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Arbitrage couvert
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Wagon couvert à combustibles
émission de call couvert
émission de put couvert

Traduction de «substances couvertes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
choisir les couverts pour le service | faire un choix de couverts pour le service | déterminer les couverts à utiliser pour le service | sélectionner les couverts pour le service

select glassware | select glasswares for serving | determine glassware for use and inspect for cleanliness | select glassware for serving


émission de put couvert | vente couverte d'option de vente | vente de put couvert

covered put sale | covered put write | covered put writing


couvert complet | couvert fermé | couvert plein

closed canopy | complete canopy | continuous canopy | full canopy


émission de call couvert | vente couverte d'option d'achat | vente de call couvert

covered call sale | covered call write | covered call writing | covered short call


wagon couvert à combustibles [ wagon couvert auto. à combustibles | wagon couvert à carburants | wagon couvert auto. à combustibles ]

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range couverts à double plateau [ range-couverts à double plateau | ramasse couverts à double plateau | ramasse-couverts à double plateau ]

double tiered cutlery tray [ double-tiered cutlery tray | double tier cutlery tray | double level cutlery tray | two tier cutlery tray ]




se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


réguler le débit des substances dans les canalisations de transport | réguler le débit des substances dans les pipelines

control pipeline substance flows | manage the flow of substances in pipelines | control the flow of substances in pipelines | regulate the flow of substances in pipelines
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Certaines substances sont exclues du champ d’application de ce règlement, y compris les substances couvertes par le règlement (CEE) n° 315/93 relatif aux contaminants dans les denrées alimentaires

A number of substances are excluded from the scope of this regulation, including substances covered by the EU’s Regulation (EEC) No 315/93 on contaminants in food


La décision-cadre 2004/757/JAI s'applique aux substances couvertes par la convention unique des Nations unies sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le protocole de 1972, et aux substances couvertes par la convention des Nations unies sur les substances psychotropes de 1971 (ci-après dénommées «conventions des Nations unies»), ainsi qu'aux drogues de synthèse soumises à des mesures de contrôle dans l'ensemble de l'Union en vertu de l'action commune 97/396/JAI du Conseil , qui présentent des risques pour la santé publique comparables à ceux que présentent les substances répertoriées dans les tableaux annexés aux conventions d ...[+++]

Framework Decision 2004/757/JHA applies to the substances covered by the 1961 United Nations Single Convention on Narcotic Drugs, as amended by the 1972 Protocol, and to the substances covered by the 1971 United Nations Convention on Psychotropic Substances (‘UN Conventions’), as well as to the synthetic drugs subjected to control measures across the Union pursuant to Council Joint Action 97/396/JHA , which pose public health risks comparable to those posed by the substances scheduled under the UN Conventions.


Lorsque les substances font l'objet d'une dérogation dans le tableau 6, la déclaration doit faire spécifiquement mention des substances couvertes par la dérogation et être accompagnée de pièces justificatives démontrant le respect des conditions dérogatoires.

Where substances are derogated in Table 6 then the declaration shall specifically identify those derogated substances and provide supporting evidence showing how the derogation conditions are to be met.


Pour mettre en contexte ces modifications à la Loi sur la responsabilité en matière maritime, il vaut la peine de préciser quelques points. Premièrement, les modifications fournissent une couverture complète pour plus de 6 500 substances potentiellement dangereuses transportées par navire au Canada et permettraient de garantir que la liste des substances couvertes par les modifications soit continuellement tenue à jour.

First, the amendments provide comprehensive coverage for more than 6,500 hazardous substances being transported in Canada by ship and would ensure that the list of substances covered by the amendments would be continuously kept up to date.


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En outre, l'article 2, paragraphe 7, point b), du règlement prévoit que les substances couvertes par l'annexe V sont exemptées des titres susmentionnés du règlement, car on estime que l'enregistrement n'est pas approprié ou nécessaire pour ces substances et que leur exemption des dispositions de ces titres ne porte pas atteinte aux objectifs du règlement.

In addition, Article 2(7)(b) of the same Regulation provides that substances covered by Annex V are exempted from the same titles of the Regulation, as registration is deemed inappropriate or unnecessary for these substances and their exemption from these titles does not prejudice the objectives of the Regulation.


Substances couvertes par les deux conventions :

Substances covered by both conventions:


(7) Les substances couvertes par la présente directive ont fait l'objet de nombreuses recherches et évaluations scientifiques et sont soumises à différentes mesures tant au niveau communautaire qu'au niveau national.

(7) The substances covered by this Directive are scientifically well researched and evaluated and have been subject to different measures both at Community and at national level.


Y aurait-il lieu d'augmenter le nombre de substances couvertes par la directive?

Should the number of substances covered by the Directive be increased?


L'action à l'encontre de l'Irlande, qui se fonde également sur l'article 226, concerne elle aussi la non-adoption de programmes de réduction de la pollution conformément à la directive pour la plupart des substances couvertes par celle-ci.

The case against Ireland, also based on Article 226, relates to a similar general failure to adopt pollution reduction programmes in line with the Directive for most of the substances covered by the Directive.


La gamme de substances couvertes par la directive comprend e.a. l'arsenic, le plomb, le mercure, la DDT, la dioxine et quelques moutardes.

Tproducts and of derogation to the maximum limits and providing for the option of fixing an action threshold. The list contains now 39 substances, products and botanical impurities. Ahe range of substances covered by the directive includes few examples are : arsenic, lead, mercury, DDT, dioxin, bitter almond and camelina and some mustards.


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