Vertaling van "substance à un seul constituant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

substance à un seul constituant | substance monoconstituant
mono-constituent substance

tribunal constitué d'un commissaire unique [ tribunal à un seul commissaire | tribunal formé d'un seul commissaire ]
panel of one member [ single-member panel ]

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

Substances agissant essentiellement sur les constituants du sang
Agents primarily affecting blood constituents

substance constituant l'échantillon
Specimen substance

Préparations contenant une seule et plusieurs substances
Multiple- and single-ingredient preparations

Échange de lettres constituant un Accord provisoire entre le Canada et les Nations Unies sur le statut du Secrétariat du fonds multilatéral provisoire qui est chargé de la mise en œuvre du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent l
Exchange of Letters constituting and Interim Agreement between the Government of Canada and the United Nations on the Status of the Interim Multilateral Fund for the Implementation of the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des informations existantes tirées de méthodes in vivo ou non animales, la connaissance de mécanismes ou de modes d'action pertinents de la substance elle-même, ou des informations existantes sur des substances structurellement apparentées peuvent constituer des éléments de preuve à l'appui de ces préoccupations.
Evidence supporting these concerns could originate from existing information derived from in vivo or non-animal approaches, from the knowledge of relevant mechanisms/modes of action of the substance itself, or from existing information on structurally related substances.

(4) Si une substance toxique est ajoutée aux annexes 1 ou 2 après l’entrée en vigueur du présent règlement, toute personne qui, à la date d’entrée en vigueur du règlement visant à ajouter la substance, utilise la substance ou un produit qui en contient à l’une des fins visées au paragraphe (1) présente au ministre les renseignements prévus à l’annexe 3, dans les soixante jours suivant cette date, si la quantité de la substance toxique utilisée — seule ou dans un produit — depuis le début de l’année civile en cours au moment de l’entrée en vigueur du règlement visant à ajouter la substance a dépassé 10 g.
(4) If, after the coming into force of these Regulations, a toxic substance is added to Schedule 1 or 2, any person that, on the day on which the Regulations adding the toxic substance come into force, is using the toxic substance or a product containing it for a purpose referred to in subsection (1) must, if the quantity of the toxic substance used, by itself or in a product, exceeded 10 g in the calendar year of the coming into force of the Regulations adding the toxic substance, submit to the Minister, within 60 days after the day on which those Regulations come into force, the information referred to in Schedule 3.

(3) À moins qu’elle ne vise une substance dont la seule utilisation qui est faite au Canada est réglementée aux termes d’une autre loi fédérale en matière de protection de l’environnement et de la santé, les ministres examinent, pour pouvoir déterminer si la substance est effectivement ou potentiellement toxique, après que le ministre en a été informé, toute décision prise par l’instance d’interdire explicitement une substance ou de l’assujettir à des restrictions importantes pour des raisons environnementales ou de santé.
(3) Where the Minister is notified in accordance with procedures developed under subsection (2) of a decision to specifically prohibit or substantially restrict any substance by or under the legislation of another jurisdiction for environmental or health reasons, the Ministers shall review the decision in order to determine whether the substance is toxic or capable of becoming toxic, unless the decision relates to a substance the only use of which in Canada is regulated under another Act of Parliament that provides for environmental and health protection.

(3) Toute personne qui, à la date d’entrée en vigueur du présent règlement, utilise une substance toxique ou un produit qui en contient à l’une des fins visées au paragraphe (1) présente au ministre les renseignements prévus à l’annexe 3, dans les soixante jours suivant cette date, si la quantité de la substance toxique utilisée — seule ou dans un produit — depuis le début de l’année civile en cours au moment de l’entrée en vigueur a dépassé 10 g.
(3) Any person that, on the day on which these Regulations come into force, is using a toxic substance or product referred to in subsection (1) for a purpose referred to in that subsection must, if the quantity of the toxic substance used, by itself or in a product, exceeded 10 g in the calendar year of the coming into force of these Regulations, submit to the Minister, within 60 days after the day on which these Regulations come into force, the information referred to in Schedule 3.

5. Lorsque la procédure visée au paragraphe 1 du présent article concerne une seule substance ou une combinaison de substances et un seul titulaire d’autorisation de mise sur le marché, l’Agence perçoit un montant réduit de la redevance auprès dudit titulaire et rémunère l’autorité nationale compétente pour les services fournis par le rapporteur ou le corapporteur conformément à la partie III, point 3, de l’annexe.
5. Where the procedure referred to in paragraph 1 of this Article involves one substance or one combination of substances and one marketing authorisation holder, the Agency shall levy a reduced amount of the fee on that marketing authorisation holder and shall remunerate the national competent authority for the services provided by the rapporteur or the co-rapporteur as laid down in point 3 of Part III of the Annex.

Or, le renforcement de l’autonomie d’une collectivité territoriale par la reconnaissance d’un pouvoir de prélever des recettes fiscales constitue un objectif purement budgétaire qui ne saurait à lui seul constituer une finalité spécifique.
However, the reinforcement of the autonomy of a regional or local authority through the grant of a power to generate tax income constitutes a purely budgetary objective that cannot, on its own, constitute a specific purpose.

3. Les opérateurs économiques peuvent se réserver le droit de refuser la transaction suspecte et signalent celle-ci ou la tentative de transaction dans les meilleurs délais, y compris l’identité du client si possible, au point de contact national de l’État membre dans lequel la transaction a été conclue ou la tentative de transaction a eu lieu, lorsqu’ils ont de bonnes raisons de croire qu’une transaction proposée portant sur une ou plusieurs substances énumérées dans les annexes, ou sur des mélanges ou substances qui les contiennent, constitue une transaction suspecte, au vu de tous les éléments pertinents et, en particulier, dans les cas où le client potentiel:
3. Economic operators may reserve the right to refuse the suspicious transaction and shall report the transaction or attempted transaction without undue delay, including if possible the identity of the customer, to the national contact point of the Member State where the transaction was concluded or attempted in the event that they have reasonable grounds for believing that a proposed transaction involving one or more substances listed in the Annexes, or involving mixtures or substances containing them, is a suspicious transaction, having regard to all the circumstances and in particular where the prospective customer:

les substances utilisées dans des constituants qui ne sont pas en contact direct avec les denrées alimentaires ou l’environnement des denrées alimentaires; et pour autant qu’il ne s’agisse pas de substances «mutagènes», «cancérogènes» ou «toxiques pour la reproduction» ni de substances produites délibérément à une dimension particulaire présentant des propriétés physiques et chimiques fonctionnelles sensiblement différentes de celles de particules plus grandes.
substances used in the components which are not in direct contact with food or the environment surrounding the food; and if they are not "mutagenic", "carcinogenic", or "toxic to reproduction" or substances produced deliberately in a particle size that exhibits chemical and physical properties that significantly differ from those at a larger scale.

Je n'ai pas beaucoup traité de la question de savoir si le MMT était une substance nocive ou une substance polluante du seul fait qu'elle existe.
I said little about whether MMT was a noxious substance or a substance that causes pollution by its very existence, although some might argue that it does.