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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Substance contenant un halogène
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Susceptible de poursuite en responsabilité
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA

Vertaling van "substances et devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know


Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I




principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Nous pensons donc que la définition de substance toxique devrait être modifiée pour qu'il y soit question des substances à réglementer, et le projet de loi devrait contenir également une définition de substance toxique semblable à celle de la CMI, que le Canada et les États-Unis ont acceptée.

So we think the definition of toxic substance should be changed to define a substance for control, and there should be added to the bill a definition of a toxic substance similar to the IJC definition of a toxic substance, which Canada and the United States agreed to.


M. Zigayer: Avant tout échange d'échantillon ou de profil d'ADN avec un pays étranger, il incombera au commissaire de la GRC ou aux autorités chargées de négocier de veiller à ce que certaines dispositions figurent dans le contrat. On pourrait stipuler dans un tel traité qu'une fois que les substances en question ont été analysées et comparées au contenu de la banque de données, toute substance résiduelle devrait être restituée.

Mr. Zigayer: Before any exchanges of DNA samples or DNA profiles occur with any country, it will be incumbent upon the RCMP commissioner, or whoever does the negotiating, to ensure that certain provisions are included in the contract.Such a treaty could specify that, once the substance in question has been analysed and compared against the contents of their data bank, any residue would be returned.


Aujourd'hui, nous sommes saisis du projet de loi C-2, intitulé Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, qui devrait plutôt s'appeler loi visant à fermer le centre Insite.

Today, we are called upon to speak on Bill C-2, which is called an act to amend the controlled drugs and substances act, but should more rightfully be called an act to shut down InSite.


Le comité scientifique élargi chargé d’évaluer les risques liés aux nouvelles substances psychoactives devrait demeurer un groupe d’experts techniques restreint, capable d’apprécier tous les risques associés à ces nouvelles substances.

The extended Scientific Committee that assesses the risks associated with new psychoactive substances should remain a concise technical body of experts, capable of assessing effectively all risks associated with a new psychoactive substance.


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– les mesures de restriction devraient être proportionnées au niveau de risque de la substance, lequel devrait être mieux défini; ainsi, les substances présentant des risques modérés seraient soumises à des restrictions sur le marché de consommation (prévues par le droit administratif), tandis que celles présentant des risques graves feraient l’objet d’une restriction de marché plus large et relèveraient du droit pénal;

– restriction measures should be proportionate to a better determined level of risk of substances, with substances posing moderate risks subjected to restrictions on the consumer market (covered by administrative law), while substances posing severe risks should be subjected to a wider market restriction, as well as being covered by criminal law.


Ils ont fait observer que la nouvelle législation sur les nouvelles substances psychoactives devrait être modulée en fonction des différents niveaux de risques associés à ces substances.

They pointed out that new legislation on new psychoactive substances should be calibrated to the different levels of risks posed by these substances.


L'actuelle directive relative à l'exposition aux substances cancérigènes devrait-elle être étendue aux substances nuisibles pour la reproduction?

Should the current directive on exposure to cancer-causing substances be extended to include substances which are detrimental to reproduction?


(10) La liste des substances allergènes devrait comprendre les aliments, ingrédients et autres substances reconnus comme provoquant une hypersensibilité.

(10) The list of allergenic substances should include those foodstuffs, ingredients and other substances recognised as causing hypersensitivity.


La politique communautaire dans le domaine des substances chimiques devrait encourager l'innovation technique et la mise au point de substances chimiques plus sûres.

EU policy for chemicals should provide incentives for technical innovation and development of safer chemicals.


Ce projet de loi indiquerait clairement que le gouvernement est bien décidé à atteindre l'objectif final, à savoir la quasi-élimination de la substance; il devrait accroître l'efficacité de nos efforts à l'échelle internationale pour prôner l'adoption de mesures semblables par d'autres pays afin d'interdire totalement l'utilisation future de cette substance.

This bill would clearly commit the government towards the ultimate objective of virtual elimination of the substance, and it would strengthen our efforts in international fora to argue for action by other countries to similarly prohibit the future use of this substance in any product.




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substances et devrait ->

Date index: 2025-02-18
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