Traduction de «substance nocive pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

substance nocive et potentiellement dangereuse [ substance nocive et dangereuse | substance nocive ou potentiellement dangereuse ]
hazardous and noxious substance

Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention SNPD
HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea, 2010

substance toxique [ dioxine | produit toxique | rejet toxique | substance nocive | toxicité ]
toxic substance [ dioxin | harmful substance | toxic discharge | toxicity | toxic product | toxic waste | Toxicity(ECLAS) ]

polluant (1) | substance nocive (2) | substance polluante (3) | substance dangereuse (4)
pollutant

substances nocives | substances nuisibles
damaging substances

substance nocive | substance nuisible
noxious substance

dépôt d'une substance délétère [ rejet d'une substance nocive ]
deposit of a deleterious substance

absence de substance nocive | absence de polluants
absence of harmful substances

Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversement par des navires au Canada – Mettre le cap sur l’avenir, phase II – Exigences s’appliquant à l’Arctique et aux substances nocives et potentiellement dangereuses à l’échelle nationale
A Review of Canada’s Ship-Source Spill Preparedness and Response: Setting the Course for the Future, Phase II – Requirements for the Arctic and for Hazardous and Noxious Substances Nationally

substance nocive ou potentiellement dangereuse | SNPD
hazardous and noxious substances | HNS

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Il est interdit à toute personne et à tout bâtiment d’immerger ou de rejeter ou de permettre que soit immergée ou rejetée une substance qui, mélangée à une ou plusieurs autres substances, résulte en une substance nocive pour les oiseaux migrateurs dans des eaux ou une région fréquentées par ces oiseaux ou en tout autre lieu à partir duquel la substance nocive pourrait pénétrer dans ces eaux ou cette région.
(2) No person or vessel shall deposit a substance or permit a substance to be deposited in any place if the substance, in combination with one or more substances, results in a substance — in waters or an area frequented by migratory birds or in a place from which it may enter such waters or such an area — that is harmful to migratory birds.

b) d’une substance qui, mélangée à une ou plusieurs autres substances, résulte en une substance nocive pour les oiseaux migrateurs dans des eaux ou une région fréquentées par ces oiseaux ou en tout autre lieu à partir duquel la substance nocive pourrait pénétrer dans ces eaux ou cette région.
(b) a substance in any place if the substance, in combination with one or more substances, results in a substance — in waters or an area frequented by migratory birds or in a place from which it may enter such waters or such an area — that is harmful to migratory birds.

a) d’une substance nocive pour les oiseaux migrateurs dans des eaux ou une région fréquentées par ces oiseaux ou en tout autre lieu à partir duquel la substance pourrait pénétrer dans ces eaux ou cette région;
(a) a substance that is harmful to migratory birds in waters or an area frequented by migratory birds or in a place from which the substance may enter such waters or such an area; or

5.1 (1) Il est interdit à toute personne et à tout bâtiment d’immerger ou de rejeter ou de permettre que soit immergée ou rejetée une substance nocive pour les oiseaux migrateurs dans des eaux ou une région fréquentées par ces oiseaux ou en tout autre lieu à partir duquel la substance pourrait pénétrer dans ces eaux ou cette région.
5.1 (1) No person or vessel shall deposit a substance that is harmful to migratory birds, or permit such a substance to be deposited, in waters or an area frequented by migratory birds or in a place from which the substance may enter such waters or such an area.

Le sénateur Bosa: Quand le ministère de la Santé a-t-il appris que le MMT pourrait être une substance nocive?
Senator Bosa: When did the health department become aware that MMT might be a noxious substance deleterious to health?

Enfin, la question de l’indemnisation des dommages causés par les conteneurs perdus pourrait être abordée dans le cadre de la directive 2009/20/CE qui est relative à l’assurance maritime, et de la directive 2005/35/CE qui concerne la pollution maritime et les sanctions en cas d’infraction, et qui couvre les cas de rejet d’hydrocarbures ou de substances nocives en mer.
Finally, concerning compensation for the damage caused by lost containers; this can be addressed under Directive 2009/20/EC concerning maritime insurance, and Directive 2005/35/EC concerning maritime pollution and sanctions in the event of offences covers cases when oil-polluting substances have been dumped into the sea.

Il pourrait être difficile ou très onéreux d’éliminer les résidus naturels de certaines substances nocives trouvées dans d’autres matériaux, par conséquent leur interdiction totale est difficile à mettre en œuvre dans la pratique.
It may be difficult or very expensive to remove the natural residues of certain harmful substances found in other materials, therefore, it is difficult to implement practically.

R. considérant que, selon l'Organisation Mondiale de la Santé, 10 % au moins des décès annuels liés au cancer sont directement provoqués par une exposition à des agents cancérigènes sur le lieu de travail, que cette exposition pourrait être évitée si les agents cancérigènes étaient remplacés par des substances moins nocives,
R. whereas, according to the World Health Organisation, at least 10% of annual cancer-related deaths are caused directly by exposure to carcinogens at the workplace; whereas such exposure could be averted if the carcinogens were replaced by less harmful substances,

D. considérant qu'une étude récente conduite par les organisations syndicales révèle que 8 % au moins des décès annuels liés au cancer sont directement provoqués par une exposition à des agents cancérigènes sur le lieu de travail, que cette exposition pourrait être évitée si les agents cancérigènes étaient remplacés par des substances moins nocives, que les employeurs sont, en outre, juridiquement tenus de remplacer les agents cancérigènes lorsque cela s'avère possible, mais que, malheureusement, ces dispositions ne sont pas mises en œuvre ni respectées comme il se doit, ce qui est inacceptable,
D. whereas, according to a recent study by the trade unions, at least 8% of annual cancer deaths are directly caused by exposure to carcinogens at the workplace; whereas such exposure could be prevented by the substitution of carcinogens with less harmful substances; whereas employers are moreover legally obliged to substitute carcinogens where possible but, unfortunately, these provisions are poorly implemented and enforced, which is unacceptable,

Après tout, cela pourrait protéger les consommateurs et leur famille d’une ingestion de quantités excessives et éventuellement nocives de vitamines et de substances minérales.
That may, after all, be essential in order to protect themselves and their families against ingesting excessive and possibly harmful amounts of vitamins and minerals.