Traduction de «substances recensées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pièces recensées
accountable material

eau non comptabilisée [ eau non enregistrée | eau non facturée | eau non recensée | eau non déclarée ]
unaccounted-for-water [ unaccounted-for water ]

espèce recensée
species found

correspondant des services statistiques | unité recensée
reporting unit

opération non recensée
unrecorded operation

valeur ajoutée recensée
census value added

principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence
substance over form principle | substance over form

substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène
halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance

se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé
comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures

trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA
substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

d) Substances recensées conformément à l’article 59, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1907/2006
(d) Substances listed in accordance with Article 59(1) of Regulation (EC) No 1907/2006

Évaluation et vérification: la liste des substances recensées comme étant des substances extrêmement préoccupantes et figurant dans la liste visée à l’article 59 du règlement (CE) no 1907/2006 peut être consultée à l’adresse suivante (en anglais):
Assessment and verification: the list of substances identified as substances of very high concern and included in the candidate list in accordance with Article 59 of Regulation (EC) No 1907/2006 can be found here:

Aucune dérogation à l’exclusion prévue à l’article 6, paragraphe 6, du règlement (CE) no 66/2010 ne peut être octroyée en ce qui concerne les substances recensées comme étant des substances extrêmement préoccupantes et figurant dans la liste visée à l’article 59 du règlement (CE) no 1907/2006, qui sont présentes dans des mélanges à des concentrations supérieures à 0,010 %.
No derogation from the exclusion in Article 6(6) of Regulation (EC) No 66/2010 may be given concerning substances identified as substances of very high concern and included in the list foreseen in Article 59 of Regulation (EC) No 1907/2006 present in mixtures in concentrations higher than 0,010 %.

Évaluation et vérification: la liste des substances recensées comme étant des substances extrêmement préoccupantes et figurant dans la liste visée à l’article 59 du règlement (CE) no 1907/2006 peut être consultée à l’adresse suivante:
Assessment and verification: the list of substances identified as substances of very high concern and included in the candidate list in accordance with Article 59 of Regulation (EC) No 1907/2006 can be found here:

34. L'année 2001 sera consacrée à l'évaluation approfondie des substances recensées en vue de déterminer leur rôle dans la perturbation endocrinienne, la priorité absolue revenant à l'évaluation des substances à effets PE démontrés ou potentiels, qui ne sont pas soumises à restrictions et ne font pas actuellement l'objet d'un examen prévu par la législation communautaire en vigueur.
34. The year 2001 will be dedicated to the further evaluation of the role of candidate substances in endocrine disruption, with first priority given to those substances with evidence of ED or potential ED which are neither restricted nor currently being addressed under existing Community legislation.

* Sur 118 substances recensées, considérées comme des substances à effets de perturbation endocrinienne démontrés ou potentiels, 109 font déjà l'objet d'interdictions ou de restrictions, ou sont actuellement soumises à un examen prévu par la législation communautaire en vigueur, quoique pour des raisons n'ayant pas nécessairement trait à la perturbation endocrinienne.
* Of 118 candidate substances deemed to have evidence of endocrine disruption or potential endocrine disruption, 109 were already subject to bans or restrictions or were being addressed under existing Community legislation, although for reasons not necessarily related to endocrine disruption.

Pollution par d'autres substances recensées comme étant déversées en quantités significatives dans la masse d'eau
Pollution by other substances identified as being discharged in significant quantities into the body of water