Vertaling van "substantielle au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel
material evidence

changement substantiel | modification de fond | modification substantielle
substantive amendment | substantive change

achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux
substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance

preuve substantielle | témoignage substantiel
material evidence

incident de sécurité substantiel de technologie de l'information [ incident de sécurité des TI substantiel ]
significant information technology security incident [ significant IT security incident ]

preuve substantielle [ témoignage substantiel ]
material evidence

allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]
allegation of a material fact

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

en cours de production | produits en cours de fabrication | produits intermédiaires | produits semi-finis | travaux en cours
goods in process | work in process | work in progress | WIP [Abbr.]

don substantiel | don important
major gift

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'expérience acquise dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/34/CEE semble indiquer que l'application de la décision devrait s'améliorer de manière substantielle au cours des prochaines années.
The experience gained with the implementation of Directive 98/34/EC would seem to indicate that implementation of the Decision should substantially improve in the years ahead.

Par «période étendue», on entend normalement un an, ou au moins six mois, et il est considéré que les ventes à des prix inférieurs au coût unitaire sont effectuées en quantités substantielles au cours de cette période lorsqu'il est établi que le prix de vente moyen pondéré est inférieur au coût unitaire moyen pondéré ou que le volume des ventes à des prix inférieurs au coût unitaire ne représente pas moins de 20 % des ventes utilisées pour déterminer la valeur normale.
The extended period of time shall normally be one year but shall in no case be less than six months, and sales below unit cost shall be considered to be made in substantial quantities within such a period when it is established that the weighted average selling price is below the weighted average unit cost, or that the volume of sales below unit cost is not less than 20 % of sales being used to determine normal value.

Ce scénario part de l’hypothèse que les mesures de simplification ne feront pas l’objet de modifications substantielles au cours du processus de prise de décision.
This scenario is based on the assumption that the measures of simplification are not subject to substantial modifications in the decision making process.

Depuis l’adoption de ces actes juridiques, le projet SIS II a fait l’objet d’une réorientation substantielle au cours de l’année 2010, à l’issue d’une importante campagne de tests, ci-après dénommée «Étape 1».
Since the adoption of those legal acts, the SIS II project received a significant reorientation in the course of 2010, after the completion of an important test campaign, the ‘Milestone 1’.

Dans le secteur bancaire, les investissements durables et socialement responsables ont augmenté de manière substantielle au cours des dernières années[23].
In the banking sector, sustainable and socially-responsible investments have increased significantly in recent years [23].

Le marché des produits de sécurité a connu une croissance substantielle au cours des dernières années.
The market for security products has grown substantially over the past few years.