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Agriculture de subsistance
Au-delà de tout doute raisonnable
Discrédit de marchandise
Discrédit de titre
Discrédit de titre
Hors de tout doute raisonnable
Obsessionnelle
Obsessionnelle-compulsive
Personnalité compulsive
Preuve au-delà de tout doute raisonnable
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve hors de tout doute raisonnable
Soulever un doute raisonnable
Soutien à la subsistance
Susciter un doute raisonnable

Traduction de «subsiste des doutes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt




susciter un doute raisonnable [ soulever un doute raisonnable ]

raise a reasonable doubt


preuve hors de tout doute raisonnable [ preuve au-delà de tout doute raisonnable ]

proof beyond a reasonable doubt [ evidence beyond all reasonable doubt ]


hors de tout doute raisonnable [ au-delà de tout doute raisonnable ]

beyond a reasonable doubt [ beyond all reasonable doubt ]


Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.

Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un sentiment de doute, un perfectionnisme, une scrupulosité, des vérifications et des préoccupations pour les détails, un entêtement, une prudence et une rigidité excessives. Le trouble peut s'accompagner de pensées ou d'impulsions répétitives et intrusives n'atteignant pas la sévérité d'un trouble obsessionnel-compulsif. | Personnalité:compulsive | obsessionnelle | obsessionnelle-compulsive

Definition: Personality disorder characterized by feelings of doubt, perfectionism, excessive conscientiousness, checking and preoccupation with details, stubbornness, caution, and rigidity. There may be insistent and unwelcome thoughts or impulses that do not attain the severity of an obsessive-compulsive disorder. | Personality (disorder):compulsive | obsessional | obsessive-compulsive




déclaration mettant en doute la validité d'un titre de propriété | discrédit de titre | discrédit de titre (de propriété)

slander of title


déclaration mettant en doute la qualité de marchandises | discrédit de marchandise

slander of goods
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si, dans des cas particuliers, il subsiste des doutes quant à l'authenticité du document attestant l'objet du voyage, le demandeur de visa peut, au titre de l'article 21, paragraphe 8, du code des visas et au code des migrations de la République d'Azerbaïdjan, être invité à un entretien supplémentaire à l'ambassade et/ou au consulat, où le demandeur pourra être interrogé sur l'objet réel de son séjour ou sur son intention de retourner dans son pays de provenance.

If in individual cases, doubts remain regarding the authenticity of the document proving the purpose of the journey, under Article 21(8) of the Visa Code and the Migration Code of the Republic of Azerbaijan, the visa applicant may be called for an additional interview to the embassy and/or the consulate where that applicant can be questioned regarding the actual purpose of the visit or the applicant's intention to return.


Les progrès accomplis sur le cadre pour l'intégrité doivent être consolidés en clarifiant le cadre juridique afin qu'il ne subsiste aucun doute sur son application.

The progress made on the integrity framework needs to be consolidated by clarifying the legal framework to ensure that no doubts are left about its application.


Si la Grèce écarte définitivement tous les doutes relatifs à sa volonté d'engager les réformes requises mais aussi si tous les autres pays ne laissent subsister aucun doute quant à leur détermination à maintenir la Grèce dans la zone euro, nous pouvons y parvenir.

If Greece banishes all doubts about its commitment to reform. But also if all other countries banish all doubts about their determination to keep Greece in the Euro area, we can do it.


S'il subsiste des doutes sur l'indépendance de l'autorité de paiement et les contrôles effectués, la Commission ne pourra pas être en mesure de procéder aux paiements en faveur de l'État membre concerné.

If any doubt about the independence of the Paying Authority and the checks carried out remain, the Commission may not be in a position to make payments to the Member State concerned.


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Étant donné que la preuve doit être faite hors de tout doute par les accusateurs, qui sont la GRC, les enquêteurs de la Sûreté du Québec ou autres, le moindrement que subsiste un doute raisonnable, c'est terminé.

Given that the accusers—whether the RCMP, investigators of the Sûreté du Québec or others—must prove their case beyond all doubt, should even the slightest of a reasonable doubt subsist, it is over.


Afin de prendre en compte, d'une part, l'émergence de nouvelles thérapies et, d'autre part, le nombre croissant de produits dits "frontière" entre le secteur des médicaments et les autres secteurs, il convient de modifier la définition du médicament pour éviter, lorsqu'un produit répond pleinement à la définition du médicament, mais pourrait aussi répondre à la définition d'autres produits réglementés, que subsiste un doute sur la législation applicable.

In order to take account both of the emergence of new therapies and of the growing number of so-called "borderline" products between the medicinal product sector and other sectors, the definition of "medicinal product" should be modified so as to avoid any doubt as to the applicable legislation when a product, whilst fully falling within the definition of a medicinal product, may also fall within the definition of other regulated products.


Afin de prendre en compte, d'une part, l'émergence de nouvelles thérapies et, d'autre part, le nombre croissant de produits dits "frontière" entre le secteur des médicaments et les autres secteurs, il convient de modifier la définition du médicament pour éviter, lorsqu'un produit répond pleinement à la définition du médicament, mais pourrait aussi répondre à la définition d'autres produits réglementés, que subsiste un doute sur la législation applicable.

In order to take account both of the emergence of new therapies and of the growing number of so-called "borderline" products between the medicinal product sector and other sectors, the definition of "medicinal product" should be modified so as to avoid any doubt as to the applicable legislation when a product, whilst fully falling within the definition of a medicinal product, may also fall within the definition of other regulated products.


La déclaration approuvée à Bruxelles ne laisse subsister aucun doute: les États membres de l'Union feront front commun dans le but partagé d'éradiquer totalement le terrorisme.

The Declaration approved in Brussels leaves no room for doubt: the Member States of the European Union have moved as one, with the shared objective of wiping out terrorism.


Schneider a soumis de nouveaux engagements le 24 septembre, mais ils laissaient subsister des doutes sérieux quant à la capacité concurrentielle des entités faisant l'objet d'une proposition de cession, notamment pour ce qui concerne l'accès à la distribution en France et les risques économiques liés à la séparation effective de ces entités du reste du groupe dont elles faisaient partie.

Schneider submitted new undertakings on 24 September, but they left serious doubts as to the competitive capacity of the entities to be sold off, notably as regards access to distribution in France and the economic risks associated with the actual separation of these entities from the rest of the group to which they belonged.


Les termes du règlement, les considérations formulées par le Conseil à l'occasion de son adoption, ne laissent subsister aucun doute et en conséquence la Commission a soumis au Conseil ses propositions formelles en date du 18 juin 1990.

The terms of the Regulation and the points made by the Council when adopting it leave no room for doubt and, as a result, the Commission submitted its formal proposals to the Council on 18 June 1990.




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subsiste des doutes ->

Date index: 2022-04-21
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