Vertaling van "substance incluse " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

substance absorbée | substance incluse
occluded contaminant

liste des substances identifiées en vue d'une inclusion… | liste des susbstances candidates
candidate list

inclusions alignées | inclusions en chapelet | ligne d'inclusions
line inclusions | stringer

polyédrie nucléaire à inclusions multiples [ polyédrose nucléaire à inclusions multiples | maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples ]
multiple-embedded nuclear polyhedrosis

inclusion dentelée | inclusion en dents de scie | inclusion aux contours dentelés
jagged inclusion | pronged inclusion

principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence
substance over form principle | substance over form

substance interdite [ substance défendue | substance prohibée | substance proscrite ]
prohibited substance [ banned substance | forbidden substance ]

substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène
halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance

substance rémanente [ substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire ]
persistent substance [ conservative substance | recalcitrant substance | refractory substance ]

responsable égalité et diversité | responsable diversité et inclusion | responsable égalité des chances et inclusion
employment equity director | equality & inclusion worker | civil rights manager | equality and inclusion manager

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les exigences de sécurité énoncées dans la partie 1 s’appliquent à l’enregistrement des médicaments vétérinaires homéopathiques visés à l’article 88, sans préjudice des dispositions du règlement (CE) nº 470/2009 en ce qui concerne les substances incluses dans les souches homéopathiques destinées à être administrées à des espèces animales productrices d’aliments.
The requirements on safety set out in Part 1 shall apply to the registration of homeopathic veterinary medicinal products referred to in Article 88, without prejudice to the provisions of Regulation (EC) No 470/2009 for substances included in the homeopathic stocks intended for administration to food-producing animal species.

Nous nous sommes rendu compte que pour être plus efficaces à la frontière, il fallait remonter la filière jusqu'aux petites compagnies qui font le transport de déchets dangereux, à des fins de recyclage ou autres, ou bien de certaines substances incluses dans le protocole de Montréal et qu'il est encore permis d'échanger.
We realized that in order to be more effective at the border, we needed to monitor even the smallest companies that transport hazardous waste for recycling or other purposes or other substances included in the Montreal Protocol which can still be exchanged.

Je pense que, vu la grande variété des substances incluses dans la définition d'une drogue figurant dans la Loi sur les aliments et drogues, vous pouvez constater que, dans notre pays, il n'y a pratiquement aucun produit pouvant être utilisé pour le traitement, la prévention ou le diagnostic d'une maladie ou présenté comme tel qui ne tombe sous le coup de la définition d'une drogue.
I think you can see from the breadth of substance that's included in the Food and Drugs Act under the definition of a drug that there is not much, if anything, in this country that makes a claim or is to be used for a therapeutic, preventative, or diagnostic purpose that is not defined as a drug in Canada.

Il convient tout particulièrement de mentionner les amendements majeurs qui ont été apportés au projet de loi en réaction aux préoccupations exprimées au sujet de certaines dispositions importantes, et dont j'ai mentionné certaines, notamment les dispositions ordonnant au ministre de la Santé de demander l'avis d'un comité consultatif avant d'apporter des changements à la liste des substances incluses en annexe.
Of particular note are the significant amendments that were made to the bill to address concerns related to important clauses of the bill, some of which I have already mentioned, such as the incorporation of clauses that direct the Minister of Health to consult an advisory committee before making any changes to the substances listed in the schedules.

Tout rejet d’une substance incluse dans la liste I est soumis à une autorisation préalable délivrée par l'autorité compétente de l'État membre concerné.
All discharges of substances included in list I require prior authorisation by the competent authority in the Member State concerned.

Les dispositions de la troisième partie s’appliquent à l’enregistrement simplifié des médicaments homéopathiques vétérinaires visés à l’article 17, paragraphe 1, de la présente directive avec la spécification suivante, sans préjudice des dispositions du règlement (CEE) no 2377/90 concernant les substances incluses dans les souches homéopathiques destinées à être administrées à des espèces animales productrices d’aliments.
The provisions of Part 3 shall apply to the simplified registration of homeopathic veterinary medicinal products referred to in Article 17(1) of this Directive with the following specification, without prejudice to the provisions of Regulation (EEC) No 2377/90 for substances included in the homeopathic stocks intended for administration to food-producing animal species.

1. Les États membres mettent en place un système de suivi de la consommation et de l’utilisation des arômes figurant sur la liste communautaire, ainsi que de la consommation des substances incluses dans la liste de l’annexe III, selon une approche fondée sur le risque, et présentent leurs résultats à la Commission et à l’Autorité selon une fréquence appropriée.
1. Member States shall establish systems to monitor the consumption and use of flavourings set out in the Community list and the consumption of the substances listed in Annex III on a risk-based approach, and shall report their findings with appropriate frequency to the Commission and to the Authority.

Ces changements sont, premièrement, l'inclusion, dans la liste des infractions désignées, des infractions passées d'attentat à la pudeur contre une personne du sexe féminin, d'attentat à la pudeur contre une personne du sexe masculin et de grossière indécence; deuxièmement, l'inclusion, dans la banque de données génétiques, des noms des personnes ayant fait l'objet d'un verdict de non- responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux; troisièmement, la clarification de la méthode par laquelle on peut contraindre un délinquant à comparaître devant un tribunal chargé de statuer sur l'opportunité de prononcer une ordonnance de prélèvement pour inclusion du profil d'identification génétique dans la banque de données génétiques; quatrièmement, la création d'un processus qui permettrait à un juge de prononcer une seconde ordonnance de prélèvement pour inclusion du profil d'identification génétique dans la banque de données génétiques, dans les cas où la Banque nationale de données génétiques a refusé d'exécuter la première ordonnance en raison d'une erreur commise par la police dans les formulaires qui doivent accompagner les substances corporelles soumises pour fins d'analyse; cinquièmement, la création de mécanismes permettant de contraindre un délinquant à comparaître afin de fournir un échantillon de substances corporelles; sixièmement, l'inclusion des personnes déclarées délinquants dangereux autrement qu'en vertu de la partie XXIV du Code criminel et des délinquants condamnés pour entrée par effraction et infraction sexuelle et, enfin, l'inclusion des infractions passées d'attentat à la pudeur contre une personne du sexe féminin, d'attentat à la pudeur contre une personne du sexe masculin et de grossière indécence dans la définition de l'infraction sexuelle au paragraphe 487.55(3), aux fins de l'application rétroactive.
These changes are as follows: One, the inclusion of the historical offences of indecent assault female, indecent assault male, and gross indecency in the list of designated offences; two, the inclusion of those individuals found not criminally responsible by reason of mental disorder within the DNA data bank scheme; three, clarification of the method of compelling the offender's attendance in court at a hearing to determine whether a DNA data bank order should be made; four, the creation of a process that would permit a judge to make a second DNA data bank order where the National DNA Data Bank has declined to process the first one because of police error in completing the forms that must accompany the bodily substance submitted for analysis; five, a creation of mechanisms to require the offender to appear for the purpose of providing a DNA sample; six, the inclusion of persons declared dangerous offenders otherwise than under Part XXIV of the Criminal Code and those offenders convicted of break and enter and commit a sexual offence; and finally, the inclusion of the historical offences of indecent assault female, indecent assault male, and gross indecency in the definition of sexual offence in section 487.055(3) for the purposes of the retroactive scheme.

Ses premières demandes visaient à ce que soit indiqué sur les contenants le nom de toutes les substances incluses dans les préparations vendues.
What he was originally seeking was a requirement that all the ingredients of the preparations sold be indicated on the containers of these preparations.