Traduction de «substance seront définies » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

substances bien définies
well defined substance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La plupart des pesticides étant des substances chimiques, il est clair que les dispositions et les critères (concernant par exemple la persistance) qui seront définis dans la nouvelle politique auront une influence directe sur l'utilisation des PPP.
As most pesticides are chemical substances, it is clear that the provisions and criteria (e.g. regarding persistence) under the new policy will have a direct influence on the use of PPPs.

l'obligation, prévue par la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil (41), d'appliquer les meilleures techniques disponibles (MTD) et de garantir que les niveaux d'émission de substances polluantes ne dépassent pas les niveaux qui seraient atteints en appliquant les MTD. Pour les cas où les niveaux d'émission associés aux MTD ont été définis dans des actes d'exécution adoptés sur le fondement de la directive 2010/75/UE, ces niveaux seront applicables aux fins du présent règlement; lorsqu'ils sont exprimés sous forme de fourchettes, la valeur limite atteinte d'abord par la MTD est applicable;
the obligation under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council (41) to use the best available techniques (BAT) and ensure that emission levels of pollutants are not higher than they would be when applying BAT; for the cases where emission levels associated with the BAT have been defined in implementing acts adopted under Directive 2010/75/EU, those levels will be applicable for the purpose of this Regulation; where those levels are expressed as a range, the limit where the BAT is first achieved will be applicable;

La reproductibilité et la sensibilité de l'essai pour les substances chimiques ayant une activité purement antiœstrogénique seront mieux définies ultérieurement, lorsque la procédure d'essai aura été utilisée de façon routinière pendant assez longtemps et que davantage de substances présentant ce mode d'action auront été identifiées.
The reproducibility and sensitivity of the assay for chemicals with purely anti-oestrogenic activity will be more clearly defined later on, after the test procedure has been in routine use for some time and more chemicals with this modality of action are identified.

(b) elles sont accompagnées d'une confirmation écrite de la part du pays tiers exportateur attestant que les normes de bonnes pratiques de fabrication applicables à l'établissement qui fabrique la substance active exportée sont au moins équivalentes à celles définies par l'Union, et que l'établissement en question fait l'objet de contrôles réguliers, stricts et transparents et de mesures d'exécution efficaces des bonnes pratiques de fabrication, y compris d'inspections répétées et inopinées, garantissant une protection de la santé publique au moins équivalente à celle de l'Union, et que, dans le cas où une non-conformité est constatée, les informations correspondantes seront immédiatement communiquées à l'Union par le pays tiers exportateur.
(b) they are accompanied by a written confirmation from the exporting third country that the standards of good manufacturing practices applicable to the plant manufacturing the exported active substance are at least equivalent to those laid down by the Union, and that the plant is subject to regular strict and transparent control and efficient enforcement of good manufacturing practices including repeated and unannounced inspections, ensuring a protection of public health at least equivalent to that in the Union, and that in the event of findings relating to non-compliance, that information shall be supplied by the exporting third country to the Union without any delay.

Il est proposé de créer une partie 4 de l'annexe VI contenant les classifications et étiquetages des substances dangereuses pour lesquelles une harmonisation communautaire a déjà été effectuée par la directive 67/548/CEE pour les autres catégories de danger que celles définies à l'article 38, paragraphe 1; ces classifications et étiquetages seront transférés en tenant compte des critères de classification et d'étiquetage, conformément à l'annexe I.
It is proposed to add a part 4 to Annex VI to cover classifications and labelling provisions for hazardous substances which have already been the subject of Community harmonisation under Directive 67/548/EEC in connection with hazard categories other than those specified in Article 38(1); these classifications and forms of labelling will be transferred taking into account the classification and labelling criteria set out in Annex I.

(1) considérant que l'article 6 de la directive 91/321/CEE de la Commission(3), modifiée en dernier lieu par la directive 96/4/CE(4), dispose que les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ne peuvent contenir aucune substance dans des proportions susceptibles de nuire à la santé des nourrissons et des enfants en bas âge et que les concentrations maximales nécessaires de chaque substance seront définies dans délai;
(1) Whereas Article 6 of Commission Directive 91/321/EEC(3), as last amended by Directive 96/4/EC(4), provides that infant formulae and follow-on formulae shall not contain any substance in such quantity as to endanger the health of infants and young children and that necessary maximum levels for such substances shall be established without delay;

Elle a pour but de réunir des preuves sur la base desquelles seront définies des valeurs paramétriques pour les substances chimiques à effet PE, qui pourraient être utilisées lors d'une révision ultérieure de la directive.
The goal of the study is to gather evidence on which to base parametric values for endocrine-disrupting chemicals which might be used in a future revision of the Directive.

Parmi les 32 substances définies comme prioritaires, la proposition prévoit que 11 seront classées à titre de substances dangereuses prioritaires, 11 autres comme substances prioritaires soumises à révision et les 10 restantes comme substances prioritaires régulières.
Of the 32 substances to which the priority classification has been assigned, the proposal lists eleven as priority hazardous substances, a further eleven as priority substances under review and the remaining ten as regular priority substances.

On vise finalement l'élimination de certaines substances dans les eaux usées ; en attendant, des normes d'émission seront définies en fonction des meilleures technologies dont on dispose actuellement.
The ultimate aim would be to eliminate certain dangerous substances from waste water; meanwhile, emission norms would be defined on the basis of best available technology.