Traduction de «substances contient déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Contient (nom de la substance sensibilisante). Peut produire une réaction allergique.
Contains (name of sensitising substance). May produce an allergic reaction.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En conclusion, notre section croit que la Loi réglementant certaines drogues et autres substances contient déjà les dispositions nécessaires pour répondre aux besoins du public et à ceux des délinquants qui purgent une peine pour une infraction liée à la drogue.
In conclusion, our section believes that the Controlled Drugs and Substances Act already contains the necessary provisions to meet the needs of the public and also of offenders who are sentenced to drug offences.

l'un des dossiers soumis à l'État membre chargé de l'évaluation pour la substance active concernée contient déjà toutes les données nécessaires à l'évaluation du type de produit;
one of the dossiers submitted to the evaluating Member State for the relevant active substance already contains all the data required for the evaluation of the product-type;

La Loi réglementant certaines drogues et autres substances contient déjà tout un ensemble de circonstances aggravantes semblables à celles que l'on retrouve dans le projet de loi C-15.
There is already a whole set of aggravating circumstances contained in the CDSA similar to Bill C-15.

La proposition contient également des normes plus strictes pour quatre substances qui font actuellement l’objet d’une surveillance et exige la suppression progressive des émissions de deux autres substances qui figurent déjà sur la liste.
The proposal also includes stricter standards for four currently controlled substances, and a requirement to phase out the emissions of two others already on the list.

La proposition de la Commission contient déjà des exigences strictes dont le respect conditionne l'autorisation d'utiliser des substances CMR de catégorie 1 ou 2 dans un produit cosmétique.
The Commission proposal already contains strict requirements that all have to be fulfilled in order to allow the use of a CMR 1 or 2 in a cosmetic product.

- Monsieur le Président, le projet de réforme institutionnelle que la Commission présente aujourd'hui à la Convention et au Parlement, et que les journalistes ont déjà en leur possession depuis deux jours au moins dans sa substance, contient une innovation apparente : la responsabilité de la Commission devant le Conseil.
– (FR) Mr President, the draft institutional reform that the Commission is today presenting to the Convention and to Parliament, and the essence of which at least was communicated to the press two days ago, is clearly breaking new ground in its proposals on the responsibility of the Commission before the Council.

Si l'existence d'un risque grave est confirmée conformément au paragraphe 1, les États membres veillent à ce que la destination finale du lot qui contient des substances indésirables , ainsi que sa décontamination, d'autres opérations de détoxication, son retraitement ou sa destruction éventuelle, ne puisse pas avoir des effets nocifs sur la santé humaine, la santé animale ou l'environnement, et lorsque les substances indésirables ou le danger lié à leur présence ont pu s'étendre à d'autres lots ou à la chaîne alimentaire, animale ou humaine, ils procèdent immédiatement à l'identification et à la mise sous contrôle des autres lots de produits considérés comme dangereux, jusqu'à, le cas échéant, l'identification des animaux vivants alimentés avec des produits dangereux et l'application des mesures prévues par la directive 96/23/CE du Conseil ou par d'autres dispositions communautaires pertinentes relatives à la santé animale ou à la sécurité alimentaire des produits d'origine animale en assurant la coordination entre les services de contrôle concernés, pour éviter que des produits dangereux soient mis en circulation et pour veiller à l'exécution des procédures de rappel des produits déjà mis en circulation.
Where the existence of a serious risk is confirmed in accordance with paragraph 1, Member States shall ensure that the final destination of the consignment containing undesirable substances , including possible decontamination, further action to render the products harmless, reprocessing or destruction, cannot have harmful effects on human or animal health or on the environment and where it is possible that the undesirable substances or the risk of such substances being present has extended to other consignments or to the feed or food chain they shall immediately identify and put under control other consignments of the products deemed hazardous and also, where appropriate, identify live animals fed with hazardous products and implement the measures provided for in Directive 96/23/EC or in other relevant Community provisions relating to animal health or to the food safety of products of animal origin ensuring coordination between the relevant control services, in order to avoid the hazardous products being put into circulation and to ensure the enforcement of recall procedures for the products already in circulation.

Il faut se rappeler que le MMT, la substance qui contient du manganèse, a déjà été interdit en 1978, pour des raisons de santé bien précises.
Remember that MMT, the substance that contains manganese, was banned already in 1978 and for very precise health reasons.

La directive Seveso (82/501/CEE) contient déjà des dispositions applicables aux entreprises qui stockent ou manipulent en quantités industrielles des substances chimiques toxiques, inflammables ou explosives.
The Seveso directive (82/501/EEC) already lays down rules for those companies which handle or store industrial quantities of chemicals which are toxic, flammable or explosive.