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Structure à embase poids
Structure à embase-poids
Structure-poids

Vertaling van "structure corporative " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
corporation commerciale de nature familiale | corporation de nature familiale | corporation familiale | entreprise familiale constituée en corporation | entreprise familiale constituée en corporation commerciale | entreprise familiale constituée en société | entreprise familiale constituée en société de personnes | société d'affaires de nature familiale | société de nature familiale | société de personnes de nature familiale | société familiale

family business corporation | family corporation | family partnership


corporation créée par la loi | corporation d'origine législative | corporation légale

statutory corporation


personne morale imparfaite | quasi-corporation | quasi-corporation municipale | quasi-municipalité | quasi-société

quasi corporation quasi corporation


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structural steel erector | structural steel worker | ironworker


structure d'un acte législatif | structure d'un acte | structuration d'un acte législatif

structure of an enactment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
TK Corporation a demandé à la Commission d'allonger à 16 chiffres la structure NCP de départ mais la requête a été rejetée dans la mesure où le système utilisé permettait en l'état une catégorisation efficace du produit concerné.

TK Corporation requested the Commission to increase the original PCN system to 16 digits but this claim was rejected because the system used was already capable of categorising the product concerned efficiently.


Tableau 1. Estimation des besoins en personnel du CRU sur la base de la structure et des effectifs de la US Federal Deposit Insurance Corporation

Table 1. Estimation of required Board’s staff on the basis of the structure and staffing of the US Federal Deposit Insurance Corporation


Des statuts ou règlements d'une structure corporative ne sont pas des arrangements commerciaux d'une structure corporative.

The articles or bylaws of a corporate structure are not its business arrangements.


Tableau 1. Estimation des besoins en personnel du CRU sur la base de la structure et des effectifs de la US Federal Deposit Insurance Corporation

Table 1. Estimation of required Board’s staff on the basis of the structure and staffing of the US Federal Deposit Insurance Corporation


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Quant à l'ARC, ses représentants nous ont dit que, à moins d'avoir une idée d'ensemble de la structure corporative, il était très difficile de procéder à une vérification. Sans la coopération de la société faisant l'objet d'une vérification, il est difficile de saisir la structure corporative complète.

We had CRA here, and they're telling us that unless we see the whole corporate structure, it's very hard to audit.unless we can actually have cooperation from the company being audited and we're able to see the whole corporate structure.


Le requérant fait valoir que les circonstances ont changé depuis l’enquête ayant conduit à la fixation du niveau des mesures existantes et que ces changements présentent un caractère durable, étant donné qu’il s’agit de changements à la fois dans la structure du marché intérieur coréen et dans les ventes à l’exportation vers l’Union de la société TK Corporation.

The applicant alleges that circumstances have changed since the investigation leading to the determination of the level of the existing measures and that they are of a lasting nature since they relate to changes both in the structure of the Korean domestic market and TK Corporation’s export sales to the Union.


De nombreux pays, comme l'Italie, ont une structure corporative en ce qui concerne la réglementation des professions, ce qui crée une impossibilité d'accès, sinon à condition de se soumettre aux obligations des corporations, et cela crée une barrière législative à la mobilité, par exemple à l'accès, en Italie, de ceux qui veulent exercer certaines des professions libérales les plus importantes.

Many countries such as Italy have a corporative system for regulating the professions, which makes access impossible since the partners would be bound to the corporations and creates a legislative barrier to mobility, for example to access in Italy for those who wish to exercise some of the most important liberal professions.


Les honorables sénateurs auront compris que ce qui m'inquiète, à propos de la recommandation no 9 de ce rapport, ce sont les conséquences de la fusion des fonctions et des fonds des organismes régionaux en une seule structure corporative, avec des organismes financiers fédéraux que l'on connaît actuellement sous les noms de Société pour l'expansion des exportations (SEE), de Corporation commerciale canadienne (CCC), de Banque de développement du Canada (BDC) et de Société du crédit agricole (SCC).

Honourable senators will have gathered that my concern is with recommendation number 9 of the report, which is to the effect that the functions and the funds of the regional agencies be absorbed into a single corporate structure, together with the federal financial agencies now known as the Export Development Corporation or EDC, the Canadian Commercial Corporation or CCC, the Business Development Bank of Canada or BDC, and the Farm Credit Corporation or FCC.


Le coprésident (M. Mauril Bélanger): Si Air Canada décidait de créer une filiale nommée Air Canada International pour tous ses vols internationaux et une filiale nommée Air Canada Domestique pour ses vols nationaux, c'est-à-dire une structure corporative du genre de celle de BCE, Bell Canada Entreprises, ou de Nortel, la structure corporative en chef serait assujettie à toute la Loi sur les langues officielles, incluant la participation des employés, etc., mais ses filiales ne le seraient pas.

The Joint Chair (Mr. Mauril Bélanger): If Air Canada decided to create a subsidiary called Air Canada International for all its international flights and a subsidiary called Air Canada Domestic for its domestic flights, that is to say a corporate structure similar to that of BCE, Bell Canada Enterprises, or Nortel, the head corporate structure would be subject to the entire Official Languages Act, including employee participation, etc., but its subsidiaries would not be.


Je ne pourrais pas davantage vous parler d'Air Transat, qui a une structure tout à fait particulière au Canada, ou de Canadien, qui a aussi une structure corporative différente qui a changé au fil des années.

I can't tell you more about Air Transit, a carrier with a very unique structure in Canada, or about Canadian, whose corporate structure has evolved over the years.




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Date index: 2024-12-16
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