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Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Substance contenant un halogène
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Substance persistante
Substance récalcitrante
Substance réfractaire
Substance rémanente
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA

Traduction de «substances ne posent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la balance des paiements et la situation financière extérieure posent de graves difficultés

serious balance-of-payments and external financial difficulties


Groupe d'experts des problèmes spéciaux que posent l'expansion des échanges et le développement économique des pays en voie de développement sans littoral

Group of Experts on the Special Problems involved in the Trade and Economic Development of the Land-Locked Developing Countries


Droits de la personne et marchés mondiaux : questions et défis qui se posent dans le contexte de la politique étrangère du Canada

Human Rights, Global Markets: Some Issues and Challenges for Canadian Foreign Policy


Les peuples autochtones et le référendum de 1995 au Québec: les questions qui se posent

Aboriginal Peoples and the 1995 Quebec Referendum: A Survey of the Issues


substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire | substance rémanente

conservative substance | persistent substance | recalcitrant substance | refractory substance


Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant ...[+++]

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations | Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La caractérisation moléculaire doit également avoir pour objectif de vérifier si la ou les modifications génétiques posent un quelconque problème lié au potentiel de production de protéines ou de substances non recherchées, notamment de nouvelles toxines ou de nouveaux allergènes.

The molecular characterisation shall also aim to identify whether the genetic modification(s) raise(s) any issues regarding the potential for producing proteins/substances other than those intended and in particular new toxins or allergens.


· Renforcer la cohérence entre les mesures nationales prises pour lutter contre les nouvelles substances psychoactives nocives qui posent des problèmes transfrontières et réduire le risque de leur déplacement entre États membres.

· To improve consistency between national responses to harmful new psychoactive substances which raise cross-border concerns and to reduce the risk of their displacement between the Member States.


Si les substances inanimées posent un problème, on pourrait envisager ici l'adoption d'un amendement pratique simplement pour être plus sûr et préciser que cette partie s'applique aux produits inanimés de la biotechnologie.

If inanimate substances is a problem, one might want to consider a friendly amendment here just to state for greater certainty that this part applies to inanimate products of biotechnology.


Cependant, lorsque ces substances posent des risques particulièrement graves, notamment dans le cas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, les pays de l’UE peuvent proposer une classification harmonisée que la Commission européenne rendra obligatoire par la loi.

However, for particularly serious risks, particularly in the case of substances that are carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction, EU countries may propose harmonised classifications that the European Commission then makes compulsory by law.


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Nous avons réalisé des progrès considérables à cet égard; nous complétons les évaluations et poursuivons nos travaux relatifs aux 200 substances prioritaires, et nous prenons des mesures de gestion du risque pour les substances qui posent un risque pour la santé humaine.

We're making significant progress here, but we are completing assessments and continuing our work on the 200 highest-priority substances and initiating risk management measures for those substances that pose a risk to human health.


Sur la base de critères figurant dans la présente directive, la Commission devrait procéder à une évaluation afin de déterminer s'il existe des substances dangereuses qui, nonobstant leur classement dans une catégorie de danger, ne posent pas de risque d'accident majeur et, le cas échéant, présenter une proposition législative aux fins d'exclure la substance dangereuse concernée du champ d'application de la présente directive.

On the basis of criteria included in this Directive, the Commission should assess whether, notwithstanding their hazard classification, there are dangerous substances which do not present a major-accident hazard and, where appropriate, submit a legislative proposal to exclude the dangerous substance concerned from the scope of this Directive.


Nous ne nous sommes pas prononcés sur l'opportunité de cette politique et restons toujours neutres à cet égard, mais nous avons indiqué que si l'on va utiliser des instruments facultatifs pour gérer les substances toxiques des substances qui posent des problèmes sanitaires et écologiques alors ces instruments doivent être robustes et fiables et conduire aux résultats voulus.

We were neutral on the question of whether that was a good idea or a bad idea, and we're still neutral on that question, but we did take the position that if you're going to use voluntary instruments to manage toxic substances substances that pose problems for health and the environment then those voluntary instruments have to be robust and reliable and deliver the results they're intended to.


Dans le cas où certaines substances indésirables naturellement présentes posent un problème de sécurité pour la santé des consommateurs, la Commission devrait, après avis de l’Autorité, fixer des teneurs maximales pour ces substances.

Should additional naturally occurring undesirable substances pose a risk to the health of the consumer, maximum levels should be set following the opinion of the Authority.


Cette stratégie s'applique aux substances qui posent des risques clairement identifiés.

This strategy addresses substances that pose clearly identified risks.


Les accidents où interviennent des substances dangereuses posent un certain nombre de problèmes particuliers au personnel d'intervention d'urgence.

Accidents involving hazardous materials pose a number of special challenges to emergency response personnel.




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substances ne posent ->

Date index: 2022-11-02
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