Vertaling van "substances sont explicitement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

notification explicite de congestion vers l'avant | notification de congestion explicite vers l'avant | notification explicite d'encombrement vers l'avant | notification explicite de congestion au destinataire | notification de congestion vers l'aval | notification FECN
forward explicit congestion notification | FECN

notification explicite de congestion vers l'arrière | notification de congestion explicite vers l'arrière | notification explicite d'encombrement vers l'arrière | notification explicite de congestion à la source | notification de congestion vers l'amont | notification BECN
backward explicit congestion notification | BECN

explicit link | fonctionnalité explicit link
explicit link | explicit link process definition

accord explicite | consentement explicite | consentement exprès
opt-in system

équation pronostique explicite [ équation prédictive explicite ]
explicit prognostic equation

mise en séquence explicite [ séquencement explicite ]
explicit sequencing

consentement explicite des parents [ consentement parental explicite ]
explicit parental consent

film à sexualité explicite | film à érotisme explicite
hard-core porn film

substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire | substance rémanente
conservative substance | persistent substance | recalcitrant substance | refractory substance

se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé
comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Toutefois, ces substances sont explicitement exclues des définitions de l'UE et de l'ONU". Toute réponse apportée devrait être proportionnée et s'appuyer sur des données, et ne pas avoir uniquement des visées électorales auprès du grand public", insiste M. Sears.
“Any response should be proportionate and based on data, not just on winning votes among the general public,” Mr Sears insists.

(3) À moins qu’elle ne vise une substance dont la seule utilisation qui est faite au Canada est réglementée aux termes d’une autre loi fédérale en matière de protection de l’environnement et de la santé, les ministres examinent, pour pouvoir déterminer si la substance est effectivement ou potentiellement toxique, après que le ministre en a été informé, toute décision prise par l’instance d’interdire explicitement une substance ou de l’assujettir à des restrictions importantes pour des raisons environnementales ou de santé.
(3) Where the Minister is notified in accordance with procedures developed under subsection (2) of a decision to specifically prohibit or substantially restrict any substance by or under the legislation of another jurisdiction for environmental or health reasons, the Ministers shall review the decision in order to determine whether the substance is toxic or capable of becoming toxic, unless the decision relates to a substance the only use of which in Canada is regulated under another Act of Parliament that provides for environmental and health protection.

En commençant par le haut, vous voyez que le nouveau projet de loi envisage trois procédés d'identification et d'évaluation des substances, alors que la loi actuelle fait explicitement référence à la liste prioritaire et autorise implicitement le gouvernement à déclarer toxique toute substance qu'il juge toxique.
If we start at the top, you can see that the new bill contemplates three processes for identifying substances and for assessing substances, whereas the existing bill explicitly refers to the PSL and implicitly authorizes the government to declare as toxic any substance that it deems to be toxic.

Il convient d'indiquer explicitement que les États membres doivent appliquer les NQE pour les nouvelles substances et les NQE revues pour les substances existantes à partir de la prochaine mise à jour des programmes de mesures et des plans de gestion de districts hydrographiques, prévue en 2015, dans le but de parvenir d'ici 2021 à un bon état chimique concernant ces substances.
It should be specified explicitly that Member States are to apply the EQS for the new substances and the updated EQS for the existing substances starting with the next update of the programmes of measures and of the river basin management plans to take place in 2015, with the aim to achieve good chemical status with respect to these substances by 2021.

15. déplore que la proposition de la Commission européenne modifiant la directive-cadre sur l'eau [COM (2011)876] n'ajoute que 15 nouvelles substances chimiques provenant d'une liste de 2 000 substances potentiellement dangereuses qui devraient faire l'objet d'une surveillance et dont l'utilisation devrait être réduite, et n'établit pas de calendriers clairs en vue de supprimer progressivement les produits chimiques les plus dangereux, malgré les exigences juridiques explicites convenues depuis 2000; demande, dès lors, à la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, d'accorder une attention particulière, dans sa recommandation à la Commission, aux substances prioritaires mentionnées ci-dessus, très souvent considérées par les pétitionnaires comme des "déchets toxiques et radioactifs", étant donné le degré élevé de risque qu'ils présentent, en tant que polluants de l'eau, pour la santé humaine et l'environnement aquatique;
15. Regrets that the European Commission proposal amending the WFD (COM (2011)876) adds only 15 new chemical substances from a list of 2000 potentially dangerous substances that should be monitored and reduced, and fails to set out clear timetables to phase out the most dangerous chemicals, despite explicit legal requirements agreed upon since 2000; asks, therefore, the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety, in its recommendation to the Commission, to pay particular attention to the priority substances mentioned above – very often identified by petitioners as ‘toxic and radioactive waste’ – given the high degree of risk they pose, as water contaminants, to human health;

inventaire des accidents et incidents passés impliquant les mêmes substances et les mêmes procédés, examen des enseignements tirés de ces événements et référence explicite à des mesures spécifiques prises pour éviter ces accidents.
review of past accidents and incidents with the same substances and processes used, consideration of lessons learned from these, and explicit reference to specific measures taken to prevent such accidents.

Le rapport vise en substance à expliciter les articles et à introduire de nouveaux éléments importants.
The core of the content of the report is aimed at specifications of the articles and introducing some important new elements.

Nous estimons que la loi doit inclure des dispositions explicites visant à interdire l'usage de catégories de substances toxiques jugées prioritaires dans les produits de consommation, et exiger que l'étiquetage des produits fournisse aux consommateurs des renseignements utiles à propos des effets à long terme sur la santé, dans la mesure où ces substances demeurent dans les produits.
We feel the legislation should include explicit provisions to prohibit priority categories of toxic substances in consumer products and require product labelling to provide consumers with usable information about chronic health effects to the extent that these substances remain in products.

La documentation et le marquage des envois de ces substances devraient être suffisamment explicites.
The documentation of consignments and labelling of these substances should be sufficiently explicit.

Plus particulièrement, l’infraction visée à l’article 172.2 (entente ou arrangement – infraction d’ordre sexuel à l’égard d’un enfant) sera ajoutée à la définition d’« infraction primaire », ce qui rendra obligatoire, à quelques exceptions près, le prélèvement d’échantillons de substances corporelles pour analyse génétique. Par ailleurs, l’infraction visée à l’article 171.1 (rendre accessible à un enfant du matériel sexuellement explicite) sera ajoutée à la définition d’« infraction secondaire », ce qui rendra possible, mais non obligatoire, le prélèvement d’échantillons de substances corporelles pour analyse génétique (art. 487.04).
Specifically, the section 172.2 offence (agreement or arrangement – sexual offence against child) will be added to the definition of “primary designated offence,” meaning that the taking of a bodily substance for forensic DNA analysis is obligatory (with certain exceptions), while the section 171.1 offence (making sexually explicit material available to child) will be added to the definition of “secondary designated offence,” meaning that the taking of a bodily substance for forensic DNA analysis is possible, but not mandatory (section 487.04).