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Concentration évaluée semi-quantitativement
Données évaluées du renseignement
Indemnisation évaluée
Indemnité évaluée
Monnaie sous évaluée
Population évaluée
Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Renseignement analytique
Substance contenant un halogène
Substance défendue
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Substance interdite
Substance persistante
Substance prohibée
Substance proscrite
Substance récalcitrante
Substance réfractaire
Substance rémanente

Traduction de «substance évaluée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
indemnité évaluée [ indemnisation évaluée ]

assessed compensation




concentration évaluée semi-quantitativement

semi-quantitatively evaluated concentration


données évaluées du renseignement | renseignement analytique

analytical intelligence | assessed intelligence


principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


substance rémanente [ substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire ]

persistent substance [ conservative substance | recalcitrant substance | refractory substance ]


substance interdite [ substance défendue | substance prohibée | substance proscrite ]

prohibited substance [ banned substance | forbidden substance ]


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
la disponibilité d’autres substances pour le traitement des espèces concernées ou la nécessité de la substance évaluée afin d’éviter des souffrances inutiles aux animaux ou de garantir la sécurité de ceux qui les soignent.

the availability of alternative substances for the treatment of the relevant species or the necessity of the substance evaluated in order to avoid unnecessary suffering for animals or to ensure the safety of those treating them.


Les substances aromatisantes visées par cette évaluation devraient être recensées en tant que substances évaluées, ce qui implique la suppression des appels de note 2 et 4 aux lignes de la liste de l'Union relatives à ces substances.

The flavouring substances assessed in those evaluations should be listed as evaluated substances by deleting footnote references 2 and 4 in the relevant entries of the Union list.


Les substances aromatisantes visées par ces évaluations devraient être recensées en tant que substances évaluées; pour ce faire, il y a lieu de supprimer les appels de note de bas de page 1 et 2 dans les entrées idoines de la liste de l'Union.

The flavouring substances assessed in those evaluations should be listed as evaluated substances by deleting footnote references 1 and 2 in the relevant entries of the Union list.


Les substances aromatiques visées par ces évaluations de groupes d'arômes devraient être recensées en tant que substances évaluées; pour ce faire, il y a lieu de supprimer les appels des notes de bas de page 2, 3 ou 4 dans les entrées idoines de la liste de l'Union.

The flavouring substances assessed in these flavouring group evaluations should be listed as evaluated substances by deleting footnote references 2, 3 or 4 in the relevant entries of the Union list.


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Certaines substances évaluées dans le cadre du Programme des nouvelles substances — il s'agit de substances ayant fait l'objet d'un examen avant leur importation ou la fabrication, ce qui signifie qu'elles sont assujetties à la Loi sur les aliments et drogues, comme les produits pharmaceutiques et les produits de soins personnels —, donc certaines substances évaluées dans le cadre de ce programme font l'objet d'un examen environnemental.

Some of the existing substances under the new substances program — these are substances that have undergone a review prior to their import or manufacture, so they fall under the Food and Drugs Act, the pharmaceuticals and personal care products — do undergo an environmental review.


Le sénateur Wilson: Je crois comprendre que dans une autre vie, aux termes du projet de loi C-74, le ministre aurait pu demander un plan de prévention, non seulement pour les substances figurant sur la liste, mais également pour des substances évaluées et dont l'inscription sur la liste était recommandée.

Senator Wilson: I understand that in a previous life, in Bill C-74, the minister would have been allowed to require prevention plans not only for substances actually listed, but also for those recommended and assessed.


La question est de savoir, tout simplement, si les particularités de la substance évaluée ont été prises en considération.

The question is, quite simply, have these characteristics been taken into account, taken into consideration?


En conséquence, les substances aromatiques visées par ces évaluations de groupes d’arômes devraient être recensées en tant que substances évaluées; pour ce faire, il y a lieu de supprimer les appels des notes de bas de page 1 à 4 dans les entrées idoines de la liste de l’Union.

Therefore, the flavouring substances assessed in those flavouring group evaluations should be listed as evaluated substances by deleting footnote references 1 to 4 in the relevant entries of the Union list.


Afin d'assurer l'uniformité des dispositions applicables aux substances évaluées et réglementées en vertu de la LCPE et d'assurer la prise en considération exhaustive des incidences environnementales, économiques et internationales, comme la réciprocité, il conviendrait de limiter l'application du paragraphe 56(1) aux substances figurant sur la liste des substances toxiques de l'annexe 1.

To ensure consistent treatment with substances assessed and regulated under CEPA, and ensure a full consideration of environmental, economic, and international implications, such as reciprocity, the application of clause 56(1) should be restricted to substances on the list of toxic substances in Schedule 1.


La SCS préconise que lorsqu'un fabricant allègue des bienfaits, ces allégations doivent être appuyées sur des faits et les preuves requises dépendront du produit naturel, de la substance évaluée.

What CAS is suggesting is that if a manufacturer makes therapeutic claims, those claims require some evidence, and the evidence that's required will depend on the natural product, the substance that's being evaluated.


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