Vertaling van "substances qui se trouvaient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire | substance rémanente
conservative substance | persistent substance | recalcitrant substance | refractory substance

Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations | Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations

substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène
halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance

principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence
substance over form principle | substance over form

substance interdite [ substance défendue | substance prohibée | substance proscrite ]
prohibited substance [ banned substance | forbidden substance ]

substance rémanente [ substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire ]
persistent substance [ conservative substance | recalcitrant substance | refractory substance ]

substance à action hormonale | substance à activité hormonale | substance à effet hormonal
substance having a hormonal effect

se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé
comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures

trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA
substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD

Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles
Guidelines for the Notification and Testing of New Substances: Chemicals and Polymers: pursuant to the New Substances Notification Regulations

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission a examiné ces mesures en collaboration avec la Bulgarie et l'Italie et a pu s'assurer que les limites des zones de protection et de surveillance établies par les autorités compétentes de ces États membres se trouvaient à une distance suffisante des exploitations de volaille au sein desquelles les foyers ont été confirmés.
The Commission has examined those measures in collaboration with Bulgaria and Italy, and the Commission is satisfied that the boundaries of the protection and surveillance zones, established by the competent authorities of Bulgaria and Italy, are at a sufficient distance to the poultry holdings where the outbreaks were confirmed.

Au titre de la directive, il a été lancé un programme d'une durée de douze ans en vue d'examiner toutes les substances actives qui se trouvaient sur le marché communautaire à la date de son entrée en vigueur.
The Directive initiated a 12-year programme to review all active substances that were on the Community market at the date of its entry into force.

De même, en Italie, moins de 4% des effectifs totaux employés par des sociétés étrangères se trouvaient dans le sud du pays.
Similarly, in Italy, under 4% of the total employed in foreign-owned companies were in the south of the country.

(22) L'article 94, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012 s'applique uniquement aux articles traités qui se trouvaient déjà sur le marché, entraînant donc par là même une interdiction non intentionnelle de la plupart des nouveaux articles traités, à partir du 1 septembre 2013 jusqu'à la date d'approbation de la dernière substance active contenue dans lesdits articles traités.
(22) As Article 94(1) of Regulation (EU) No 528/2012 applies only to treated articles already placed on the market, an unintended ban on most new treated articles was introduced from 1 September 2013 until the approval of the last active substance contained in those treated articles.

L'on a distingué entre les substances qui se trouvaient sur le marché à cette date et celles qui ne s'y trouvaient pas.
A distinction was drawn between substances which were on the market on that date and those which were not.

(6) Il importe de distinguer les substances actives existantes qui se trouvaient sur le marché des produits biocides le 14 mai 2000 des nouvelles substances actives qui n'étaient pas encore sur ce marché à cette date.
(6) A difference should be made between existing active substances which were on the market in biocidal products on 14 May 2000 and new active substances which were not yet on the market in biocidal products by that date.

La viande et les produits à base de viande issus d’établissements où se trouvaient des animaux infectés ou suspectés d’être infectés au moment de l’abattage sont interdits.
Meat and meat products are forbidden from premises where there were infected animals, or animals suspected of being infected, during the slaughtering process.

Or, la concentration de ce secteur dans les zones côtières et périphériques lui donne une dimension particulière du point de vue du développement régional: 70 % des pêcheurs et 60 % des emplois dans le secteur halieutique se trouvaient la même année dans les régions de l'Objectif 1.
However, the concentration of this sector in coastal and remote areas invests it with a special importance for regional development: in 1997, 70 % of fishermen and 60 % of jobs in the fisheries sector were located in Objective 1 regions.