Vertaling van "substantiels sont enregistrés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel
material evidence

changement substantiel | modification de fond | modification substantielle
substantive amendment | substantive change

achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux
substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance

preuve substantielle | témoignage substantiel
material evidence

incident de sécurité substantiel de technologie de l'information [ incident de sécurité des TI substantiel ]
significant information technology security incident [ significant IT security incident ]

preuve substantielle [ témoignage substantiel ]
material evidence

allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]
allegation of a material fact

régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement
registry system

aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement
help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in

enregistrement magnétique thermoassisté | enregistrement magnétique assisté thermiquement | enregistrement magnétique thermiquement assisté | enregistrement magnétique assisé par la chaleur | enregistrement magnétique assisté par laser
heat-assisted magnetic recording | HAMR | thermally assisted magnetic recording

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des progrès substantiels sont enregistrés pour la grande majorité des réformes, mais le rythme et l'étendue de celles-ci varient d'un État membre à l'autre.
Substantive progress is recorded for the large majority of reforms, but the pace and depth of reform implementation by Member States varies.

5. Lorsqu’un fait nouveau significatif ou une erreur ou inexactitude substantielle survient ou est constaté dans le délai prévu à l’article 23, paragraphe 1, et qu’il ou elle est en rapport avec les informations contenues dans le document d’enregistrement ou le document d’enregistrement universel, le supplément exigé en vertu de l’article 23 est soumis à l’approbation de l’autorité compétente qui a approuvé le document d’enregistrement ou le document d’enregistrement universel.
5. Where a significant new factor, material mistake or material inaccuracy arises or is noted within the timeframe specified in Article 23(1) and relates to the information contained in the registration document or the universal registration document, the supplement required pursuant to Article 23 shall be submitted for approval to the competent authority which approved the registration document or the universal registration document.

5. Lorsque le fait nouveau significatif ou l’erreur ou inexactitude substantielle visé au paragraphe 1 ne concerne que les informations contenues dans un document d’enregistrement ou un document d’enregistrement universel et que ce document d’enregistrement ou document d’enregistrement universel est simultanément utilisé en tant que partie constitutive de plusieurs prospectus, un seul supplément est établi et approuvé.
5. In the event that the significant new factor, material mistake or material inaccuracy referred to in paragraph 1 concerns only the information contained in a registration document or a universal registration document and that registration document or universal registration document is simultaneously used as a constituent part of several prospectuses, only one supplement shall be drawn up and approved.

Lorsque, à la suite de l’approbation du document d’enregistrement, a été constaté un fait nouveau significatif ou une erreur ou inexactitude substantielle concernant les informations contenues dans le document d’enregistrement qui est de nature à influencer l’évaluation des valeurs mobilières, un supplément au document d’enregistrement est soumis pour approbation, au plus tard en même temps que la note relative aux valeurs mobilières et le résumé.
Where, since the approval of the registration document, there has been a significant new factor, material mistake or material inaccuracy relating to the information included in the registration document which is capable of affecting the assessment of the securities, a supplement to the registration document shall be submitted for approval, at the latest at the same time as the securities note and the summary.

La directive 92/102/CEE du Conseil du 27 novembre 1992 concernant l’identification et l’enregistrement des animaux (2) a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle (3).
Council Directive 92/102/EEC of 27 November 1992 on the identification and registration of animals (2) has been substantially amended several times (3).

Plusieurs grands secteurs manufacturiers de l'Union européenne tels que la construction mécanique, les produits chimiques et les véhicules à moteur possèdent un avantage comparatif réel et substantiel et enregistrent d’importants excédents commerciaux par rapport au reste du monde. Le commerce de l'Union européenne reste globalement concentré dans des secteurs de moyenne technologie et à niveau de qualification faible à moyen[8].
While important EU manufacturing sectors such as mechanical engineering, chemicals and motor vehicles have a substantial revealed comparative advantage and record trade surpluses against the rest of the world, EU trade is overall still concentrated in sectors with medium-high technologies and low to intermediate labour skills[8].

Les pays caractérisés par des disparités importantes dans le domaine de l'emploi sont également ceux qui ont enregistré des évolutions substantielles au niveau du taux de chômage.
Countries with large disparities in employment rates also registered substantial variations in unemployment rates.

v. // Les États membres ont enregistré des progrès substantiels en ce qui concerne l'accès à l'internet dans les écoles.
v. // Member States have made substantial progress to give schools Internet connections.

- à d'autres zones ayant enregistré au cours des trois dernières années, enregistrant ou étant menacées d'enregistrer des pertes substantielles d'emploi dans des secteurs industriels déterminants pour leur développement économique, avec comme conséquence une aggravation sérieuse de chômage dans ces zones .
- other areas which have recorded substantial job losses over the last three years or are experiencing or are threatened with such losses in industrial sectors which are vital to their economic development, with a consequent serious worsening of unemployment in those areas.