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Traduction de «substance elle-même telles » (Français → Anglais) :

Elle recouvre l'idée que tout préjudice subi par l'environnement ou la santé dépend non seulement des propriétés toxiques de la substance elle-même, telles que la toxicité intrinsèque ou du moins la notion scientifique traditionnelle de toxicité intrinsèque, mais également la quantité à laquelle les êtres humains et les autres récepteurs de l'environnement sont exposés.

It encompasses the concept that harm to the environment or health depends not only on the toxic properties of a substance itself, such as the inherent toxicity or the traditional scientific sense of inherent toxicity, but also on the amount to which humans and other environmental receptors are exposed.


Des informations existantes tirées de méthodes in vivo ou non animales, la connaissance de mécanismes ou de modes d'action pertinents de la substance elle-même, ou des informations existantes sur des substances structurellement apparentées peuvent constituer des éléments de preuve à l'appui de ces préoccupations.

Evidence supporting these concerns could originate from existing information derived from in vivo or non-animal approaches, from the knowledge of relevant mechanisms/modes of action of the substance itself, or from existing information on structurally related substances.


des informations existantes relatives à la substance elle-même et tirées de méthodes in vivo ou non animales pertinentes et disponibles (par exemple, anomalies du système nerveux central, preuve d'effets nocifs sur le système nerveux ou immunitaire dans le cadre d'études sur des animaux adultes ou exposés au stade prénatal), ou

existing information on the substance itself derived from relevant available in vivo or non-animal approaches (e.g. abnormalities of the CNS, evidence of adverse effects on the nervous or immune system in studies on adult animals or animals exposed prenatally), or


(2) À la demande de l’un ou l’autre ministre, l’Office lui remet un échantillon de toute substance — si elle est destinée à être conservé en permanence au centre — mentionnée au paragraphe (1) ou, si la remise est impossible, de lui prêter la substance elle-même en tout ou en partie.

(b) where it is not possible to produce a sample of such material, provide that Minister with all or a portion of such material, subject to it being returned to the facility referred to in subsection (1),


Cela nous permet d'évaluer la substance elle-même, c'est-à-dire de connaître non seulement sa toxicité, telle que révélée par les analyses faites sur les animaux et les études toxicologiques, mais également par une évaluation de l'exposition, ce qui nous permet de voir où il pourrait y avoir des problèmes pour la population canadienne si elle était exposée à ce matériau.

This gives us an assessment around the substance itself in terms of not only knowing its toxicity, as per animal studies and toxicology, but also through the exposure assessment, which allows us to have an understanding of where there may be problems or issues that are confronting Canadians in terms of being exposed to this material.


La déclaration doit contenir l’identité des matériaux, des objets, des produits issus de stades intermédiaires de la fabrication, ainsi que des substances elles-mêmes.

This must identify the materials, articles and products from the intermediate stages of their manufacture, as well as the substances themselves.


La déclaration doit contenir l’identité des matériaux, des objets, des produits issus de stades intermédiaires de la fabrication, ainsi que des substances elles-mêmes.

This must identify the materials, articles and products from the intermediate stages of their manufacture, as well as the substances themselves.


Elle effectue également les travaux d'ingénierie de base lorsqu'une usine de mélamine est construite, mais ne produit pas cette substance elle-même.

It also does the basic engineering work when a melamine plant is built but does not produce any melamine itself.


En somme, les principaux coûts sociaux relatifs au cannabis relèvent de choix de politiques publiques, principalement de la criminalisation continue de cette substance, tandis que les conséquences de l’usage de la substance elle‑même ne comptent que pour une fraction de l’ensemble des coûts sociaux imputables à l’usage de drogues illicites.

In effect, the main social costs of cannabis are a result of public policy choices, primarily its continued criminalization, while the consequences of its use represent a small fraction of the social costs attributable to the use of illegal drugs.


2. Nonobstant le paragraphe 1, lorsque, dans le respect de la directive 95/46/CE, une personne physique ou morale a, dans le cadre d'une vente d'un produit ou d'un service, obtenu directement de ses clients leurs coordonnées électroniques en vue d'un courrier électronique, ladite personne physique ou morale peut exploiter ces coordonnées électroniques à des fins de prospection directe pour des produits ou services analogues qu'elle-même fournit pour autant que lesdits clients se voient donner clairement et expressément la faculté de s'opposer, sans frais et de manière simple, à une telle ...[+++]

2. Notwithstanding paragraph 1, where a natural or legal person obtains from its customers their electronic contact details for electronic mail, in the context of the sale of a product or a service, in accordance with Directive 95/46/EC, the same natural or legal person may use these electronic contact details for direct marketing of its own similar products or services provided that customers clearly and distinctly are given the opportunity to object, free of charge and in an easy manner, to such use of electronic contact details when they are collected and on the occasion of each message in case the customer has not initially refused s ...[+++]




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substance elle-même telles ->

Date index: 2024-12-22
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