Traduction de «substantielle qui donne » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

charge unitaire pour un allongement donné | contrainte de traction pour un allongement donné | module à un allongement donné
tensile stress at a given elongation

changement substantiel | modification de fond | modification substantielle
substantive amendment | substantive change

preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel
material evidence

incident de sécurité substantiel de technologie de l'information [ incident de sécurité des TI substantiel ]
significant information technology security incident [ significant IT security incident ]

allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]
allegation of a material fact

preuve substantielle [ témoignage substantiel ]
material evidence

achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux
substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance

Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné que les troubles des conduites présentant une signification clinique s'accompagnent habituellement de comportements dyssociaux ou agressifs dépassant le cadre d'un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur.
Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobedience, or disruptiveness.

Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.
Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elle permettra de réaliser des économies d'énergie substantielles étant donné qu'une grande partie de l'eau consommée par les ménages est chauffée. Les robinets et les pommeaux de douche devraient permettre de réaliser des économies d'énergie estimées à 10,75 Mtep d'ici à 2020 et des économies presque deux fois supérieures à celles‑ci d'ici à 2030.
Energy savings estimated for taps and showers are equivalent to 10.75 Mtoe in 2020 and around twice that in 2030.

Dès lors, le droit de rétractation devrait être lié au moment de l’apparition du fait nouveau significatif ou de l’erreur ou inexactitude substantielle qui donne lieu à un supplément, et devrait être octroyé à condition que cet élément déclencheur se soit produit alors que l’offre était encore ouverte et avant la livraison des valeurs mobilières.
Hence, the right of withdrawal should be linked to the timing of the significant new factor, material mistake or material inaccuracy that gives rise to a supplement, and should apply provided that such triggering event has occurred while the offer is open and before the securities are delivered.

Ce modèle de déclaration doit être rempli et publié sur base consolidée, et sa publication sur base sous-consolidée n'apporterait aucune valeur ajoutée substantielle, étant donné qu'une ventilation plus détaillée de la mesure de l'exposition totale sur base sous-consolidée est déjà prévue dans le modèle intitulé «LRCom» En outre, la publication du modèle LRSpl pourrait représenter une importante charge supplémentaire pour les établissements, étant donné qu'ils ne peuvent pas facilement obtenir les éléments de ce modèle à partir du cadre de déclaration aux autorités de surveillance, qui ne s'applique pas sur base sous-consolidée.
This disclosure template is required to be completed and published at the consolidated level and its publication at sub-consolidated level would not provide any considerable added value, given that further breakdown of the total exposure measure for the sub-consolidated level is already provided via the completion of the template entitled ‘LRCom’. Furthermore, publication of the LRSpl template could add considerable burden on institutions as they cannot easily derive such a template from the respective supervisory reporting framework, which is not applicable at sub-consolidated level.

La requérante fait également valoir une violation des formes substantielles, étant donné que la Commission n’aurait pas suffisamment motivé sa décision.
Furthermore, the applicant alleges infringement of essential procedural requirements, as the Commission failed to give sufficient reasons for its decision.

Étant donné que les modifications à apporter sont substantielles en nombre et en nature, ces actes doivent, dans l'intérêt de la clarté, être remplacés et abrogés.
Since the amendments to be made are of substantial number and nature, those acts should, in the interests of clarity, be replaced and repealed.

Le requérant fait observer que les épreuves de l’étude de cas se sont déroulées sur une période de trois mois et que les sujets qui ont été donnés aux candidats n’auraient pas varié de manière substantielle d’une épreuve à l’autre.
The applicant points out that the case study tests took place over a period of three months and that the subjects which were given to the candidates did not vary substantially from one test to another.

est d'avis, cependant, qu'un accord de libre-échange qui se contenterait d'éliminer les barrières tarifaires ne serait pas suffisamment ambitieux étant donné que les principaux gains économiques seront tirés de la diminution des barrières non tarifaires; donne son adhésion à l'objectif proposé par le groupe de travail à haut niveau consistant à éliminer tous les tarifs douaniers du commerce bilatéral, afin de parvenir à une élimination substantielle des barrières tarifaires dès l'entrée en vigueur de l'accord et à une élimination progressive de tous les tarifs douaniers, à l'exception des plus sensibles, dans un bref délai, ce qui pourrait présenter des avantages considérables, étant donné que le commerce bilatéral entre l'Union et les États-Unis consiste principalement en des échanges internes aux entreprises, et pourrait améliorer la compétitivité internationale des entreprises des deux rives de l'Atlantique;
Takes the view, however, that a tariff-only free trade agreement would not be ambitious enough given that the largest economic gains are to be had in reducing the level of non-tariff barriers; supports the goal proposed by the HLWG of eliminating all duties on bilateral trade, with the objective of achieving a substantial elimination of tariffs upon entry into force of the agreement and a phasing out of all but the most sensitive tariffs in short time-frame, which could deliver significant gains, considering that EU-US bilateral trade to a large extent consists of intra-firm trade, and enhance the global competitiveness of the EU and US companies on the world stage;

24 L’OHMI considère donc qu’il n’est pas certain que la position adoptée par la chambre de recours soit correcte et demande ainsi au Tribunal de déterminer si une forme essentiellement inspirée par des considérations esthétiques – mais qui ne donne pas une valeur substantielle au produit au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous e), iii), du règlement n° 40/94 – et qui diffère de manière significative d’une forme communément utilisée dans le commerce, peut remplir une fonction de marque.
OHIM therefore considers that it is not certain that the position adopted by the Board of Appeal is the correct one and, accordingly, asks the Court to determine whether a shape essentially inspired by aesthetic considerations – but which does not give substantial value to the goods within the meaning of Article 7(1)(e)(iii) of Regulation No 40/94 – and which differs significantly from a shape commonly used in trade can perform a trade mark function.

lorsque l’appel d’offres est demeuré infructueux, c’est-à-dire n’a donné lieu à aucune offre méritant d’être retenue sur le plan qualitatif et/ou financier; auquel cas, après annulation de l’appel d’offres, le bénéficiaire peut entamer des négociations avec le ou les soumissionnaires de son choix ayant participé à l’appel d’offres, pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées;
where the tender procedure has been unsuccessful, that is where no qualitatively and/or financially worthwhile tender has been received. In such cases, after cancelling the tender procedure, the beneficiary may negotiate with one or more tenderers of its choice, from among those that took part in the tender procedure, provided that the initial terms of the tender procedure are not substantially altered;

plan mondial que dans la Communauté, des niveaux donnés et lorsque au moins deux des entreprises concernées ont leur domaine exclusif ou essentiel d'activité dans un État membre différent ou lorsque, bien que les entreprises en question agissent principalement dans un seul et même État membre, l'une d'entre elles au moins déploie des activités substantielles dans au moins un autre État membre; que tel est également le cas lorsque les concentrations sont réalisées par des entreprises qui n'ont pas leur domaine principal d'activité dans la Communauté, mais qui y déploient des activités substantielles;
the Community and where at least two of the undertakings concerned have their sole or main fields of activities in different Member States or where, although the undertakings in question act mainly in one and the same Member State, at least one of them has substantial operations in at least one other Member State; whereas that is also the case where the concentrations are effected by undertakings which do not have their principal fields of activities in the Community but which have substantial operations there;