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Analyse comparative entre pays
Analyse multinationale
Analyse portant sur plusieurs pays
Changement substantiel
Hollande
Modification de fond
Modification substantielle
PTOM des Pays-Bas
Pays d'outre-mer du Royaume des Pays-Bas
Pays de moussons
Pays développé
Pays exposé aux moussons
Pays industrialisé
Pays riche
Pays soumis à l'influence des moussons
Pays-Bas
Preuve déterminante
Preuve juridiquement pertinente
Preuve matérielle
Preuve substantielle
Royaume des Pays-Bas
Témoignage essentiel
Témoignage important
Témoignage substantiel
étude dans plusieurs pays
étude internationale
étude portant sur plusieurs pays

Traduction de «substantiel aux pays » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel

material evidence


changement substantiel | modification de fond | modification substantielle

substantive amendment | substantive change


Pays-Bas [ Hollande | Royaume des Pays-Bas ]

Netherlands [ Holland | Kingdom of the Netherlands ]


PTOM des Pays-Bas [ Pays d'outre-mer du Royaume des Pays-Bas ]

Netherlands OCT [ Overseas countries of the Kingdom of the Netherlands ]


Programme spécial relatif aux pays en développement les moins avancés, aux pays en développement sans littoral et aux pays en développement insulaires

Special Programme for the Least Developed, Land-Locked and Island Developing Countries


pays industrialisé [ pays développé | pays riche ]

industrialised country [ developed country | developed nation | first world country | first world nation | industrialized country | industrialized nation | rich country | rich nation ]


analyse comparative entre pays | analyse multinationale | analyse portant sur plusieurs pays | étude dans plusieurs pays | étude internationale | étude portant sur plusieurs pays

cross-country analysis | cross-country review | cross-country study


Nouveau programme substantiel d'action pour les années 1980 (en faveur des pays les moins avancés)

Substantial New Programme of Action for the 1980s (for the Least Developed Countries)


Examen global, à mi-parcours, de l'application du nouveau Programme substantiel d'action pour les années 1980 en faveur des pays les moins avancés

Mid-Term Global Review of the Implementation of the Substantial New Programme of Action for the 1980s for the Least Developed Countries


pays de moussons | pays soumis à l'influence des moussons | pays exposé aux moussons

monsoon-affected country
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Comme il est indiqué plus loin, il semble également ne pas y avoir de différences substantielles entre pays dans les taux d'imposition et les charges prélevés sur les personnes qui vivent et travaillent dans les différentes régions.

Equally, as indicated below, there seem to be no substantial differences across countries in the rates of taxation and charges levied on those living and working in different regions.


À la veille du rendez-vous décisif de la 21 Conférence des Parties (CdP 21), nous apportons un soutien financier substantiel aux pays en développement et nous poursuivrons sur cette voie.

Ahead of the crucial rendez-vous that is COP21, we are delivering significant financial support for developing countries and will continue to do so.


La Commission apporte une contribution substantielle à la stabilisation macro-économique et soutient les réformes économiques par une aide budgétaire et plus récemment par une contribution substantielle à l'initiative multilatérale en faveur des pays pauvres très endettés (PPTE) qui a pour objet d'aider ces pays à supporter la charge de leurs dettes.

The Commission makes a substantial contribution to macroeconomic stabilisation and support to economic reforms through budget support and more recently through a substantial contribution to the multilateral Highly-Indebted Poor Countries (HIPC) initiative, which is designed to help these countries deal with the burden of their debts.


Si les erreurs substantielles, les irrégularités ou la fraude sont le fait du contractant, le pouvoir adjudicateur peut en outre refuser d'effectuer les paiements ou recouvrer les montants indûment payés, proportionnellement à la gravité des erreurs substantielles, des irrégularités ou de la fraude.

Where substantial errors, irregularities or fraud are attributable to the contractor, the contracting authority may, in addition, refuse to make payments or recover amounts unduly paid, to an extent proportionate to the seriousness of the substantial errors, irregularities or fraud.


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Dans le cadre de l'IAP II, la Commission continuera de fournir une aide substantielle aux pays visés par l'élargissement au cours de leurs préparatifs à l'adhésion et elle apportera son soutien à la coopération régionale et transfrontalière.

Through IPA II, the EU will continue to provide substantial support to the enlargement countries in their preparations for accession and will also support regional and cross-border cooperation.


Dans le cadre de l'IAP II, l'UE continuera de fournir une aide substantielle aux pays visés par l'élargissement au cours de leurs préparatifs à l'adhésion en octroyant, pour la période 2014‑2020, des fonds (11,7 milliards d'EUR en prix courants) comparables à ceux du cadre financier actuel.

Through IPA II, the EU will continue to provide substantial support to the enlargement countries in their preparation for accession, with a comparable level of funds for the period 2014-2020 (€11.7 billion in current prices) as in the current financial framework.


7. CONSTATE avec préoccupation que, bien que les montants versés aux pays à faible revenu et aux pays les moins développés aient augmenté de 10 % en 2004, leur part dans l'aide au développement de la Communauté, qui était de 32 % en 2000 et était passée à 44 % en 2003, a reculé en 2004 de 0,8 %; RAPPELLE qu'en novembre 2004 il mettait l'accent sur la nécessité d'identifier les moyens qui permettraient de se concentrer davantage sur les plus pauvres, tout particulièrement en Afrique; et DEMANDE à la Commission de présenter l'année prochaine, dans le rapport 2006, une ventilation plus précise indiquant tant les montants ...[+++]

7. NOTES with concern that despite an increase in 2004 of 10% in the amounts flowing to low income and least-developed countries, their proportion of Community development assistance, after rising from 32% in 2000 to 44% in 2003, has fallen back in 2004 by 0.8%; RECALLS that in November 2004 it underlined the need to find ways to increase focus on the poorest, with a specific focus in Africa; and ASKS the Commission to present in next year's report a more detailed breakdown of payments, including both total amounts and percentage shares, to the different income groups of beneficiary countries, taking into account the relatively large p ...[+++]


Il est établi que nous accordons des préférences substantielles aux pays en développement au titre de l'accord de Lomé et du régime de préférences générales, ainsi que dans le cadre d'un certain nombre d'accords de libre-échange.

It is a fact that we grant substantial preferences to developing countries under the Lomé agreement and the system of general preferences, as well as through certain free trade agreements.


Lors de la quatrième réunion ministérielle de l'OMC qui s'est tenue à Doha, au Qatar, en novembre dernier, il a été convenu d'offrir une assistance technique substantielle aux pays en développement dans le cadre du nouveau cycle de négociations commerciales multilatérales, baptisé «programme de développement de Doha». Cette assistance vise à favoriser la participation de ces pays au système commercial multilatéral et à obtenir, à l'issue des négociations, des résultats bénéfiques pour l'ensemble des participants.

The Doha Development Agenda agreed at the WTO Ministerial meeting in November last year included a commitment to delivering substantial technical assistance to developing countries. This will serve to foster the participation of developing countries in the multilateral trading system, thus helping to achieve balanced negotiation results of benefit to all participants.


Présentant cette décision, Michel Barnier, commissaire européen chargé de la politique régionale, a tenu à remarquer les progrès enregistrés au cours des dernières années dans les régions concernées et a mis en relief le nombre important d'acquis obtenus dans la modernisation substantielle du pays, notamment dans le domaine des infrastructures.

Presenting the decision, Mr Barnier, Commissioner for Regional Policy, remarked on the progress made in recent years in the regions concerned and the substantial modernisation of Spain achieved, particularly of its infrastructure.


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