Traduction de «substance identique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

substance aromatisante identique à une substance naturelle
nature-identical flavouring substance

substance aromatisante,2)substance aromatisante identique à la naturelle
flavouring substance,2)flavouring substance identical to natural substance

dans la mesure où elles sont identiques en substance aux règles correspondantes
in so far as they are identical in substance to corresponding rules

titre avec flux identiques [ titre adossé à des créances avec flux identiques | titre adossé à des crédits avec des flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation ]
pass-through security [ pass-through ]

substance aromatisante identique à la naturelle
flavouring substance identical to natural substance

substance aromatisante identique aux produits naturels
nature-identical flavour [ nature-identical flavoring substance | nature-identical flavouring substance | nature-identical flavouring agent ]

arôme identique au naturel (1) | substance aromatisante naturelle (2)
nature-identical flavouring substance

substances aromatisantes identiques aux naturelles
nature-identical flavouring substances

abus de substances engendrant la dépendance (1) | abus de substances psychoactives (2) | usage nocif de substances psychoactives (3)
substance abuse (1) | psychoactive substance abuse (2) | substance misuse (3)

polluant (1) | substance nocive (2) | substance polluante (3) | substance dangereuse (4)
pollutant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La partie 5 du projet de loi C-10 est, en substance, identique aux versions précédentes1.
The present Part 5 of Bill C‑10 is identical in substance to the earlier versions.1

L’expérience acquise par le passé permet de supposer que l’inventaire contient des informations divergentes pour des substances identiques, car des classifications différentes peuvent avoir été notifiées par différentes entreprises pour la même substance dangereuse.
Based on experience from the past, it is to be expected that the inventory contains divergent information for identical substances, as different classifications may have been notified by different companies for the same hazardous substance.

Le principe de fonctionnement de l'EMAS et les conditions générales de participation restent en substance identiques à celles du règlement en vigueur. Pour participer à l'EMAS, les organisations doivent définir une politique environnementale, effectuer une analyse environnementale, mettre en place un système de management environnemental, réaliser un audit environnemental interne et établir une déclaration environnementale.
The operational scheme of EMAS and the general requirements for participation remain essentially the same as under the current Regulation: organisations can participate in EMAS on condition that they develop an environmental policy, carry out an environmental review, establish an environmental management system, carry out an internal environmental audit and develop an environmental statement.

Il convient de relever que l'article 5, paragraphe 2, précité, est, en substance, identique à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 68/360/CEE[7] abrogée par la directive 2004/38/CE.
It should be noted that Article 5(2) cited above essentially contains the same provision as Article 3(2) of Directive 68/360/EEC[7] which was repealed by Directive 2004/38/EC.

Cette substance n'est pas une substance prioritaire mais un des autres polluants pour lesquels les NQE sont identiques à celles définies dans la législation qui s'appliquait avant le 13 janvier 2009.
This substance is not a priority substance but one of the other pollutants for which the EQS are identical to those laid down in the legislation that applied prior to 13 January 2009.

Le Règlement dira ceci: On ne proposera pas de question ou de projet de loi dans l'une ou l'autre Chambre, qui soient en substance identiques à une question ou à un projet de loi sur lesquels les parlementaires se sont déjà prononcés pendant la session en cours.
The rule may be fully stated as follows:—No question or bill shall be offered in either House that is substantially the same as one on which its judgment has already been expressed in the current session.

2. Un produit est équivalent, comme indiqué au paragraphe 1, point c), lorsqu'il est identique au médicament faisant l'objet de la demande en ce qui concerne les substances actives, quels que soient les excipients utilisés, ou lorsqu'il est identique ou similaire en ce qui concerne l'effet recherché, le dosage ou la posologie et la voie d'administration.
2. A corresponding product, as referred to in paragraph 1(c), is characterised by having the same active ingredients, irrespective of the excipients used, the same or similar intended purpose, equivalent strength and posology and the same or similar route of administration as the medicinal product applied for.

Les déchets non dangereux peuvent contenir des composés qui, pendant leur incinération, entraînent la production de substances polluantes atmosphériques dangereuses et qui peuvent prendre la forme de nombreuses substances identiques à celles présentes lors de l'incinération de déchets dangereux.
Non-hazardous wastes may contain components which give rise to hazardous air pollutants upon incineration and which can form many of the same pollutants as found in the incineration of hazardous wastes.

Le projet de loi C-5 est en substance identique au projet de loi C-63 présenté à la première session de la 39 législature et mort au Feuilleton à la suite de la prorogation.
Bill C-5 is in substance identical to Bill C-63, which was introduced during the 1st Session of the 39th Parliament and died on the Order Paper with the prorogation of Parliament.