Vertaling van "substances et vers " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire | substance rémanente
conservative substance | persistent substance | recalcitrant substance | refractory substance

Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations | Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations

substance dangereuse [ produit dangereux ]
dangerous substance [ dangerous product | dangerous goods(GEMET) | dangerous goods(UNBIS) | harmful products(UNBIS) ]

substance cancérigène [ substance cancérogène ]
carcinogenic substance [ cancerogenic substance ]

substance toxique [ dioxine | produit toxique | rejet toxique | substance nocive | toxicité ]
toxic substance [ dioxin | harmful substance | toxic discharge | toxicity | toxic product | toxic waste | Toxicity(ECLAS) ]

substance à action hormonale | substance à activité hormonale | substance à effet hormonal
substance having a hormonal effect

se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé
comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures

réguler le débit des substances dans les canalisations de transport | réguler le débit des substances dans les pipelines
control pipeline substance flows | manage the flow of substances in pipelines | control the flow of substances in pipelines | regulate the flow of substances in pipelines

essence [ but et portée | but propre | caractère véritable | contenu essentiel | essence et substance | essence même | idée maîtresse | mode et forme | moelle et substance | nature et caractère véritables | nature même | nature vraie | objet essentiel | pensée | raison interne et décisive | vér ]
pith and substance [ essence and substance ]

analyser des substances chimiques
chemical substance testing | chemical substances testing | analyse chemical substances | analysing chemical substances

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Lorsque des résidus de substances interdites en vertu de la directive 96/22/CE du Conseil du 29 avril 1996 concernant l'interdiction d'utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales ou des résidus de substances autorisées en vertu de ladite directive, mais utilisées illégalement, sont mis en évidence, conformément aux dispositions pertinentes de la directive 96/23/CE du Conseil du 29 avril 1996 relative aux mesures de contrôle à mettre en œuvre à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits , sur un animal appartenant au cheptel bovin d'un agriculteur ou lorsqu'une substance ou un produit non autorisé ou une substance ou un produit autorisé en application de la directive 96/22/CE, mais détenu illégalement, est trouvé sur l'exploitation de l'agriculteur, sous quelque forme que ce soit, l'agriculteur est exclu, pour l'année civile concernée, du bénéfice des montants prévus dans la présente section.
1. Where residues of substances prohibited under Council Directive 96/22/EC of 29 April 1996 concerning the prohibition on the use in stockfarming of certain substances having a hormonal or thyrostatic action and of ß-agonists , or residues of substances authorised under that Directive but used illegally, are detected pursuant to the relevant provisions of Council Directive 96/23/EC of 29 April 1996 on measures to monitor certain substances and residues thereof in live animals and animal products in an animal belonging to the bovine herd of a farmer, or where a non-authorised substance or product or a substance or product authorised under Directive 96/22/EC but held illegally is found on the farmer's holding in any form, the farmer shall be excluded, for the calendar year of that discovery, from receiving the amounts provided for in this Section.

er mars 2021 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans ces pièces de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsque cette substance a été utilisée dans la production de ces articles et lorsque ceux-ci ne peuvent être réparés autrement qu'en utilisant cette substance.
1 March 2021 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without those spare parts, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.

er septembre 2019 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans cette pièce de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsque cette substance, telle quelle ou contenue dans un mélange, a été utilisée dans la production de ces articles et lorsque ceux-ci ne peuvent être réparés autrement qu'en utilisant cette substance.
1 September 2019 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without that spare part, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles where that substance on its own or in a mixture was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.

(iii) réduire le risque de porter atteinte à la sécurité ou à la santé publiques, notamment en raison du risque de détournement de la substance ciblée vers un marché ou un usage illicite.
(iii) reduce the potential security, public health or safety hazard, including the risk of the targeted substance being diverted to an illicit market or use.

(2) Sauf s’il est nécessaire de le faire en vue de protéger la sécurité ou la santé publiques, y compris en vue de prévenir le détournement de la substance ciblée vers un marché ou un usage illicite, le ministre ne révoque pas la licence de distributeur autorisé dans les circonstances visées aux alinéas (1)a) ou b) si :
(2) Unless it is necessary to protect security, public health or safety, including preventing the targeted substance from being diverted to an illicit market or use, the Minister must not revoke a dealer’s licence in the circumstances described in paragraph (1)(a) or (b) if

29. Le ministre suspend sans préavis une licence de distributeur autorisé s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il est nécessaire de le faire en vue de protéger la sécurité ou la santé publiques, y compris en vue de prévenir le détournement de la substance ciblée vers un marché ou un usage illicite.
29. The Minister must suspend a dealer’s licence without prior notice if the Minister has reasonable grounds to believe that it is necessary to do so to protect security, public health or safety, including preventing the targeted substance from being diverted to an illicit market or use.

Passe encore que des droits d'entrée soient imposés lorsque la destination des matières introduites est, par hypothèse—mais j'ignore s'il en existe—une province où aucune loi ne vise le contrôle du mouvement de ces substances et vers laquelle, par conséquent, il pourrait paraître opportun de freiner leur importation.
One could understand that fees be levied on waste bound, let us say, for a province where the movement of these substances is not governed by legislation—I do not even know if such a province exists—which would make it desirable to curtail their importation.

Nous saluons la proposition d'ajouter à l'article 40 de la Loi sur le Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, au chapitre des infractions disciplinaires, un alinéa traitant de la projection d'une substance corporelle vers une personne.
We welcome the proposed addition to section 40 of the Corrections and Conditional Release Act, which concerns disciplinary offences, of a paragraph concerning the throwing of bodily substances toward another person.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a achevé d’évaluer 23 substances actuellement enregistrées en tant que substances aromatisantes en cours d’évaluation, dans le cadre des évaluations des groupes d’arômes suivantes: FGE.06rev4 (substances FL 02.229, 05.137, 09.562 et 09.854), FGE.07rev4 (substances FL 02.145, 02.194, 02.211, 07.198 et 07.204), FGE.08rev5 (substance FL 15.134), FGE.09rev4 (substances FL 07.202 et 07.255), FGE.12rev3 (substance FL 05.182), FGE.20rev4 (substances FL 05.026, 05.028, 05.029 et 09.858), FGE.23rev4 (substance FL 13.170), FGE.63rev1 (substances FL 02.252, 07.190 et 09.936), FGE.94rev1 (substance FL 16.095) et FGE.304 (substance FL 16.123).
The European Food Safety Authority has completed the assessment of 23 substances which are currently listed as flavouring substances under evaluation. Those flavouring substances were assessed by the EFSA in the following flavouring group evaluations: evaluation FGE.06rev4 (substances FL Nos 02.229, 05.137, 09.562 and 09.854), evaluation FGE.07rev4 (substances FL Nos 02.145, 02.194, 02.211, 07.198 and 07.204), evaluation FGE.08rev5 (substance FL No 15.134), evaluation FGE.09rev4 (substances FL Nos 07.202 and 07.255), evaluation FGE.12rev3 (substance FL No 05.182), evaluation FGE.20rev4 (substances FL Nos 05.026, 05.028, 05.029 and 09.858), evaluation in FGE.23rev4 (substance FL No 13.170), evaluation in FGE.63rev1 (substances FL Nos 02.252, 07.190 and 09.936), evaluation FGE.94rev1 (substance FL No 16.095) and evaluation FGE.304 (substance FL No 16.123).

Les États membres prennent les mesures appropriées pour éliminer la pollution des eaux visées à l'article 1er par les substances dangereuses incluses dans les familles et groupes de substances énumérés dans la liste I de l'annexe I, ci-après dénommées «substances relevant de la liste I», ainsi que pour réduire la pollution desdites eaux par les substances dangereuses incluses dans les familles et groupes de substances énumérés dans la liste II de l'annexe I, ci‐après dénommées «substances relevant de la liste II», conformément à la présente directive.
Member States shall take the appropriate steps to eliminate pollution of the waters referred to in Article 1 by the dangerous substances in the families and groups of substances in List I of Annex I, hereinafter referred to as ‘List I substances’, and to reduce pollution of the said waters by the dangerous substances in the families and groups of substances in List II of Annex I, hereinafter referred to as ‘List II substances’, in accordance with this Directive.