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Angle de divergence
Bénéfice de compétence
Discussion des divergences
Divergence
Indemnité de frais de subsistance
Indemnité de subsistance
Indice phyllotactique
Indice phyllotaxique
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Navette
Niveau de divergence nulle
Niveau de non divergence
Niveau de non-divergence
Perte dans un divergent
Perte par divergence
Processus d'élimination des divergences
Procédure d'élimination des divergences
Procédure de la navette
Soutien à la subsistance
Subs
Subsistance
Traitement des divergences
élimination des divergences

Traduction de «subsiste des divergences » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
divergences qui peuvent subsister de manière irréductible

irreducible divergences


élimination des divergences | procédure d'élimination des divergences | processus d'élimination des divergences | traitement des divergences | procédure de la navette | navette | discussion des divergences

resolution of differences | procedure for the resolution of differences | resolution of differences procedure




niveau de non-divergence [ niveau de divergence nulle | niveau de non divergence ]

level of non-divergence [ LND | level of non divergence ]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


perte dans un divergent | perte par divergence

diffuser loss


angle de divergence | divergence | indice phyllotactique | indice phyllotaxique

phyllotactic index | phyllotaxic index


indemnité de subsistance [ indemnité de frais de subsistance ]

living expense allowance




subsistance [ subs ]

alimentation | food supply | provisions | food | messing | subsistence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cependant, le Canada n'a pas ratifié la Convention no 98 parce qu'il subsiste certaines divergences entre les prescriptions de cette convention et la situation au Canada.

However, Canada has not ratified Convention 98 because there are some divergencies between the convention's requirements and the Canadian situation.


Malgré des efforts pour clarifier les termes du règlement (CE) n° 1072/2009[31], il subsiste des divergences dans l’application de certaines dispositions.

Despite attempts to clarify the terms of Regulation (EC) No 1072/2009[31], differences remain in the implementation of certain provisions.


Il subsiste des divergences entre les systèmes de redevances appliqués dans les États membres.

Different charging systems continue to exist in the Member States.


Il subsiste des divergences importantes avec les principaux éléments de la politique communautaire de la pêche, particulièrement à propos de la gestion des ressources, de l'inspection et du contrôle, de la politique de marché et des politiques structurelles.

Major discrepancies with the main elements of the EC's fisheries policy remain, particularly on resource management, inspection and control and market and structural policies.


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Bien qu'un large accord existe sur la nécessité d'une réforme dans ce secteur, les ministres ont examiné, au cours du débat, les questions principales sur lesquelles subsistent des divergences, notamment le programme de rachat, le système d'enchères applicable aux contrats de culture, la modulation de la prime et la prime supplémentaire pour les Etats membres du Nord.

Although broad agreement exists on the necessity for a reform in this sector, Ministers addressed, during the debate, the main questions where divergences of opinion still persist, notably the buy-back programme, the cultivation contract auction scheme, the modulation of the premium and the supplementary premium for northern Member States.


Il subsiste des divergences de vues parmi les délégations quant au principe même du concept de "privilège de l'agriculteur", ainsi qu'en ce qui concerne l'étendue de ce concept et le versement d'une rémunération à l'obtenteur.

There are still differences of opinion between delegations on the principle of "farmer's privilege", as well as on the scope of this concept and the payment of remuneration to the breeder.


Les législations nationales mettant en œuvre la directive ne sont cependant pas totalement uniformes et il peut subsister des divergences entre les législations nationales en la matière.

However, national legislations implementing the Directive are not fully uniform and some divergences may still exist between national data protection laws.


Il subsiste des divergences de vues entre les parties sur plusieurs questions importantes, en particulier dans le domaine des règles applicables au commerce des biens, aux paiements en cours et aux mouvements de capitaux.

Different views remain between the Parties on several substantial questions, in particular in the field of rules applicable to trade in goods as well as to current payments and capital movements.


considérant que la directive 84/5/CEE, modifiée par l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal, a réduit considérablement les divergences entre les États membres en ce qui concerne le niveau et le contenu de l'assurance obligatoire de la responsabilité civile; que des divergences significatives subsistent cependant dans la couverture de cette assurance;

Whereas Directive 84/5/EEC, as amended by the Act of Accession of Spain and Portugal, reduced considerably the disparities between the level and content of compulsory civil liability insurance in the Member States; whereas significant disparities still exist, however, in such insurance cover;


Plus generalement, il convient de noter que dans le domaine de la justice et des affaires interieures il subsiste des divergences de vue substantielles entre l'Union et les Partenaires mediterraneens, tant sur les themes a traiter que sur la protee des mesures a agreer.

Note, however, that in the field of justice and home affairs substantial differences of opinion continue to separate the EU and its Mediterranean partners regarding both the issues to be discussed and the scope of measures to be approved.


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