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Achèvement substantiel de l'ouvrage
Achèvement substantiel des travaux
Allégation d'un fait déterminant
Allégation d'un fait substantiel
Caractère justifiable
Changement substantiel
Dépression anxieuse
Modification de fond
Modification substantielle
Nature justifiable
Preuve déterminante
Preuve juridiquement pertinente
Preuve matérielle
Preuve substantielle
Prétention d'un fait substantiel
Qualité justifiable
Quasi-achèvement de l'ouvrage
Quasi-achèvement des travaux
Témoignage essentiel
Témoignage important
Témoignage substantiel

Traduction de «substantielle et justifier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affe ...[+++]

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.


caractère justifiable [ nature justifiable | qualité justifiable ]

justifiability


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)


changement substantiel | modification de fond | modification substantielle

substantive amendment | substantive change


preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel

material evidence


preuve substantielle [ témoignage substantiel ]

material evidence


allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]

allegation of a material fact


achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance


justifier/justifié au regard des dispositions du ...

justify/justified (in accordance with the provisions of ...)


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The dis ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Avant que des fonds substantiels ne soient dégagés en faveur de services opérationnels pilotes, GMES devra se justifier sur la base d’une solide évaluation d’impact, conformément à la politique générale de la Commission.

In line with the overall Commission policy, before substantial funds are committed to pilot operational services, GMES will require justification based on a solid impact assessment.


Toutefois l’existence de faits nouveaux et substantiels peut justifier la présentation d’une demande tendant au réexamen d’une décision antérieure devenue définitive.

However, the existence of substantial new facts may justify the submission of a request for reconsideration of an earlier decision which has become definitive.


L’existence de faits nouveaux et substantiels peut justifier la présentation d’une demande tendant au réexamen d’une décision antérieure devenue définitive.

The existence of substantial new facts may justify the submission of a request for reconsideration of a previous decision which has become definitive.


l'entité enfreint les exigences qui conditionnent le maintien de l'agrément, ou des éléments objectifs permettent de conclure qu'elle les enfreindra dans un proche avenir, dans des proportions justifiant un retrait de l'agrément par la BCE, notamment mais pas exclusivement du fait que l'établissement a subi ou est susceptible de subir des pertes qui absorberont la totalité ou une partie substantielle de ses fonds propres.

the entity infringes, or there are objective elements to support a determination that the institution will, in the near future, infringe the requirements for continuing authorisation in a way that would justify the withdrawal of the authorisation by the ECB, including but not limited to the fact that the institution has incurred or is likely to incur losses that will deplete all or a significant amount of its own funds.


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Cependant, l’insertion d’un nouveau considérant expliquant la nécessité d’un article existant, qui réserve au Conseil le droit d’exercer des pouvoirs d’exécution, constitue un changement substantiel qui justifie le recours à la technique de la refonte.

However, the insertion of a new recital which explains the need for an existing article, reserving for the Council the use of implementing powers, implies a substantive change which justifies the use of the recasting technique.


Cependant, l'insertion d'un nouveau considérant (considérant 15), apportant la motivation nécessaire à un article existant (article 3, paragraphe 3) qui réserve au Conseil le droit d'exercer des pouvoirs d'exécution, constitue un changement substantiel qui justifie le recours à la technique de la refonte.

However, the insertion of a new recital (Recital 15), bringing the necessary motivation to an existing article (Article 3 par. 3) which provides for a reservation of implementing powers by the Council, implies a substantive change justifying the use of the recasting technique.


134. prie instamment les États membres d'adopter, comme le recommande la Convention des Nations unies contre la corruption, les mesures législatives et autres nécessaires pour conférer le caractère d'infraction pénale, lorsque l'acte a été commis intentionnellement, à l'enrichissement illicite, c'est-à-dire une augmentation substantielle du patrimoine d'un agent public que celui-ci ne peut raisonnablement justifier au regard de ses revenus légitimes;

134. Urges the Member States, as recommended by the UNCAC, to adopt legislative and other measures to establish as an offence, when committed intentionally, illicit enrichment, that is, a significant increase in the assets of a public official that he or she cannot reasonably explain in relation to his or her lawful income;


5 bis. Une agence de notation de crédit qui a l'intention de modifier substantiellement ses méthodes de notation ou d'en employer de nouvelles en informe l'AEMF et publie les informations pertinentes concernant ces modifications sur son site web, en invitant les personnes intéressées à formuler leurs observations dans un délai d'un mois et en expliquant les raisons qui justifient ces modifications substantielles ou l'adoption des nouvelles méthodes, ainsi que leurs implications.

5a. A credit rating agency that intends to change materially or use any new rating methodologies shall inform ESMA and publish relevant information about changes to the methodologies on its website inviting stakeholders to submit comments for a period of one month together with a explanation of the reasons for and the implications of the proposed material changes or proposed new methodologies.


Le principe pertinent du pollueur-payeur permet d'imposer substantiellement les bénéfices des sociétés polluantes mais ne justifie pas une augmentation considérable des coûts des ménages.

The fair principle that the polluter pays is useful to cream profits from polluting companies, but not a sound argument to considerably increase the costs for households.


- En ce qui concerne les autres pays, les problèmes économiques et sociaux de leurs régions relevant de l'objectif 1 sont souvent moins prononcés et ne justifient pas nécessairement des hausses substantielles d'une période à l'autre.

- elsewhere, the economic and social problems in the Objective 1 regions are often less pronounced and do not necessarily justify substantial increases from one period to the next.


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