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Analyse de l'objet visé
Analyse fondée sur l'objet visé
Cercle de visée
Champ de visée
Coup-arrière
Courants d'échanges visés
Incidence commerciale d'une mesure
Incidence sur le commerce d'une mesure
Part des échanges visés par une mesure
Part du commerce visée par une mesure
Substance contenant un halogène
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Taux d'incidence commerciale d'une mesure
Taux d'incidence d'un groupe de produits
Taux d'incidence dans
Visée arrière
Visée inverse
Visée reflex
Visée reflexe
Visée réflexe
Visée rétrograde

Vertaling van "substance visée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
coup-arrière | visée arrière | visée inverse | visée rétrograde

backsight(USA) | backward sight | plus sight


visée reflex | visée reflexe | visée réflexe

reflex viewing


Réaction aiguë à une substance étrangère laissée accidentellement au cours d'un acte à visée diagnostique et thérapeutique

Acute reaction to foreign substance accidentally left during a procedure


courants d'échanges visés [ incidence commerciale d'une mesure | incidence sur le commerce d'une mesure | part des échanges visés par une mesure | part du commerce visée par une mesure | taux d'incidence d'un groupe de produits | taux d'incidence commerciale d'une mesure | taux d'incidence dans ]

trade coverage


visée rétrograde [ visée arrière | visée inverse ]

backsight [ back sight | backward sight ]


analyse fondée sur l'objet visé [ analyse de l'objet visé | analyse qui constitue à examiner le but ou l'objet visé ]

purposive analysis


cercle de visée | champ de visée

aiming circle | aiming field | aiming symbol


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


Anomalies endocriniennes et métaboliques après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

Postprocedural endocrine and metabolic disorders


Hypothyroïdie après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

Postprocedural hypothyroidism
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0889 - EN - Règlement (CE) n o 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles - RÈGLEMENT (CE) N - 889/2008 - DE LA COMMISSION - 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles // Engrais et amendements du sol visés à l'article 3, paragraphe 1 // Pesticides — Produits phytopharmaceutiques visés à l'article 5, paragraphe 1 // Superficies ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0889 - EN - Commission Regulation (EC) No 889/2008 of 5 September 2008 laying down detailed rules for the implementation of Council Regulation (EC) No 834/2007 on organic production and labelling of organic products with regard to organic production, labelling and control - COMMISSION REGULATION (EC) // Fertilisers and soil conditioners referred to in Article 3(1) // Pesticides — plant protection products referred to in Article 5(1) // Minimum surface areas indoors and outdoors and other characteristics of housing in the different species and types of production referred to in Article 10(4) // Maximum number of animals per hectare referred to in Article 15 (2) // Feed materials re ...[+++]


2.2.1. Seuls les produits et substances visés au point 2.1. b), ainsi que les produits et substances visés aux points 2.2.2., 2.2.4. et 2.2.5., peuvent être utilisés dans la transformation des denrées alimentaires, à l’exception des produits et substances du secteur vitivinicole, auxquels s'appliquent les dispositions de la partie V, point 2, et des levures, auxquelles s'appliquent les dispositions de la partie VI, point 1.3.

2.2.1. Only the products and substances as referred to in point 2.1(b) as well as the products and substances referred to in points 2.2.2, and 2.2.5., may be used in the processing of food, with the exception of products and substances of the wine sector, for which point 2 of Part V shall apply, and of yeast for which point 1.3 of Part VI shall apply.


«4) “nouvelle substance psychoactive”: une substance à l'état pur ou dans une préparation qui n'est visée ni par la convention unique des Nations unies sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le protocole de 1972, ni par la convention des Nations unies sur les substances psychotropes de 1971, mais qui peut présenter des risques pour la santé ou pour la société similaires à ceux que présentent les substances visées par ces conventions.

“new psychoactive substance” means a substance in pure form or in a preparation that is not covered by the 1961 United Nations Single Convention on Narcotic Drugs, as amended by the 1972 Protocol, or by the 1971 United Nations Convention on Psychotropic Substances but may pose health or social risks similar to those posed by the substances covered by those Conventions.


Le ministre ou les ministres peuvent, par décret : a) inscrire à la partie 1 de la Liste des substances d'exportation contrôlée de l'annexe 3 toute substance dont l'utilisation est interdite au Canada sous le régime d'une loi fédérale et en radier toute substance; b) inscrire à la partie 2 de la Liste des substances d'exportation contrôlée de l'annexe 3 toute substance visée par un accord international qui exige une notification d'exportation ou le consentement du pays de destination avant que la substance ne soit exportée au Canada et en radier toute substance; c) inscrire à la partie 3 de la Liste des substances d'exportation contrôl ...[+++]

The Minister or the Ministers may, by order, (a) add to Part 1 of the Export Control List in Schedule 3 any substance the use of which is prohibited in Canada by or under an Act of Parliament, and delete any substance from that Part; (b) add to Part 2 of the Export Control List in Schedule 3 any substance that is subject to an international agreement that requires notification or requires the consent of the country of destination before the substance is exported from Canada, and delete any substance from that Part; and (c) add to Part 3 of the Export Control List in Schedule 3 any substance ...[+++]


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e) les conditions, les quantités, les exigences préalables et les degrés de concentration autorisés pour l'immersion ou le rejet des substances ou catégories de substances visées à l'alinéa a) dans les eaux et les lieux visés à l'alinéa b) ou dans le cadre des ouvrages ou entreprises visés à l'alinéa c);

(e) the conditions or circumstances under which and the requirements subject to which any deleterious substances or classes thereof referred to in paragraph (a) or any quantities or concentrations of those deleterious substances or classes thereof are authorized to be deposited in any waters or places or classes thereof referred to in paragraph (b) or in the course or conduct of any works or undertakings or classes thereof referred to in paragraph (c); and


Les substances visées par les dispositions transitoires sont des substances qui sont arrivées sur le marché canadien entre 1987 et 1994 et qui ne sont donc pas couvertes par les deux autres programmes, celui qui concerne les substances nouvelles et celui qui concerne les substances existantes.

Transitional substances are substances introduced into Canadian commerce between 1987 and 1994 and therefore are not covered under the other two programs of new substances or existing substances.


À l'article 100, nous avons simplement donné au gouvernement le pouvoir d'établir ces listes, la partie 1 donnant celle des substances interdites, la partie 2 celle des substances visées par la Convention et la partie 3, celle des substances à utilisation restreinte.

In clause 100, we've simply created the authority to create these lists, part 1 being prohibitive substances, part 2 being the PIC list, and part 3 being restricted substances.


6. Le label écologique de l'UE ne peut pas être accordé aux produits qui contiennent des substances ou des préparations ou mélanges classés comme toxiques, dangereux pour l'environnement, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur la classification, l'étiquetage et le conditionnement des substances et mélanges , ni aux produits contenant des substances visées à l'article 57 du règlement (CE) no 1907/2006 du Parl ...[+++]

6. The EU Ecolabel may not be awarded to goods containing substances or preparations/mixtures meeting the criteria for classification as toxic, hazardous to the environment, carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction (CMR), in accordance with Regulation (EC) No 1272/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on classification, labelling and packaging of substances and mixtures , nor to goods containing substances referred to in Article 57 of Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restrictio ...[+++]


4)«nouvelle substance psychoactive»: une substance à l'état pur ou dans une préparation qui n'est visée ni par la convention unique des Nations unies sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le protocole de 1972, ni par la convention des Nations unies sur les substances psychotropes de 1971, mais qui peut présenter des risques pour la santé ou pour la société similaires à ceux que présentent les substances visées par ces conventions.

‘new psychoactive substance’: means a substance in pure form or in a preparation that is not covered by the 1961 United Nations Single Convention on Narcotic Drugs, as amended by the 1972 Protocol, or by the 1971 United Nations Convention on Psychotropic Substances but may pose health or social risks similar to those posed by the substances covered by those Conventions.


Les autres lois pertinentes comprennent : la Loi sur le dopage de 1991 qui réglemente l’importation, l’offre, la possession de substances destinées à augmenter le rendement; la Loi sur l’interdiction de certaines substances dangereuses pour la santé de 1999 qui régit la possession et l’offre de substances qui nuisent à la vie ou à la santé et qui sont utilisées ou peuvent l’être à des fins intoxicantes – cette loi ne régit pas les substances visées par d’autres lois.

Other relevant legislation includes: the Doping Criminal Act 1991 which regulates the importation, supply, possession of performance enhancing drugs for example; the Act on Prohibition of Certain Substances which are Dangerous to the Health 1999 which regulates possession and supply of substances that entail danger to life or health and are being used, or can be used, for the purpose of intoxication – this legislation does not regulate substances regulated by other Acts.




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substance visée ->

Date index: 2024-12-23
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