Traduction de «substances existantes dépasse » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

risque environnemental présenté par les substances existantes
environmental risk of existing substances

Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application du règlement relatif à l'évaluation et au contrôle des risques présentés par les substances existantes
Committee for the adaptation to technical progress and implementation of the regulation on the evaluation and control of the risks of existing substances

Comité pour l'adaptation au progrès technique: - évaluation et contrôle des risques présentés par les substances existantes
Committee for the adaptation to technical progress on: - evaluation and control of the risks of existing substances

substance existante
existing substance

Stratégie d'Environnement Canada de mise en œuvre pour les substances existantes
Environment Canada Implementation Strategy for Existing Substances

Substances existantes à signaler
Notifiable existing substances

Division des substances existantes
Existing Substances Division

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Substances produites ou importés en quantités supérieures à 100 t: Lorsque la quantité produite ou importée atteint 100 t ou 1000 t (ou, dans le cas des substances existantes, dépasse déjà ces seuils), le fabricant ou l'importateur devra fournir toutes les informations disponibles à l'autorité compétente et proposer une stratégie pour les essais complémentaires, basée sur les informations générales requises par la législation.
Substances above 100 t: When the quantity produced or imported reaches 100 t or 1,000 t (or, for existing substances, already exceeds these volume thresholds), the manufacturer or importer will be required to submit to an authority all available information and to propose a strategy for further testing based on the general information requirements defined in the legislation.