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Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Substance contenant un halogène
Substance défendue
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Substance interdite
Substance persistante
Substance prohibée
Substance proscrite
Substance récalcitrante
Substance réfractaire
Substance rémanente
Substance à action hormonale
Substance à activité hormonale
Substance à effet hormonal
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA

Vertaling van "substances qui répondraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire | substance rémanente

conservative substance | persistent substance | recalcitrant substance | refractory substance


Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le se ...[+++]

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations | Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


substance interdite [ substance défendue | substance prohibée | substance proscrite ]

prohibited substance [ banned substance | forbidden substance ]


substance rémanente [ substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire ]

persistent substance [ conservative substance | recalcitrant substance | refractory substance ]


principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


substance à action hormonale | substance à activité hormonale | substance à effet hormonal

substance having a hormonal effect


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles

Guidelines for the Notification and Testing of New Substances: Chemicals and Polymers: pursuant to the New Substances Notification Regulations


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'autorité compétente d'évaluation devrait également consulter l'Agence sur les substances qui répondraient aux critères de désignation en tant que substances persistantes, bioaccumulables ou toxiques, ou sur les substances qui seraient considérées comme possédant des propriétés perturbant le système endocrinien.

The evaluating Competent Authority should also consult the Agency on substances which would meet the criteria for being persistent, bioaccumulative or toxic, or on substances that would be considered as having endocrine disrupting properties.


Comme je l'ai dit à Mme Kraft Sloan, je dois avouer que j'ai pris ces termes dans d'autres mémoires qui tentaient de répertorier tous les éléments ayant une toxicité inhérente, afin de limiter les substances qui répondraient à de telles caractéristiques.

As I said to Ms. Kraft Sloan, I have to admit, I copied these off other briefs where they were trying to capture anything that could be inherently toxic so that there would be a limit of the kinds of substances that would fall under that characterization.


Je répondrai donc que la partie 5 et la partie 6 englobent l'univers complet des substances.

So I think my answer is that we have the full universe encompassed in part 5 and part 6.


M. Duncan Cameron: Au lieu de parler d'une substance particulière, je répondrai plutôt que si le comportement en question visait à garantir la sécurité nationale, à soutenir les efforts de secours humanitaires, à participer aux opérations multilatérales à caractère militaire ou de maintien de la paix sous l'égide de l'OTAN, l'action en protection de l'environnement ne pourrait pas être intentée.

Mr. Duncan Cameron: Rather than answer with regard to a specific substance, I would refer to these words and answer by saying that if the conduct in question were such that it was taken to protect national security, support humanitarian relief efforts, participate in multilateral military or peacekeeping activities under the auspices of NATO, then the environmental protection action could not be brought.


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Selon vous, est-ce que cette vision devrait comporter un approfondissement accentué des liens commerciaux et en matière d'investissement?» En substance, je répondrais que oui, je crois qu'il est dans l'intérêt du Canada de le faire.

In your opinion, should this vision include a deepening of existing trade and investment links?” My short answer is, yes, I believe it is in Canada's interest to do so.


En substance, les comités ont certifié que les candidats qui restaient répondraient aux critères de base pour occuper les postes énoncés dans le projet de loi C-13.

The committees, in essence, certified that the remaining candidates would meet the threshold of qualifications to hold the positions outlined in Bill C-13.




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substances qui répondraient ->

Date index: 2021-08-13
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