe des substituts appropriés.
The approach foreseen by the Commission in the White paper would allow much better control over the use of dangerous substances, including those that end up in waste, while promoting the substitution of dangerous substances when suitable alternatives are available.

- la promotion du remplacement des substances dangereuses par des substances moins dangereuses, lorsqu'il existe des substituts appropriés.
- the promotion of substitution of dangerous by less dangerous substances where suitable alternatives are available.