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Groupe TREVI
Groupe ad hoc immigration
Groupe de Rhodes
Groupe de coopération policière et douanière
Groupe des directeurs généraux des structures agricoles
Groupe directeur II
Groupe drogue et criminalité organisée
Groupe informel
Groupe libre circulation des personnes
Groupe non structuré
Infection à Shigella du groupe A
Infection à Shigella du groupe B
Obstacle de grande dimension
Organe de coopération judiciaire et policière
PPR
Shiga-Kruse
Structures en groupe
Structures regroupées

Traduction de «structure du groupe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
groupe informel [ groupe non structuré ]

informal group


Groupe Aménagement des structures du Comité des textiles du GATT | Groupe de travail des mesures d'aménagement des structures du Comité des textiles du GATT

Working Group of the Textiles Committee on Adjustment Measures (of GATT)


structures regroupées [ structures en groupe | obstacle de grande dimension ]

extended obstruction


Propriété étrangère et structure de l'industrie canadienne [ Rapport du Groupe d'études ad hoc sur la structure de l'industrie canadienne ]

Foreign ownership and the structure of Canadian industry [ Report of the Task Force on the structure of Canadian industry ]


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant chez des enfants habituellement bien intégrés dans leur groupe d'âge. | Délinquance de groupe Délits commis en bande Ecole buissonnière Troubles des conduites, type en groupe Vols en groupe

Definition: Disorder involving persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) occurring in individuals who are generally well integrated into their peer group. | Conduct disorder, group type Group delinquency Offences in the context of gang membership Stealing in company with others Truancy from school


organe de coopération judiciaire et policière (UE) [ groupe ad hoc immigration | groupe de coopération policière et douanière | groupe de Rhodes | groupe directeur II | groupe drogue et criminalité organisée | groupe libre circulation des personnes | groupe TREVI ]

EU body for police and judicial cooperation [ Ad Hoc Group on Immigration | Group on Drugs and Organised Crime | Group on Police and Customs Cooperation | Group on the Free Movement of Persons | Rhodes Group | Steering Group II | Trevi Group ]


groupe de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytosanitaires et leurs résidus | groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | PPR [Abbr.]

Panel on plant health, plant protection products and their residues | Panel on plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant health, plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant protection products and their residues | PPR [Abbr.]


Groupe des directeurs généraux des structures agricoles

Working Party of Senior Officials on Agricultural Structures




Infection à Shigella du groupe A [Shiga-Kruse]

Group A shigellosis [Shiga-Kruse dysentery]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consulta ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion p ...[+++]


la mesure dans laquelle la structure juridique du groupe entrave l'application des instruments de résolution en raison du nombre de personnes morales, de la complexité de la structure du groupe ou de la difficulté à affecter des lignes d'activité à des entités précises du groupe;

the extent to which the legal structure of the group inhibits the application of the resolution tools as a result of the number of legal persons, the complexity of the group structure or the difficulty in aligning business lines to group entities;


(57) La mesure dans laquelle la structure juridique du groupe entrave l’application des instruments de résolution en raison du nombre d’entités juridiques, de la complexité de la structure du groupe ou de la difficulté à affecter des lignes d’activité à des entités précises du groupe.

The extent to which the legal structure of the group inhibits the application of the resolution tools as a result of the number of legal entities, the complexity of the group structure or the difficulty in aligning business lines to group entities.


Les États membres imposent aux entreprises d'assurance et de réassurance, aux sociétés holding d'assurance et aux compagnies financières holding mixtes de publier annuellement, au niveau du groupe, la structure juridique, ainsi que le système de gouvernance et la structure organisationnelle, notamment un descriptif de toutes les filiales, entreprises liées significatives et succursales importantes qui se rattachent au groupe.

Member States shall require insurance and reinsurance undertakings, insurance holding companies and mixed financial holding companies to disclose publicly, at the level of the group, on an annual basis, the legal structure and the governance and organisational structure, including a description of all subsidiaries, material related undertakings and significant branches belonging to the group.


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(a) la structure juridique du groupe ainsi que sa structure de gouvernance et organisationnelle, y compris l'identification de toutes les entités appartenant au groupe (entités réglementées, entités non réglementées, filiales non réglementées et succursales d'importance significative) et des entreprises mères, conformément à l'article 14, paragraphe 3, à l'article 73, paragraphe 1, et à l'article 104, paragraphe 2, ainsi que l'autorité compétente dont relèvent les entités réglementées du groupe;

(a) Identification of the group's legal structure and the governance and organisational structure, including all regulated entities, non-regulated entities, non-regulated subsidiaries and significant branches belonging to the group, the parent undertakings, in accordance with Articles 14(3), 73(1) and 104(2), as well as of the competent authorities of the regulated entities in the group;


(Le document est déposé) Question n 611 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les plans du gouvernement pour l’exploitation des ressources, tels qu’énoncés à la section « Assurer un développement responsable des ressources naturelles », au chapitre 3.2 du Budget de 2012: a) quels sont les exemples de lois fédérales de protection de l’environnement qui sont plus sévères que les lois provinciales, et quelles répercussions les changements proposés à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (LCEE) ont-ils sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement des projets industriels qui excèdent les limites provinciales; b) quels ont été les recherches, les mesures ou les investissements du gouvernement pour l’étude des effets des changem ...[+++]

(Return tabled) Question No. 611 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the government’s plans for resource development, as described in the section entitled “Responsible Resource Development” in Chapter 3.2 of Budget 2012: (a) what are all examples of federal environmental laws that are stronger than provincial laws and how will the proposed legislative changes to the Canadian Environmental Assessment Act (CEAA) affect the assessment of environmental impacts of industrial projects that cross provincial borders; (b) what research, action, or investment has the government undertaken to study impacts of the proposed legislative changes to the CEAA on (i) regulatory decision-making, (ii) risk of project-specific and cumulative environmental impac ...[+++]


9. propose que la Commission reprenne ses travaux sur la neuvième directive sur le droit des sociétés, relative aux groupes de sociétés, afin de doter cette forme commune d'association d'entreprises d'un cadre réglementaire; estime qu'il n'y a aucun besoin de législation européenne pleinement harmonisée sur les groupes, mais plutôt d'un ensemble de règles communes sur, notamment, la protection des filiales et des actionnaires ainsi que d'une transparence accrue en ce qui concerne la structure juridique et la structure de l'actionnari ...[+++]

9. Suggests that the Commission resume its work on the Ninth Company Law Directive on groups of companies in order to provide a regulatory framework for this common form of business association; believes that there is no need for fully harmonised European corporate legislation on groups, but rather a need for a set of common rules on, inter alia, the protection of subsidiaries and stakeholders and greater transparency as regards legal and ownership structure;


Le groupe Keiper produit et fournit, en plus des sièges spéciaux qu'il vend sur le marché indépendant de l'après-vente, des structures pour sièges automobiles et des mécanismes connexes à des constructeurs automobiles et à des fournisseurs intermédiaires tels que JCI. L'entreprise américaine JCI vend des sièges automobiles, des structures et des mécanismes pour sièges exclusivement destinés aux constructeurs automobiles.

Keiper manufacturers and supplies – apart from speciality seats it sells to the independent aftermarket – car seat structures and related mechanisms to car manufacturers and intermediate suppliers such as JCI. US-based JCI sells its car seats, seat structures and related mechanisms exclusively to car manufacturers.


En effet, la structure juridique propre à un groupe de sociétés qui se caractérise par l’absence d’une seule personne juridique se trouvant au sommet de ce groupe n’est pas déterminante lorsque cette structure ne reflète pas le fonctionnement effectif et l’organisation réelle dudit groupe.

Indeed, the legal structure particular to a group of companies, which is characterised by the absence of a single legal person at the apex of that group, is not decisive where that structure does not reflect the effective functioning and actual organisation of the group.


Les structures administratives concernées sont l'Equipe d'Experts HELIOS et l'Equipe Créativité et Sport, alors que les structures consultatives sont le Comité consultatif HELIOS et le Groupe de Liaison HELIOS, ainsi qu'au niveau technique, le groupe de travail "Intégration scolaire des enfants handicapés", le groupe de travail "Emploi des personnes handicapées", le groupe de dialogue avec les organisations non gouvernementales, le groupe de travail "Handynet" et le groupe de travail "Mobilité et Transport".

The administrative bodies concerned are the HELIOS Team of Experts and the Creativity and Sport Team, whilst the consultative bodies are the HELIOS Advisory Committee and the HELIOS Liaison Group, plus the more specialized Working Party on School Integration of Handicapped Children, the Working Party on Employment of Disabled People, the HELIOS- NGO Dialogue Group, the HANDYNET Working Party, and the Mobility and Transport Working Party.




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structure du groupe ->

Date index: 2021-03-15
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